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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Santé,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 13 Décembre 2022
Administration Générale :
D2022/075 – Commerces de détail – dérogation au repos dominical pour l’année 2023 – Avis du conseil municipal. UNANIMITE
Finances :
D2022/076 - Décision modificative n°1 – Dépenses imprévues. UNANIMITE D2022/077 - Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement avant adoption du budget primitif 2023. UNANIMITE D2022/078 - Tarifications municipales. UNANIMITE
Ressources humaines :
D2022/079 – Création d’emplois d’agent(s) recenseur(s). UNANIMITE D2022/080 - Mise à jour du tableau des effectifs de la commune de Mios. UNANIMITE D2022/081 - Adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde. UNANIMITE D2022/082 - Adhésion au service de Conseil en Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde – Prestation individualisée d’Assistance en Prévention.
UNANIMITE
D2022/083 - Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité et pour les besoins saisonniers.
UNANIMITE
Affaires scolaires :
D2022/084 – Adoption de la nouvelle version du règlement intérieur des restaurants scolaires de la ville de Mios. UNANIMITE
Sécurité :
D2022/085 - Mise en place d’astreintes financières pour les infractions à l’urbanisme. UNANIMITE
Urbanisme :
D2022/086 - Acquisition foncière - Emprise de l'emplacement réservé de la parcelle AM 858 (Impasse de la Casseyre). UNANIMITE D2022/087 - ZAC Terres Vives éco-domaine de Mios - Rétrocession et incorporation dans le domaine public communal des voies, réseaux et espaces libres (ilot BENEAU).
UNANIMITE
D2022/088 - ZAC Terres Vives éco-domaine de Mios - Rétrocession et incorporation dans le domaine public communal des voies, réseaux et espaces libres (ilot PUJEAU).
UNANIMITE
D2022/089 - ZAC Terres Vives éco-domaine de Mios - Rétrocession et incorporation dans le domaine public communal des voies, réseaux et espaces libres (ilot Isaac Newton).
UNANIMITED2022/090 - Approbation du compte rendu financier annuel de 2021de l’opération d’aménagement de la ZAC TERRES VIVES. REPORTEE D2022/091 - Projet de résidence intergénérationnelle – Précisions sur les modalités de vente des fonciers communaux et des acquisitions en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA).
UNANIMITE
D2022/092 - Projet de parc photovoltaïque flottant développé sur l’ancienne carrière en eau de la société SIBELCO, localisée à Mios – Demande avis du conseil municipal sur le projet de PC suite à la saisine de l’Etat.
UNANIMITE
D2022/093 - Révision du PLU : Mios Entreprises, passage de AU2y en UY. UNANIMITE
Aménagement du territoire :
D2022/094 - Programme voirie 2023 – Autorisation de lancement et demande de subvention - FDAVC. UNANIMITE D2022/095 - Forêt Communale – Programme de travaux et de coupe 2023- Intégration au régime forestier de la Parcelle A 777. UNANIMITE D2022/096 - Mise à jour du tableau de classement des voiries communales. UNANIMITE