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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 22 decembre 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 22 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
“ Û
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 22 décembre 2023 dans la salle du
conseil municipal en mairie à :
18h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 novembre 2023
1) DM N° 4 - annuités d’amortissement pour les biens acquis en 2023
2) Régularisation des amortissements pour des biens acquis de 2019 à 2022
3) Ouverture de crédit à l’investissement
4) Sollicitation de la DETR 2023 pour l’avenue Grafenberg
5) Demande de subventions auprès du conseil départemental pour l’avenue Grafenberg
6) Autorisation de signature de la convention pour le logiciel de gestion des points d’eau incendie
Questions diverses : Néant.
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 15 décembre 2023