Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1er CM 28 mars 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1er CM 28 mars 2026 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 4 mars 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 17 avril 2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 25 juin 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 25 juin 2025 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 4 septembre 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 22 decembre 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 20 avril 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 4 septembre 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 17 mars 2023
Document publié le Vendredi 17 mars 2023 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 17 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
------------------- Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 17 mars 2023 dans la salle du conseil
municipal en mairie à :
18h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 1er février 2023
1) Rapport sur les orientations Budgétaires 2023
2) Modification des statuts de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France
3) Révision de l’attribution de compensation de la CARPF
4) Instauration de la rémunération des stagiaires du secondaire et de l'enseignement supérieur
5) Vote des tarifs communaux pour l’année 2023
6) Autorisation de signature de convention de contribution financière de la société Tersen
7) Autorisation de signature de la convention d’occupation précaire avec le syndicat DAMONA
Questions diverses :
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 10 mars 2023