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Déliberation - LISTE DES DELIBS CONSEIL DU 27 SEPTEMBRE 2023
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Procès Verbal - PV CM 27 SEPTEMBRE 2023
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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 septembre 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Justice et droit,
viledelens
Sulvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2023 – 14 HEURES
SALLE RICHART DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023 SSOU
= DE
=NT DE COMMANDE
)UR LA FOURNITUR
MAIRE A
NT DU
DE LENS -
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DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 – RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS ET DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL
3 – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN POUR LA FOURNITURE ET LA MAINTENANCE DES MOYENS D’IMPRESSION BUREAUTIQUES
4 – DEPLACEMENT AU SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES A PARIS – FRAIS
5 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION AVEC L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISE DES INFRACTIONS (ANTAI) RELATIVE A LA GESTION DES AVIS DE PAIEMENT DU FORFAIT POST STATIONNEMENT (FPS)
6 – GESTION ET EXPLOITATION FONCTIONNELLE – EQUIPEMENT AQUATIQUE – CONCESSION DE SERVICES – AVENANT N°1
RAPPORTS D’ACTIVITE 2022 DES DELEGATAIRES DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC
7 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DU CENTRE VILLE ET DE LA GRANDE RESIDENCE – RAPPORT D’ACTIVITE 2022
8 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AYANT POUR OBJET L’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LENS – RAPPORT D’ACTIVITE 2022
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
9 - PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) – PROCEDURE DE MODIFICATION N°1 - APPROBATION FERTILE
AMOBILIER BATI SIS
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10 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES ANGES GARDINS RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE ET AU FINANCEMENT EN INVESTISSEMENT DU PROJET QUARTIER FERTILE
11 - CESSION AUPRES DE MONSIEUR CANU MAXIME D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER BATI SIS A LENS 19 PLACE JEAN JAURES
DIRECTION VIE LOCALE – REUSSITE ET SOLIDARITE – PROJET SOCIAL
12 - POLARLENS – EDITION 2024 DU SALON DU LIVRE POLICIER – PRINCIPES GENERAUX D’ORGANISATION
13 - SIGNATURE DE CONVENTIONS TRIPARTITES ENTRE LA VILLE DE LENS, LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS ET LES COLLEGES LENSOIS DANS LE CADRE DE LA MISE A DISPOSITION D’EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX
14 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS « STADE NAUTIQUE LENSOIS » ET « BELOUGA BLEU » POUR LA LOCATION DE LIGNES D’EAU DU CENTRE AQUATIQUE « AQUALENS » SAISON SPORTIVE 2023/2024 – CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS
15 - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ASSOCIATION D’EDUCATION POPULAIRE SAINTE THERESE – PARTICIPATION DE LA VILLE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT
16 - CONTRAT DE VILLE 2015/2023 – PROGRAMME D’ACTIONS SPECIFIQUES 2023
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
17 – PERSONNEL - MISE EN ŒUVRE DU RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE - CHOIX DE L’ORGANISME ET MODALITES DE PARTICIPATION DE LA VILLE
18 – PERSONNEL – CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS FAVEUR
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19 - MODALITES DE REMUNERATION DES AGENTS CONTRACTUELS OCCUPANT UN EMPLOI PERMANENT
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
20 - QUALITE COMPTABLE - BUDGET PRINCIPAL – DELIBERATION DE PRINCIPE – CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS PAR L’UTILISATION DU COMPTE 1068
21 - UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES – BUDGET 2023
22 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2023
23 - AIDE AUX VICTIMES DU SEISME AU MAROC – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
24 - MOTION DES SYNDICATS DE MINEURS CGT, CFDT, CFTC, CFE-CGC EN FAVEUR DU MAINTIEN ET DU DEVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE SANTE CAN-FILIERIS
25 - QUESTIONS ORALES