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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 09 12 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil Municipal du 09 12 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Travail et emploi,
Mairie de MONTBAZENS
20 Place de l’Eglise 12220 MONTBAZENS
Tél. 05 65 80 60 06 – Courriel : mairie.montbazens@wanadoo.fr
République Française COMMUNE DE MONTBAZENS
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Département de l’AVEYRON
Délibérations de la séance du 9 décembre 2024
N° 09122024-01 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
N° 09122024-02 Vente unité foncière – Parcelles section AL n°61 et n°226
N° 09122024-03 Règlement du service de restauration scolaire et de garderie périscolaire
N° 09122024-04 Tarifs du service de restauration scolaire
N° 09122024-05 Tarifs du service de garderie périscolaire
N° 09122024-06 Tarifs Redevance Assainissement collectif
N° 09122024-07 Tarifs Salle de Spectacles
N° 09122024-08 Tarif Salle du Moulin de la Culture
N° 09122024-09 Création d’un emploi permanent de secrétaire général de mairie des communes de moins de 2 000 habitants
N° 09122024-10 Création d’emplois – Tableau des effectifs
N° 09122024-11 Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
N° 09122024-12 Adoption RPQS Assainissement Collectif - Année 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 9 DECEMBRE 2024