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Procès Verbal - fue6bpxu26141e
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Lévignen.
Lien du pdf (Procès Verbal - fue6bpxu26141e)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LÉVIGNEN
Canton de Nanteuil le Haudouin
6 Rue de Paris
60800 LÉVIGNEN
Lévignen le, 05 septembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 09 septembre 2024
A 19 h 00 - À la Mairie—
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2024
- Désignation du secrétaire de séance
- Délibération concernant la révision du zonage d’assainissement et d’eaux pluviales de là commune
de Levignen.
- Modification de la délibération pour une demande subvention pour l’année 2024 auprès de l’état
dans le cadre de la DETR — Réfection des édifices cultuels non protégés - suite au devis réactualisé
de l’architecte.
- Délibération pour l’attribution d’une subvention pour l’association « Kréol »
- Délibération concernant l’encaissement de chèques de caution pour la location de la chênaie en cas
de dégradation ou incivilités sévères.
- Délibération portant recrutement de vacataires pour remplacement
Information :
Signature d’une convention pour la capture des chats en vue de leur stérilisation
Signature d’une convention pluriannuelle de éco -pâturage fixant les conditions de locations pour le terrain
rue Raymond Joly
Dans le cadre de la fongibilité de la comptabilité M 57 : virements de crédit vers l’article 615231- Voiries —
Attente de devis concernant une assistance à maitrise d’ouvrage pour la sécurisation de la RD 332
Enfouissement des réseaux rue du Valois tronçon rond point 3 lurons - sortie du village.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les
meilleures.
Aje) ee GERMAIN