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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 3 septembre 2024
Document publié le Mardi 3 septembre 2024 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 3 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 3 Septembre 2024
Président de séance : Franck MORAT Secrétaire de la séance : Clémentine COASSY N°
TITRE
RAPPORTEUR
VOTE
74
Procès-verbaux des conseils municipaux du 4 juin et du 9 juillet 2024
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
75
Dénomination de voirie – Ecoquartier de Villeneuve – Allée des Scarabées
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
76
Décision modificative n°2
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
77
Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
78
Prévoyance - Participation financière de la collectivité
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
79
Demande de subvention au titre du FIPD 2024
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Publié le 10 septembre 2024