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Procès Verbal - affichageordredujour10juillet2024
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichageordredujour10juillet2024)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE NEUVIC SUR L’ISLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire,
salle du centre multimédia de Neuvic- rue des Frères Pouget
Mercredi 10 juillet 2024
18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance et présentation pour approbation du procès-verbal de la précédente séance du lundi 08 avril2024
Compte rendu des décisions dans le cadre de la délégation de compétences au maire dans le cadre de l’article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT)
I. Bail commercial temporaire pour l’exploitation de la base de loisirs saison 2024
Affaires générales
II. Adhésion au dispositif Pass culture
III. Adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24)
Voirie, urbanisme et patrimoine
IV. Régularisations – emprises de voirie
A – voirie communale d’intérêt communautaire – rue Charlemagne, hameau de la Jaubertie pour une contenance de 16m²
B – voirie communale d’intérêt communautaire de la Chabane
V. Gestion des autorisations des droits des sols par la Communauté de Communes Isle Vern et Salembre : facturation
VI. Identification des Zones d’accélération pour les Energies Renouvelables (ZA EnR)
VII. Vente d’un terrain route de Saint Séverin d’Estissac
Assainissement
VIII. Transfert de la compétence assainissement à la Communauté de Communes Isle Vern et Salembre
Budget
IX. Décision modificative du budget assainissement
Travaux
X. Convention relative au versement d’un fonds de concours pour les travaux de déconstruction et désamiantage de la friche « Marbot »
Intercommunalité
XI. Présentation du rapport du syndicat du Pays de l’Isle en Périgord
Affiché le 04 juillet 2024