Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 27 subventions aux associations acomptes 2022
Déliberation - 21 subventions aux associations acomptes 2020
Déliberation - 24 subventions aux associations sportives acomptes
Déliberation - 17.12.0839 subventions aux associations acomptes 2
unknown - 4 subventions aux associations acomptes 2024
unknown - 16 subventions aux associations acomptes 2023
unknown - 16 subventions aux associations acomptes 2024
Déliberation - 28 subventions aux associations sportives acomptes
Déliberation - 20 acompte de subventions 2020 aux associations sp
Déliberation - 16 subvention aux associations
Déliberation - 23 subventions aux associations acompte 2021
Document publié le Vendredi 11 décembre 2020 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 23 subventions aux associations acompte 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 24/12/2020
Reçu en préfecture le 24/12/2020
cs ut — , mer roro > =
ID : 069-216902569-20201211-V_ DEL _201211_23-DE
vaubvelin
MÉTROPOLE DE LYON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance de 11 décembre 2020
Compte rendu affiché le 18 décembre 2020
Date de convocation du conseil municipal le 4 décembre 2020
Présidente : Madame Hélène GEOFFROY, La Maire
Secrétaire de séance : Monsieur Fréderic KIZILDAG
Nombre de membres
Art 2121-2
du CGCT
En
exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
43 43 41
Objet :
------
Subventions aux associations - Acompte
2021
V_DEL_201211_23
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Stéphane GOMEZ, Kaoutar
DAHOUM, Matthieu FISCHER, Muriel LECERF, Philippe
MOINE, Myriam MOSTEFAOUI, Ahmed CHEKHAB,
Antoinette ATTO, Roger BOLLIET, Nadia LAKEHAL,
Michel ROCHER, Josette PRALY, Patrice GUILLERMIN,
Nassima KAOUAH, Pierre DUSSURGEY, Fatma
FARTAS, Bernard RIAS, Régis DUVERT, Yvette JANIN,
Joëlle GIANNETTI, Liliane GILET-BADIOU, Eric BAGES-
LIMOGES, Fréderic KIZILDAG, Véronique STAGNOLI,
Dehbia DJERBIB, Charazède GAHROURI, Harun ARAZ,
Abdoulaye SOW, Nacera ALLEM, Nordine GASMI,
Carlos PEREIRA, David LAÏB, Mustapha USTA,
Maoulida M'MADI, Christine BERTIN, Sacha FORCA ,
Audrey WATRELOT, Richard MARION, Ange VIDAL
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Pierre BARNEOUD - ROUSSET à Kaoutar DAHOUM
Yvan MARGUE à Stéphane GOMEZ
Christine JACOB à Nadia LAKEHAL Envoyé en préfecture le 24/12/2020
Reçu en préfecture le 24/12/2020
Affiché le ee
ID : 069-216902569-20201211-V_ DEL _201211_23-DE Rapport de Madame MOSTEFAOUI,
Mesdames, Messieurs,
Le montant annuel des subventions aux associations est traditionnellement fixé en même temps que le vote du Budget Primitif. Cependant, pour assurer la continuité de leur fonctionnement, il est nécessaire de leur verser un acompte en début d’année 2021.
Afin de leur éviter des difficultés de trésorerie jusqu’au vote du budget, il vous est proposé de leur verser une première aide sur la subvention 2021, selon le tableau annexé à cette délibération. Celui-ci correspond à un acompte fondé sur les subventions versées en 2020 et qui tient compte des bilans d’activités des associations.
Ainsi, les montants sont proposés au regard des activités réalisées, reportées ou annulées dans le contexte de crise sanitaire de l’année 2020.
Les montants définitifs des subventions annuelles seront arrêtés en même temps que le vote du Budget Primitif 2021 et incluront les montants déjà versés qui seront imputés au chapitre 365 article 6574.
En conséquence, je vous propose :
► de décider le versement d’une avance de subvention 2021 aux associations vaudaises selon le tableau ci-joint ;
► de dire que les dépenses seront imputées au chapitre 65 article 6574 du BP 2021.
ASSOCIATIONS MONTANT
1 10 pour 10 5 000
2 7 Semaines 1 000
3 Addictions Alcool Vie Libre 600
4 ADIE 5 000
5 AMAFI 1 000
6 AMAFRA 1 000
7 Amicale des algériens en France 3 000
8 Artistorium 2 500
9 ASLRVV 1 000
10 Association commerçants Centre Vie 2 000
11 Association franco marocaine 1 000
12 Association Le Mas 11 000
13 Association Musicale de Vaulx en Velin 8 625
14 Association Solidarité Enfants d'Algérie 3 000
15 Association Somalilandaise de France 1 000
16 Banque Alimentaire du Rhône 3 000
17 Bâtir Ensemble 1 000
18 Café Folk & Country 1 000
19 CAGEF - Collectif des Associations Ghanéennes en France 2 500 Envoyé en préfecture le 24/12/2020
Reçu en préfecture le 24/12/2020
Aïfiché le —
ID : 069-216902569-20201211 211 _23-DE
20 CALA 3 000
21 CASC 275 466
22 Centre des cultures Arabes et Méditerranéennes -CCAM 2 750
23 Centre Social G. LEVY - Aux Couleurs du Monde 85 500
24 Centre social G. Levy - Fonctionnement 102 500
25 Centre Social le Grand Vire - EAJE 110 000
26 Centre Social le Grand Vire - Fonctionnement 140 000
27 Centre social & Culturel JJ Peyri 140 500
28 CERTA 5 250
29 CHAMAREL 600
30 CIDFF Rhône 10 500
31 CGL antenne locale de Vaulx-en-Velin 1 000
32 CNL - Confédération Nationale du Logement 1 000
33 Coeur Banlieu'Zhar 1 500
34 Comité des Fêtes et d'Animations de Vaulx Village 5 250
35 Compagnie Peut-être 1 750
36 Conciliateurs de justice 1 000
37 Cosim ARA 2 000
38 Croix Blanche 500
39 Croix bleue des Arméniens de France 1 000
40 Dans Tous Les Sens 9 000
41 Ebulliscience 35 000
42 Ecouter et Prévenir 40 000
43 Emotionnez-moi 1 000
44 EPI 37 500
45 Est Emploi (Unis vers l'(emploi) 1 000
46 FATE - Forum Associatif Tous Ensemble 4 000
47 Fédération du commerce vaudais 1 500
48 Femmes solidaires 500
49 Festival du film court francophone 15 000
50 Fifiprodiffusion 1 000
51 Forme et Saveurs 1 000
52 FRAMETO 2 000
53 GAMS Rhône-Alpes 1 000
54 GREP 1 000
55 Handicap Education 1 000
56 Horizon Solidarité Cameroun 1 000 Envoyé en préfecture le 24/12/2020
Reçu en préfecture le 24/12/2020
Aïfiché le —
ID : 069-216902569-20201211-V_7 7 211 _23-DE
57 Humanitas Seconde Chance 1 000
58 IFRA 5 073
59 Jeunesse des cités Tase 3 650
60 La Cimade 2 000
61 L'air de rien, ça joue! 500
62 Le Bien des Bambins 1 000
63 Le Valdocco 6 500
64 Les arTpenteurs 2 500
65 Les Chats Libres Vaudais 1 000
66 Les croqueurs de pommes 1 000
67 Les Gazelles 1 000
68 Les Péniches du val du Rhône 1 000
69 Les P'tits Rubans Bleus 1 000
70 Les Restaurants du Cœur 12 500
71 Les retraités Cervelière Sauveteurs 1 000
72 Les Voisins Solidaires 1 000
73 Life Corne d'Afrique 500
74 Lila Sadji 1 000
75 Lumi-son 750
76 Lyon Outre-Mer 6 000
77 Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi 37 000
78 Man Lyon 1 250
79 Mission Locale 190 500
80 Maison des Jeunes et de la Culture 157 500
81 MSD - Multi Services Développement 10 000
82 Musée des sapeurs-pompiers - (CASC) 1 000
83 Passerelles Horizon 1 000
84 Pépinière Carco 35 000
85 PIMMS 3 750
86 Planète Sciences Auvergne Rhône-Alpes 8 500
87 Planning Familial du Rhône 1 000
88 Positive Planet France 5 000
89 Promotion Vaulxtaire 5 000
90 Revivons Plus 1 000
91 Secours catholique 1 000
92 Secours Populaire Français 3 000
93 Silk me back 1 000 Envoyé en préfecture le 24/12/2020
Reçu en préfecture le 24/12/2020
Aïfiché le —
ID : 069-216902569-20201211-V_7 7 211 _23-DE
94 SINGA France 1 000
95 Soins primaires Vaulx-en-Velin 1 000
96 Solidarité Services (Unis vers l'emploi) 1 500
97 Turquoise Production 1 000
98 UCFAF 1 000
99 UNAFAM 1 000
100 Victoire 2 000
101 Vive la Tase 2 000
102 Vaulx en Velin Entreprises 6 000
Total 1 626 764 € Envoyé en préfecture le 24/12/2020
Reçu en préfecture le 24/12/2020
Affiché le see
ID : 069-216902569-20201211-V_ DEL _201211_23-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du code général des collectivités territoriales (CGCT) qui concernent le conseil municipal et ses modalités de fonctionnement ;
Considérant l’intérêt de soutenir les associations vaudaises dans leurs actions, et d’assurer la continuité de leur fonctionnement ;
Entendu le rapport présenté le 11 décembre 2020 par Madame Myriam MOSTEFAOUI, sixième adjointe, déléguée à la Vie associative et au Plan de lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations ;
Après avoir délibéré, décide :
► de décider le versement d’une avance de subvention 2021 aux associations vaudaises selon le tableau ci-joint ;
► de dire que les dépenses seront imputées au chapitre 65 article 6574 du BP 2021.
Nombre de suffrages exprimés : 41
Votes Pour : 41
Votes Contre : 0
Abstention : 0
Sans participation : 2
Ainsi fait et délibéré le vendredi 11 décembre 2020 et signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme,
Madame la Maire,
Hélène GEOFFROY
Rendu exécutoire par transmission en Préfecture
Le
Madame la Maire,
Hélène GEOFFROY