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Déliberation - 27 subventions aux associations acomptes 2022
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 27 subventions aux associations acomptes 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Droits de l'homme, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 22/12/2021
Reçu en préfecture le 22/12/2021
cs ut — , Re nr > =
ID : 069-216902569-20211216-V DEL 211216 27-DE
vaubevelin
MÉTROPOLE DE LYON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance de 16 décembre 2021
Compte rendu affiché le
Date de convocation du conseil municipal le 10 décembre 2021
Présidente : Madame Hélène GEOFFROY, La Maire
Secrétaire de séance : Monsieur Fréderic KIZILDAG
Nombre de membres
Art 2121-2
du CGCT
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
43 43 43
Objet :
------
Subventions aux associations - Acomptes
2022
V_DEL_211216_27
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar
DAHOUM, Matthieu FISCHER, Philippe MOINE, Myriam
MOSTEFAOUI, Antoinette ATTO, Nadia LAKEHAL, Michel
ROCHER, Josette PRALY, Patrice GUILLERMIN - DUMAS,
Nassima KAOUAH, Fatma FARTAS, Bernard RIAS, Régis
DUVERT, Joëlle GIANNETTI, Liliane GILET-BADIOU, Eric
BAGES-LIMOGES, Véronique STAGNOLI, Fréderic
KIZILDAG, Dehbia DJERBIB, Charazède GAHROURI,
Christine JACOB, Harun ARAZ, Abdoulaye SOW, Nacera
ALLEM, Nordine GASMI, Carlos PEREIRA, David LAÏB,
Maoulida M'MADI, Christine BERTIN, Richard MARION,
Ange VIDAL
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Muriel LECERF à Fréderic KIZILDAG
Ahmed CHEKHAB à Myriam MOSTEFAOUI
Roger BOLLIET à Michel ROCHER
Pierre DUSSURGEY à Stéphane GOMEZ
Pierre BARNEOUD - ROUSSET à Kaoutar DAHOUM
Yvan MARGUE à Nadia LAKEHAL
Yvette JANIN à Stéphane GOMEZ
Mustapha USTA à Carlos PEREIRA
Sacha FORCA à Christine BERTIN
Audrey WATRELOT à Christine BERTIN Envoyé en préfecture le 22/12/2021
Reçu en préfecture le 22/12/2021
Affiché le ss &
ID : 069-216902569-20211216-V DEL 211216 27-DE Rapport de Madame MOSTEFAOUI,
Mesdames, Messieurs,
Le vote des subventions aux associations est programmé lors du Conseil Municipal qui vote le
Budget Primitif. Ce dernier étant prévu eau cours du 1er trimestre 2022, un certain nombre
d’associations de notre commune a besoin d’un acompte de subvention afin de fonctionner
normalement en début d’année 2022.
Afin de leur permettre de poursuivre leurs activités jusqu’à ce vote, je vous propose de leur verser un acompte qui ne préjuge pas du montant qui sera attribué en 2022 lors du vote du budget selon le tableau annexé à cette délibération. Celui-ci détaille le montant de l’aide pour chaque association, qui est calculé en fonction des sommes attribuées en 2021 et qui prend en considération les bilans d’activités des associations.
Les montants définitifs des subventions annuelles seront naturellement arrêtés lors du vote du Budget Primitif 2022 qui suivra la commission générale et incluront les acomptes déjà versés.
En conséquence, je vous propose :
► de décider le versement d’une avance de subvention 2022 aux associations vaudaises
selon le tableau ci-joint ;
► de dire que les dépenses seront imputées au chapitre 65 article 6574 du BP 2022. Envoyé en préfecture le 22/12/2021
Reçu en préfecture le 22/12/2021
Affiché le s &
ID : 069-216902569-20211216-V DEL 211216 27-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui concernent le conseil municipal et ses modalités de fonctionnement ;
Considérant l’intérêt de soutenir les associations vaudaises dans leurs actions, et d’assurer la
continuité de leur fonctionnement ;
Entendu le rapport présenté le 16 décembre 2021 par Madame Myriam MOSTEFAOUI, sixième
adjointe, déléguée à la Vie associative et au Plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les
discriminations ;
Après avoir délibéré, décide :
► de décider le versement d’une avance de subvention 2022 aux associations vaudaises
selon le tableau ci-joint ;
► de dire que les dépenses seront imputées au chapitre 65 article 6574 du BP 2022.
Nombre de suffrages exprimés : 43
Votes Pour : 43
Votes Contre : 0
Abstention : 0
Sans participation : 0
Ainsi fait et délibéré le jeudi 16 décembre 2021.
Pour extrait conforme,
#signature# Affiché le.
Envoyé en préfecture le 22/12/2021
Reçu en préfecture le 22/12/2021
ID : 063-216902569-20211216-V_DEL_211216_27-DE
Associations Subvention 2021 | Acompte 25%
10 pour 10 10 000 2 500
7 Semaines 3 000 750
Addictions Alcool Vie Libre 600 150
ADIE 10 000 2 500
ALTM 4 000 1000
AMAFI 1 000 250
AMAFRA 2 000 500
Amicale des algériens en France 6 100 1525
Artistorium 5 000 1250
ASLRVV 2 500 625
Association commerçants Centre Vie 4000 1 000
Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - AFEV 4000 1 000
Association Le Mas 22 000 5 500
Association Musicale de Vaulx en Velin 8 625 2156
Association Ougarit 2 300 575
Bâtir Ensemble 3 000 750
Café Folk & Country 1000 250
CAGEF - Collectif des Associations Ghanéennes en France 5 000 1250
CALA 6 000 1 500
Centre des cultures Arabes et Méditerranéennes -CCAM 5 500 1375
Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles 21 000 5250
Centre social & Culturel JJ Peyri 281 000 70 250
Centre social G. Levy - Fonctionnement 280 000 70 000
Centre Social le Grand Vire - Fonctionnement 280 000 70 000
CERTA 10 500 2625
CHAMAREL 600 150
CNL - Confédération Nationale du Logement 1 500 375
Comité des Fêtes et d'Animations de Vaulx Village 10 500 2625
Compagnie Peut-être 3 500 875
Conciliateurs de justice 1000 250 Envoyé en préfecture le 22/12/2021
Reçu en préfecture le 22/12/2021
Affiché le
ID :069-216902569-20211216-V_DEL_211216_27-DE
Cosim ARA 2 UUU T 250
Croix Blanche 500 125
Croix bleue des Arméniens de France 2 000 500
Dans Tous Les Sens 18 000 4500
Ebulliscience 70 000 17 500
Ecouter et Prévenir 80 000 20 000
Emotionnez-moi 1000 250
Espace Projets Interassociatifs - EPT 75 000 18 750
Est Emploi (Unis vers l'emploi) 2 000 500
FATE - Forum Associatif Tous Ensemble 7 500 1875
Fédération du commerce vaudais 3 000 750
Femmes solidaires 500 125
Festival du film court francophone 25 000 6250
FRAMETO 2 000 500
Franco-Méditerranéen du Vivre Ensemble - FMVE 1 000 250
GAMS Rhône-Alpes 1 000 250
Handicap Education 3 000 750
Horizon Solidarité Cameroun (Ashosocam) 1000 250
Human Bee Ing 500 125
IFRA 10 145 2 536
Jeunesse des cités Tase 5 000 1250
La Cimade 4000 1000
L'air de rien, ça joue! 500 125
Les arTpenteurs 5 000 1250
Les Chats Libres Vaudais 3 000 750
Les croqueurs de pommes 1000 250
Les Restaurants du Cœur 30 000 7 500
Les Voisins Solidaires 3 000 750
Lila Sadji 1 000 250
Lumi-son 750 188
Lyon Outre-Mer 7 000 1750
Maison des Familles 1 000 250 Envoyé en préfecture le 22/12/2021
Reçu en préfecture le 22/12/2021
Affiché le.
ID : 063-216902569-20211216-V_DEL_211216_27-DE
Maison des Jeunes et de la Culture 3T5 UUU B 7oÙ
Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi 74 000 18 500
Mission Locale 381 000 95 250
MSD - Multi Services Développement 20 000 5 000
Musée des sapeurs-pompiers - (CASC) 1 000 250
Passerelles Horizon 1500 375
Pépinière Carco 70 000 17 500
PIMMS 7 500 1875
Planète Sciences Auvergne Rhône-Alpes 27 000 6750
Positive Planet France 10 000 2 500
Projcouture Pour Tous 1 000 250
Promotion Vaulxtaire 7 500 1875
Revivons Plus 1500 375
Secours catholique 1500 375
Secours Populaire Français 3 700 925
SINGA France 1 000 250
Smile Paradise 1 000 250
Solidarité Services (Unis vers l'emploi) 3 000 750
UCFAF 2 000 500
UNAFAM 69 1 000 250
Vaulx Agglo 2ème chance 10 000 2 500
Vaulx en Velin Entreprises 12 000 3000
Victoire 4000 1000
Vive la Tase 3 500 875
TOTAL 2 323 320 581 080