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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16.03.2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM)
Thèmes du document : Éducation, Inégalités sociales, Travail et emploi,
JEUNESSE
• D2025/39 - Avenant à la Convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles entre la commune de Mios et la CAF de la
Gironde.
APPROUVÉ
FINANCES
• D2025/40 - Reversement d’une subvention au collège de Mios attribuée par erreur à la Commune. APPROUVÉ
• D2025/41 – Décision modificative n°1 budget principal. APPROUVÉ
• D2025/42 - Tarification «Mios Gaming ». APPROUVÉ
• D2025/43 - Admissions en non valeur 2025. APPROUVÉ
• D2025/44 - Remboursement de frais à un agent. APPROUVÉ
RESSOURCES HUMAINES
• D2025/45 – Instauration d’une participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents (mutuelle). APPROUVÉ
• D2025/46 - Modification du tableau des emplois permanents. APPROUVÉ
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
• D2025/47 – Mise à jour du tableau de classement des voiries communales. APPROUVÉ
Administration générale
• D2025/48 – Nouvelle dénomination des écoles primaires « Ramonet » et « Lillet ». APPROUVÉ
• D2025/49 - Adoption du règlement intérieur du Village de Noël. APPROUVÉ
INTERCOMMUNALITE
• D2025/50 – COBAN – Modification des statuts. APPROUVÉ
• D2025/51 - COBAN – Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés. APPROUVÉ
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 29 septembre 2025