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Déliberation - Liste des deliberations CCAS 06 02 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CCAS 06 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Jeunesse,
Page 1 sur 2
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL ADMINISTRATION DU CCAS DU 6 FEVRIER 2023
Le 6 février 2023, à dix-huit heures trente minutes le Conseil d’Administration du CCAS de Saint-Just Saint- Rambert, dûment convoqué, s’est réuni dans la salle « Les Teinturiers »
à la Passerelle sous la présidence de Madame Béatrice DAUPHIN (Vice-Présidente du CCAS).
Date de la convocation : 31 janvier 2023
Etaient présents : Béatrice Dauphin, Marc BONNEVIALLE, Jean Paul BARBOT, Marcelle CAUVET, Anne DARRIEULAT, Françoise DESFETES, Julie TOUBIN, Ghyslaine POYET, Françoise ROLHION, Marie-Céline ROYON, Gilles VALLAS, René FRANÇON,
Etaient excusés : Olivier JOLY, Agnès CHENEVIER
Était absent : Ramazan KUS
Avaient donné procuration : Agnès CHENEVIER donne pouvoir à Marcelle CAUVET
Secrétaire de séance : GILLE VALLAS
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 5 décembre 2022, à l’unanimité.
Numéro Titre Décision
N°2023-01 Dons au CCAS Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-02 Remboursement de
tickets repas à
domicile
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-03 Remboursement de
tickets repas à
domicile
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-04 Remboursement d’un
mois de cantine
scolaire
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés Page 2 sur 2
N°2023-05 Convention CCAS-
Association MISS
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-06 Subventions aux
associations
d’animations des
maisons de retraite
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-07 Aide financière pour
une expertise
médicale
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-08 Aide financière pour
des frais funéraires
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-09 Rapport d’orientation
budgétaire
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 14 février 2023