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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 16 05 2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 16 05 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
Mairie de MONTBAZENS
20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS
Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr
République Française COMMUNE DE MONTBAZENS
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Département de l’AVEYRON
Délibérations de la séance du 16 mai 2023
N° 16052023-01 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
N° 16052023-02 Projet Maison Médicale – Lancement de la consultation des entreprises
N° 16052023-03 Rénovation de l’éclairage public en LED – Fonds vert – Nouveau plan de financement
N° 16052023-04 Délégation de l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme relatifs à l’occupation du sol à AVEYRON INGENIERIE
N° 16052023-05
Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Intercommunal d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), pour l’entretien et la rénovation des installations d’éclairage public – Période 2024/2027
N° 16052023-06 Acquisition bâtiment - Zone Artisanale du Colombier
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 16 MAI 2023