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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 01 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 01 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Assurance,
COMMUNE pr
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 1% février 2023 dans la salle du conseil municipal en mairie à :
18h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2022
1)
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3)
4)
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7)
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Création d’un poste d’adjoint administratif
Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne
Attribution du marché de travaux pour l’enfouissement des réseaux de la rue Lucien Girard Boisseau
2ème phase
Autorisation de demande de subvention pour l’enfouissement des réseaux de la rue Lucien Girard
Boisseau 2ème phase auprès du conseil départemental
Tarification de la Classe découverte 2023 au Puy du Fou, Marais Poitevin
Subvention au bénéfice d'une association à la suite du décès du maire de Roissy
Subvention au bénéfice d'une association à la suite du décès de Claude Gouffran
Approbation et autorisation de signature de la convention de servitude avec Enedis pour la parcelle
cadastrée AB, numéro 431
Sollicitation de la DETR 2023 (Dotation d’équipement des Territoires Ruraux)
10) Sollicitation de la DSIL 2023 (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)
Questions diverses :
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 26 janvier 2023