Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 10 09 listedesdeliberations
Déliberation - 2025 01 15 listedesdeliberations
Procès Verbal - Proces verbal du 10 juillet 2024
Compte-Rendu - CR CM 10 07 2020
Compte-Rendu - 2021 10 07 CR CM
Conseil Municipal - cm 10 04 2024
Conseil Municipal - cm 10 04 2024
Déliberation - 2026 01 CS 02
Déliberation - 2022 12 07 liste des deliberations
Compte-Rendu - CR CM 10 06 2020
Déliberation - 2024 07 10 listedesdeliberations
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Neuvic.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 10 listedesdeliberations)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
Commune de Neuvic sur l’Isle Conseil municipal Mairie du mercredi 10 juillet 2024
Liste des délibérations
N° de l’acte Titre Vote
2024_07_10_II Adhésion au dispositif Pass culture Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_III Adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Dordogne (ATD24): Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_IV
Régularisations – emprises de voirie
A – voirie communale d’intérêt communautaire – rue Charlemagne, hameau de la Jaubertie pour une contenance de 16m²
B – voirie communale d’intérêt communautaire de la Chabane
Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_V Gestion des autorisations des droits des sols par la Communauté de Communes Isle Vern et Salembre : facturation Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_VI Identification des Zones d’accélération pour les Energies Renouvelables (ZA EnR) Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_VII Vente d’un terrain route de Saint Séverin d’Estissac Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_VIII Transfert de la compétence assainissement à la Communauté de Communes Isle Vern et Salembre Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_IX Décision modificative du budget assainissement Approuvé à l’unanimité
2024_07_10_X Convention relative au versement d’un fonds de concours pour les travaux de déconstruction et désamiantage de la friche « Marbot » Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Neuvic sur l’Isle, le 12 juillet 2024.
Paulette DOYOTTE, maire.