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Conseil Municipal - CM 06 29
Déliberation - 2020 14 janvier
Document publié le Jeudi 7 janvier 2021 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 14 janvier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Les membres du
CONSEIL MUNICIPAL
de MEYNES
sont convoqués en séance ordinaire
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU MAIRE
1. DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS SUITE A LA DEMISSION DU PREMIER ADJOINT
2. DETERMINATION DE L'ORDRE DES ADJOINTS AU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
3. ELECTION DU CINQUIEME ADJOINT AU MAIRE
4, DETERMINATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
5. DESIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
6. ELECTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.AsS,
7. SIGNATURE DE CONVENTIONS DE SERVITUDE AVEC ENEDIS : PARCELLE ZC 80, ZC 105 ET AR 745
8. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DETR 2021
Fait à Meynes, le 07 janvier 2021 Le Maire
Fabrice FOURNIER
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR