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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Déliberation - 20262019 PARTICIPATION A L Achat DES Livres Pour la Remise DES Prix 2025 2026 APPROUVEE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
2026/2/019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 09 avril 2026
Le neuf avril de l’an deux mille vingt-six à 19h30, les Membres du
conseil Municipal de la commune de VENDHUILE, se sont réunis au
nombre prescrit par la loi, dans la mairie de VENDHUILE, sous la
présidence de Xavier PASSET.
Étaient présents : : Messieurs X. PASSET, T. FLEUREAU F. FORTIN, L. FOURNIER, F. GACH, D.
LETEMPLE, F. DATHY et Mesdames B. CARPENTIER, J. CHARPENTIER, M-A. HERBLOT, N. LERICHE
M. LONCQ, A. DHEILLY et M. FAXELLE.
Pouvoirs : Mme D. FURGEROT donne pouvoir à Mr D LETEMPLE.
Excusés : Mme D. FURGEROT
Mme Margaux LONCQ a été nommé secrétaire de séance
Objet : Participation à l’achat des livres pour la remise des prix 2025/2026
Le conseil municipal, après avoir entendu les explications de Monsieur le Maire, à l’unanimité des
membres présents, et après en avoir délibéré, donne son accord pour le règlement de la participation
aux frais concernant l’achat des livres de prix remis en fin d’année, au titre de l’année scolaire
2025/2026, pour les élèves de la commune de VENDHUILE.
Le conseil municipal demande à monsieur le Maire d’émettre un titre correspondant aux frais réglés
par la commune de VENDHUILE aux élèves bénéficiaires des communes de BONY et LEMPIRE.
[[[signature1]]]
DEPARTEMENT
De l’AISNE
ARRONDISSEMENT
SAINT-QUENTIN
CANTON
de BOHAIN
COMMUNE
De VENDHUILE
Xavier PASSET
2026.04.16 08:00:35 +0200
Ref:10834718-16336325-1-D
Signature numérique
le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 16/04/2026 à 08h14
Réference de l'AR : 002-210207494-20260409-20262019-DE
Affiché le 16/04/2026 ; Certifié exécutoire le 16/04/2026