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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6 fevrier 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 6 FEVRIER 2024
Président de séance : Franck MORAT Secrétaire de la séance : Clémentine COASSY N°
TITRE
RAPPORTEUR
VOTE
10
Procès-verbal du conseil municipal du 9 janvier 2024
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
11
Débat d’orientation budgétaire 2024
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
12
Demande de subvention au Département – Toiture du gymnase Henry Bordeaux.
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
13
Liste annuelle des marchés publics attribués en 2023
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
14
Avenants - Travaux de la Maison Ract
Monsieur Jay
Mis au voix le rapport est adopté à la majorité
15
Réfection des toitures de la grange et de la maison du gardien
du
château
de
Villeneuve
–
Attribution
du
marché de travaux
Monsieur Jay
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
16
Renouvellement de la semaine de 4 jours dans les écoles de la commune
Madame le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Publié le 13 Février 2024