Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Déliberation - Liste des délibérations
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM 1
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Administration Générale
D2023/073 – Approbation de la convention d’aide relative au
renforcement du dispositif estival de gendarmerie pour l’année 2023. APPROUVÉ D2023/074 – Commerces de détail - dérogation au repos dominical pour
l’année 2024 – Avis du conseil municipal. APPROUVÉ D2023/075 - Convention entre la commune de Mios et Monsieur
Anthony RAFFIN. APPROUVÉ
Jeunesse
D2023/076 – Création de « Jeunes Citoyens 13-18 ». APPROUVÉ
Finances
D2023/077 - Mise à jour du tableau des tarifications des salles
communales. APPROUVÉ D2023/078 - Décision modificative n°2. APPROUVÉ
Associations / Culture
D2023/079 – Adoption du règlement intérieur du Village de Noël pour
l’année 2023. APPROUVÉ
Aménagement de la ville
D2023/080 - Lillet – Fonds de concours COBAN. APPROUVÉ D2023/081 - Appel à manifestation d’intérêts – réaménagement du
centre-ville. APPROUVÉ D2023/082 - Liaison aérienne Facture-Masquet - Autorisation donnée à
M. le Maire de signer la convention de servitudes avec RTE. APPROUVÉ D2023/083 – Contrat à intervenir avec ALCOME dans le cadre de la lutte
contre la pollution de la voie publique par les mégots. APPROUVÉ
Urbanisme
D2023/084 - Approbation de la modification n°2 du Plan Local
d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mios après enquête publique au
vu du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur.
APPROUVÉ
Intercommunalité
D2023/085 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service de l’eau
potable de la COBAN – Exercice 2022. APPROUVÉ D2023/086 – Modification des statuts de la COBAN. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 novembre 2023