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Déliberation - Liste des deliberations CCAS 06 NOVEMBRE 2023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CCAS 06 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Démocratie,
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL ADMINISTRATION DU CCAS DU 6 NOVEMBRE 2023
Le 6 novembre 2023, à dix-huit heures trente minutes le Conseil d’Administration du CCAS de Saint-Just Saint- Rambert, dûment convoqué, s’est réuni dans la salle « Les
Teinturiers » à la Passerelle sous la présidence de Madame Béatrice DAUPHIN (Vice- Présidente du CCAS).
Date de la convocation : 2 novembre 2023
Etaient présents : Béatrice DAUPHIN, René FRANÇON, Marie Céline ROYON, Anne DARRIEULAT, Gilles VALLAS, Agnès CHENEVIER, Marc BONNEVIALLE, Marcelle CAUVET, Françoise DESFETES.
Etaient excusés : Olivier JOLY, Julie TOUBIN, Françoise ROLHION, Jean Paul BAR- BOT, Ghyslaine POYET
Était absent : Ramazan KUS.
Procuration : Julie TOUBIN donne pouvoir à Gilles VALLAS,
Jean Paul BARBOT donne pouvoir à René FRANÇON.
Secrétaire de séance : Anne DARRIEULAT
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 2 octobre à l’unanimité.
Numéro Titre Décision
N°2023-49 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-50 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-51 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-52 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-53 Aide financière Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-54 Remboursement ticket Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-55 Remboursement ticket Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N° 2023-56 Remboursement ticket Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2023-57 Remboursement ticket Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés
Liste affichée et publiée le 14 novembre 2023