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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 29 11 2023
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 29 11 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29/11/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 06/12/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_102_CC_1 Nouvelle grille d'éligibilité des usagers au dispositif de stérilisation animale.
ADOPTÉ
2023_103_CC_2 Nouvelles modalités d'accès au dispositif de la stérilisation animale pour les associations partenaires.
ADOPTÉ
2023_104_CC_3 Convention avec les associations de protection animale pour la cession d’animaux de la fourrière
animale.
ADOPTÉ
2023_105_CC_4 Déploiement de la stratégie en matière de prévention et de gestion des déchets ménagers à partir de 2024
sur le Territoire de l'Ouest en lien avec le syndicat
mixte de traitement ILEVA.
PREND ACTE
2023_106_CC_5 Compte-Rendu Annuel d’Activité pour les années 2021/2022 (CRAC 2021 et 2022) dans le cadre du
mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL
Maraïna, pour les travaux de réhabilitation des
infrastructures du port de plaisance de Saint-Gilles-
les-Bains.
ADOPTE
2023_107_CC_6 Compte-Rendu Annuel d’Activité pour les années 2021/2022 (CRAC 2021 et 2022) dans le cadre du
mandat de maitrise d’ouvrage, confié à la SPL
Maraïna, pour les travaux de réaménagement et
d’extension du port de plaisance de Saint-Leu.
ADOPTE
2023_108_CC_7 Compte-Rendu Annuel d’Activités à la Collectivité (CRAC) pour les années 2020 à 2022 dans le cadre
du mandat de maîtrise d’ouvrage, confié à la SPL
MARAINA, pour la construction du centre animalier de
l'Eperon.
ADOPTE
2023_109_CC_8 Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte - Validation du programme d'actions 2023 – 2028.
ADOPTÉ
2023_110_CC_9 Tarification du transport à la demande (TAD) nocturne du Territoire de l'Ouest.
ADOPTÉ
2023_111_CC_10 Renforcement de la flotte de Vélo à Assistance Électrique du service Mobi'Ouest.
ADOPTÉ
2023_112_CC_11 Approbation rapport 2022 du délégataire relatif à la DSP de transport urbain de voyageur du réseau
KAR’OUEST.
PREND ACTE
2023_113_CC_12 Composition de la Conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols.
ADOPTÉ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29/11/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 06/12/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_114_CC_13 Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation publique prévue à l’article L. 103-2 du
code de l’urbanisme pour la modernisation de la Zone
Artisanale de Le Port.
ADOPTÉ
2023_115_CC_14 Intégration de la grille de cotation de la demande de logement social du Territoire de l'Ouest au Plan
Partenarial de Gestion de la Demande et
d’Information du Demandeur.
ADOPTÉ
2023_116_CC_15 Demande d'avis de la commune de Le Port sur la dérogation au principe de repos dominical pour la
société MERCIALYS EXPLOITATION, relatif au
centre commercial CAP SACRÉ-COEUR pour 7
dimanches en 2024.
REFUS ADOPTÉ
2023_117_CC_16 Economie sociale et solidaire (ESS) : Adhésion à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif du Hub de
l'ESS et participation au capital.
ADOPTÉ
2023_118_CC_17 Stratégie Économie Sociale et Solidaire du Territoire de l'Ouest.
ADOPTÉ
2023_119_CC_18 Rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour
la quatrième année de délégation de service public
sur la période du 01 janvier 2021 au 31 décembre
2021.
PREND ACTE
2023_120_CC_19 Rapport annuel relatif à l’exploitation du site du Four à Chaux à Saint-Leu confiée à la SPL TAMARUN pour
la cinquième année de Délégation de Service Public
sur la période du 01 janvier 2022 au 31 décembre
2022.
PREND ACTE
2023_121_CC_20 Rapport annuel relatif à l'exploitation du camping confiée dans le cadre d’une délégation de service
public à la SPL TAMARUN pour l’année 2022.
PREND ACTE
2023_122_CC_21 Mise à jour des statuts de la Régie des Ports de Plaisance du TCO.
ADOPTÉ
2023_123_CC_22 Paiement annuel de l’adhésion de la Régie des Ports de plaisance au Cluster Maritime de La Réunion.
ADOPTÉ
2023_124_CC_23 Stratégie du TCO dans le cadre de l'Investissement Territorial Intégré (ITI) 2021-2027.
ADOPTÉ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 29/11/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 06/12/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_125_CC_24 Convention de partenariat Parc National de la Réunion.
ADOPTÉ
2023_126_CC_25 TERH GAL OUEST : partenariat 2024 - 2027 entre la Communauté d'Agglomération, la Chambre
d'Agriculture et la Chambre de Métiers et d'Artisanat.
ADOPTÉ
2023_127_CC_26 Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public afin d’améliorer le
recouvrement des titres émis.
ADOPTÉ
2023_128_CC_27 Admission en non-valeur 2023 des titres de recettes. ADOPTÉ
2023_129_CC_28 Vote d'une décision modificative au budget 2023: Budget Principal, budget annexe de la Régie des
Ports de Plaisance, budget annexe de l'Eau Potable
et budget annexe de l'Assainissement des Eaux
Usées.
ADOPTÉ
2023_130_CC_29 Augmentation de capital de la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré de La Réunion
(SHLMR).
ADOPTÉ
2023_131_CC_30 Communication du rapport des élus administrateurs de CYCLEA au titre de l'année 2021.
PREND ACTE
2023_132_CC_31 Communication du rapport des élus administrateurs de CYCLEA au titre de l'année 2022.
PREND ACTE
2023_133_CC_32 Communication du rapport des représentants du Territoire de la Côte Ouest administrateurs au Conseil
d’Administration de la SHLMR au titre de l’année
2022.
PREND ACTE
2023_134_CC_33 Communication du rapport des élus administrateurs représentant le TCO au sein de la SPL HORIZON
REUNION au titre de l’année 2022.
PREND ACTE
2023_135_CC_34 Communication du rapport annuel des élus administrateurs représentant le TCO au sein de la
SPL TAMARUN au titre de l’année 2022.
PREND ACTE
2023_136_CC_35 Information préalable au renouvellement de la mise à disposition d'un agent auprès de l’École Artistique
Intercommunale de l'Ouest (EAIO).
PREND ACTE