Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 11 12 2023

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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 11 12 2023 Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Montbazens. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 11 12 2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Institutions publiques,

Mairie de MONTBAZENS

20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS

Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr

République Française COMMUNE DE MONTBAZENS

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Département de l’AVEYRON

Délibérations de la séance du 11 décembre 2023

N° 11122023-01 Maison de la Chasse – Dépôt de permis de construire – Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine public

N° 11122023-02 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal

N° 11122023-03 Budget annexe Hôtel d’entreprises – Décision modificative n°1

N° 11122023-04 Budget annexe Photovoltaïque – Décision modificative n°1

N° 11122023-05 Provisions pour risques Budget Principal

N° 11122023-06 Provisions pour risques Budget annexe Assainissement

N° 11122023-07 Loyer des panneaux photovoltaïques de l’hôtel d’entreprises – Année 2023

N° 11122023-08 Tarifs Redevance Assainissement collectif

N° 11122023-09 Tarifs du service de restauration scolaire

N° 11122023-10 Tarif du service de garderie périscolaire

N° 11122023-11 Tarif Salle du Moulin de la Culture

N° 11122023-12 Règlement du service de restauration scolaire et de garderie périscolaire

N° 11122023-13 Maison de santé - Attribution des marchés

N° 11122023-14 Terrain multisports – Attribution des marchés

N° 11122023-15 Désignation d’un délégué au SIEDA

N° 11122023-16 Vente d’arbres – L’Orée de Dèzes

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES

PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 11 DÉCEMBRE 2023

Mairie de MONTBAZENS

20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS

Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr

N° 11122023-17 Dénomination des voies Secteur de la Zone d’activités du Fargal

N° 11122023-18 Intégration de parcelles privées de la commune dans le domaine public – Avenue du Colombier

N° 11122023-19 Fixation des modalités de mise en œuvre du Compte Epargne-Temps (CET)

N° 11122023-20 Frais de mission du personnel

N° 11122023-21 Accompagnement financier de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne - Assainissement

N° 11122023-22 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable – Exercice 2022

N° 11122023-23 Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget annexe Cuisine Centrale du CCAS

N° 11122023-24 Assujettissement à la TVA – Maison de Santé