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Déliberation - Liste des deliberations CCAS 05 JUIN 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CCAS 05 JUIN 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL ADMINISTRATION DU CCAS DU 5 JUIN 2023
Le 5 juin 2023, à dix-huit heures trente minutes le Conseil d’Administration du CCAS de Saint- Just Saint- Rambert, dûment convoqué, s’est réuni dans la salle n° 3 de la Maison des
Remparts sous la présidence de Madame Béatrice DAUPHIN (Vice-Présidente du CCAS).
Date de la convocation : 31 mai 2023
Etaient présents : Béatrice DAUPHIN, René FRANÇON, Marie Céline ROYON, Jean Paul BARBOT, Anne DARRIEULAT, Françoise ROLHION, Marc BONNEVIALLE, Ghyslaine POYET
Etaient excusés : Olivier JOLY, Françoise DESFETES, Gilles VALLAS, Agnès CHENE- VIER
Était absents : Julie TOUBIN, Ramazan KUS, Marcelle CAUVET
Avait donné procuration : Françoise DESFETES à Béatrice DAUPHIN
Secrétaire de séance : René FRANÇON
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 3 avril 2023, à l’unanimité.
Numéro Titre Décision
N°2023-25 Compte administratif
2022
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-26 Compte de gestion Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-27 Affectation des
résultats
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-28 Décision modificative Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-29 Convention EHPAD
Mellet Mandard, la
Maison d’Accueil et le
CCAS
Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés Page 2 sur 2
N°2023-30 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-31 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-32 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-33 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-34 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-35 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 13 juin 2023