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Déliberation - 2023108 PARTICIPATION A L Achat DES Livres Pour la Remise DES Perix 2022 2023 APPROUVEE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Déliberation - 2023108 PARTICIPATION A L Achat DES Livres Pour la Remise DES Perix 2022 2023 APPROUVEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
DEPARTEMENT
De
l’AISNE
ARRONDISSEMENT
2023/1/08
SAINT-QUENTIN
CANTON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
de
BOHAIN
COMMUNE
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
De
VENDHUILE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 30
mars
à
19
heures
30,
les
Membres
du
conseil
Municipal
de
la commune
de
VENDHUILE,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la mairie
de
VENDHUILE,
sous
la
présidence
de
Xavier
PASSET.
Étaient
présents:
Mr
X.
PASSET,
Mr
E.
FLAMANT,
Mr
F.
FORTIN,
Mme
D.
FURGEROT,
Mr
L.
FOURNIER,
Mme
B.
CARPENTIER,
Mr
D.
LETEMPLE,
Mr
H.
DEPREZ,
Mr
P.
AUDIN,
Mr
T.
FLEUREAU,
Mme
N.
LEROY
et
Mme
M.
MIELCAREK.
Pouvoirs:
Mr
D.
FERNANDES
donne
pouvoir
à
Mr
F.
FORTIN,
Mme
M
.FAXELLE
donne
pouvoir
à
Mr
X.
PASSET,
Excusés
: Mr
F.
GACH
Mr
FORTIN
Franck
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
| Objet
: Participation
à l'achat
des
livres
pour
la remise
de
prix
2022/2023
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
les
explications
de
Monsieur
le
Maire,
à l'unanimité
des
membres
présents,
et
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
pour
le
règlement
de
la
participation
aux
frais
concernant
l’achat
des
livres
de
prix
remis
en
fin
d’année,
au
titre
de
l’année
scolaire
2022/2023,
pour
les
élèves
de
la
commune
de
VENDHUILE.
Le
conseil
municipal
demande
à
monsieur
le
Maire
d'émettre
un
titre
correspondant
aux
frais
réglés
par
la
commune
de
VENDHUILE
aux
élèves
bénéficiaires
des
communes
de
BONY
et
LEMPIRE.
Le
Maire, X. PASSET
XAVIER
PASSET
|
2023.04.05
11:50:47
+0200
AE
Ref:20230405
094601_1-1-0O
IAE
Signature
numérique
RES
le
Maire