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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS ADOPTEES
Déliberation - Liste des deliberations adoptees modifiee
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Démocratie,
Commune BEAUSOLEIL
Conseil
Municipal
du
jeudi
20
octobre
2022
Nombre
de
membres
composant
le Conseil
: 33
En
exercice
: 33
Ayant
pris
part
aux
délibérations
: 29
jusqu'à
la
délibération
H
5
a
30
à compter
de
la délibération
H
5 b
31
à compter
de
la délibération
H
5 c
Etaient
présents
:
Mesdames,
Messieurs,
Gérard
SPINELLI,
Maire,
Gérard
DESTEFANIS,
Cindy
GENOVESE,
Nicolas
SPINELLI
(à
compter
de
la délibération
H
5 b),
Maïlys
SALIVAS,
Alain
DUCRUET,
Danielle
LISBONA,
Philippe
KHEMILA,
Jorge
GOMES,
Gabrielle
SINAPI,
Adjoints
au
Maire,
Patricia
VENEZIANO,
Georges
ROSSI,
Michel
LEFEVRE,
Michel
FINOT,
Gérard
SCAVARDA,
Jacques
CANESTRIER,
Martine
PEREZ,
Fabien
CAPRANI,
Fadile
BOUFIASSA
OULD
EL
HKIM,
Bintou
DJENEPO,
Fatima
KADDIOUI,
Pavithra
KURUSAMY,
Amin
BELAHBIB
(à
compter
de
la
délibération
H
5
c),
Christine
MATHIEU,
Stéphane
MANFREDI,
Sandrine
MANFREDI
CAVALLERE,
Conseillers
Municipaux.
Excusés
et
représentés
:
M.
Edouard-Jean
CURTET,
Conseiller
Municipal,
représenté
par
M.
Alain
DUCRUET,
Adjoint
au
Maire,
Mme
Rachel
SOUKO,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Gérard
DESTEFANIS,
Premier
Adjoint
au
Maire,
Mme
Emmanuelle
OLIVEIRA,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
M.
Jorge
GOMES,
Adjoint
au
Maire,
Mme
Vanessa
VIETTI,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
Mme
Cindy
GENOVESE,
Adjointe
au
Maire,
Mme
Eléonore
PATERNOTTE,
Conseillère
Municipale,
représentée
par
Monsieur
Gérard
SPINELLI,
Maire.
Excusés
:
Mme
Elena
AVRAMOVIC,
Conseillère
Municipale,
M.
Lucien
BELLA,
Conseiller
Municipal.
Commune
de
Beausoleil
- Conseil
Municipal
du
20
octobre
2022 Délibérations
présentées
Ordre
Référence
intitulé
Vote
du
jour 1
H5a
Compte-rendu
des
débats
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
7
juillet
2022
-
A
l’Unanimité
Approbation
2
HSc
Délégation
de
service
public
pour
l’exploitation
des
parcs
publics
de
stationnement
A
l’Unanimité
« Libération
»,
« Belle
Epoque»
et
« Victor
Hugo»
—
Choix
du
Délégataire
—
Autorisation
de
signature
du
contrat
3
H5b
Election
d’une
Adjointe
au
Maire
27
Voix
Pour
et
3 Bulletins
blancs
4
H5d
Convention
entre
la
Communauté
d'Agglomération
de
la
Riviera
Française
et
la
À
l’Unanimité
Commune
de
Beausoleil
pour
la
mise
en
œuvre
de
la
convention
habitat
multisites
n°
3 —
Autorisation
de
signature
5
HSe
Communauté
d’
Agglomération
de
la
Riviera
Française
(CARF)
— Rapport
annuel
2021
Prend
acte
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
6
HSf
Reversement
d’une
partie
de
la
Taxe
d’
Aménagement
perçue
par
la
Commune
à
la
A
l’Unanimité
Communauté
d’Agglomération
de
la
Riviera
Française
(CARF)
7
H5g
Convention
d’objectifs
et
de
moyens
avec
l’association
Beausoleil
Ciné-Club
—
A
l’Unanimité
Autorisation
de
signature
8
HSh
Attribution
d’une
subvention
à l’Association
Beausoleil
Ciné-Club
—
Exercice
2022
À
l’Unanimité
9
HSi
Salle
des
Moneghetti
—
Jardin
des
Oliviers
—
Dénomination
A
l’Unanimité
3 Abstentions
du
Groupe
« Soyons
Fiers
de
Beausoleil
»
10
H5;
Cession
d’une
emprise
à
distraire
de
la
parcelle
cadastrée
section
AL
n°
89
— |
27
Voix
Pour
du
Groupe
de
la
Majorité
Autorisation
de
signature
1 Abstention
de
Mme
Bintou
DJENEPO
3 Voix
Contre
du
Groupe
«
Soyons
Fiers
de
Beausoleil
»
11
HSKk
Mise
en
place
d’une
facturation
pour
les
coûts
d’élimination
et
prise
en
charge
par
la
À
l’Unanimité
Police
Municipale,
des
cartouches
de
protoxyde
d’azote
12
Retirée
Cession
à titre
gratuit
d'un
auxiliaire
canin
affecté
au
service
de
la
Police
Municipale
de
l’ordre
|
- Désaffectation
matérielle
et
déclassement
du
jour
13
H51
Modification
du
tableau
des
effectifs
À
l’Unanimité
14
H5m
Adhésion
à l'offre
pluridisciplinaire
comprenant
le
contrôle
des
arrêts
de
travail
et
le
A
l’Unanimité
suivi « Santé et Bien-être
au
travail
» ainsi
que
l’offre
complémentaire
en
santé
et
Commune
de
Beausoleil
- Conseil
Municipal
du
20
octobre
2022
sécurité
au
travail
proposée
par
le Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
des
Alpes-
Maritimes
— Autorisation
de
signature
15
HS5n
Dénomination
d’une
place
publique
« Place
Simone
Veil
»
A
l’Unanimité
16
HS5o
Désignation
du
Correspondant
« Incendie
et
Secours
»
À
l’Unanimité
17
H5p
Demande
d’autorisation
environnementale
pour
l’exploitation
de
la
carrière
de
La
A
l’Unanimité
Cruelle
à La
Turbie
— Avis
du
Conseil
Municipal
18
H5q
Compte-rendu
des
attributions
exercées
par
délégation
de
l’organe
délibérant,
en
Prend
acte
application
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Beausoleil,
le 28
octobre
2022.
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
M
Us
Maïlys
SALIVAS
Commune
de
Beausoleil
- Conseil
Municipal
du
20
octobre
2022
Géfard SPINELLI