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Déliberation - Liste DES Delibs Conseil du 27 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delibs Conseil du 27 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La De na AFFICHE EN MAIRIE LE 28 SEPTEMBRE 2023 services publics et ressources internes 3estion des Assemblées — Elections - Droit de la personne et de la famille ——————————-
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2023 - 14H00
L'an deux mille vingt-trois, le 27 septembre, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville
de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT,
Maire, et sur convocation en date du 20 septembre 2023.
Etaient présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme
CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mme MASSET, Mmes LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, MM. CLAVET et DUCASTEL, Mme DAVID.
Etaient excusés : Mme BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. GHEYSENS
ayant donné pouvoir à M. HANON, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA,
Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à Mme LEROY, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET et Mme VINCENT
n'ayant pas donné de pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au
nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme NION, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle à acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.Villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 27 septembre 2023
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE - ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - RECENSEMENT DE LA POPULATION - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL (Adoptée)
3 — CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN POUR LA FOURNITURE ET LA MAINTENANCE DES MOYENS D'IMPRESSION BUREAUTIQUES (Adoptée)
4 - DEPLACEMENT AU SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES A PARIS - FRAIS (Adoptée)
5 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE A LA GESTION DES AVIS DE PAIEMENT DU FORFAIT POST STATIONNEMENT (FPS) (Adoptée)
6 — GESTION ET EXPLOITATION FONCTIONNELLE — EQUIPEMENT AQUATIQUE - CONCESSION DE SERVICES — AVENANT N°1 (Adoptée)
RAPPORTS D'ACTIVITE 2022 DES DELEGATAIRES DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
7 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA GRANDE RESIDENCE — RAPPORT D'ACTIVITE 2022 (Présentée)
8 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AYANT POUR OBJET L'EXPLOITATION D'UN RESEAU DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LENS - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 (Présentée) DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
9 - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - PROCEDURE DE MODIFICATION N°1 - APPROBATION (Adoptée)
10 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES ANGES GARDINS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE ET AU FINANCEMENT EN INVESTISSEMENT DU PROJET QUARTIER FERTILE (Adoptée)
11 - CESSION AUPRES DE MONSIEUR CANU MAXIME D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER BATI SIS À LENS 19 PLACE JEAN JAURES (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE -— REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
12 - POLARLENS - EDITION 2024 DU SALON DU LIVRE POLICIER — PRINCIPES GENERAUX D'ORGANISATION (Adoptée)
13 - SIGNATURE DE CONVENTIONS TRIPARTITES ENTRE LA VILLE DE LENS, LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS ET LES COLLEGES LENSOIS DANS LE CADRE DE LA MISE À DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX (Adoptée)
14 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS « STADE NAUTIQUE LENSOIS » ET « BELOUGA BLEU » POUR LA LOCATION DE LIGNES D'EAU DU CENTRE AQUATIQUE « AQUALENS » SAISON SPORTIVE 2023/2024 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (Adoptée)
15 - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE SAINTE THERESE - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT (Adoptée)
16 - CONTRAT DE VILLE 2015/2023 - PROGRAMME D'ACTIONS SPECIFIQUES 2023 (Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
17 —- PERSONNEL - MISE EN ŒUVRE DU RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE
PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE - CHOIX DE L'ORGANISME ET MODALITES DE PARTICIPATION DE LA VILLE (Adoptée)
Page 2 sur3 18 - PERSONNEL — CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (Adoptée)
19 - MODALITES DE REMUNERATION DES AGENTS CONTRACTUELS OCCUPANT UN EMPLOI PERMANENT (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
20 - QUALITE COMPTABLE - BUDGET PRINCIPAL — DELIBERATION DE PRINCIPE - CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS PAR L'UTILISATION DU COMPTE 1068 (Adoptée)
21 - UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES - BUDGET 2023 (Adoptée)
22 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2023 (Adoptée)
23 - AIDE AUX VICTIMES DU SEISME AU MAROC - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE (Adoptée)
24 - MOTION DES SYNDICATS DE MINEURS CGT, CFDT, CFTC, CFE-CGC EN FAVEUR DU
MAINTIEN ET DU DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SANTE CAN-FILIERIS (Adoptée)
25 — QUESTIONS (Aucune)
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