Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU 29 MAI 2020
Ordre du Jour - 2020 29 05 ordre du jour
Conseil Municipal - CM 06 29
Ordre du Jour - 2022 27 juin ordre du jour
Déliberation - 2020 14 janvier
Déliberation - 2024 049 TARIFS CANTINE GARDERIE
Procès Verbal - 2023 067 CHOIX DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC EAU P
Déliberation - 2024 067 INSTRUCTION DES DECLARATIONS PREALABLES D
Déliberation - 2024 004 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT ASSUJETIS A
Déliberation - 2023 031 DEPOT LISTE ELECTION MEMBRE DSP
Conseil Municipal - 2020 29 juin
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune de Meynes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 29 juin)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Les membres du
CONSEIL MUNICIPAL
de Meynes
sont convoqués en séance ordinaire
Pour des raisons de pandémie le public sera limité
LE LUNDI 29 JUIN 2020
à 18.30 heures
en salle du Conseil Municipal de la mairie
(art. L-2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
En préambule de la séance, il sera procédé au tirage au sort des jurés d’assise
RDRE DU JOUR APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2019 DE LA COMMUNE ET DES BUDGETS ANNEXES DU SERVICE DE L'EAU,
DE L'ASSAINISSEMENT ET DU CCAS
ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2019 DE LA COMMUNE ET DES BUDGETS ANNEXES DU SERVICE DE L'EAU, DE L'ASSAINISSEMENT ET DU CCAS
FISCALITE DIRECTE LOCALE : ADOPTION DES TAUX 2020
BUDGET PRIMITIF 2020 DE LA COMMUNE : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX PERSONNES MORALES DE DROIT
PRIVE ET PARTICIPATIONS
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L'EAU, L'ASSAINISSEMENT ET LE CCAS
RAPPORT DU DELEGATAIRE ET RAPPORT SUR LE PRIX DU SERVICE DE L'EAU
RAPPORT DU DELEGATAIRE ET RAPPORT SUR LE PRIX DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
FIXATION DE L'INDEMNITE DU RECEVEUR MUNICIPAL
NOMINATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DES HAUTES TERRES DU VISTRE
. ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D'ELECTRICITE DU GARD (SMEG30)
. ELECTION DES DELEGUES AU SI DU COLLEGE DE REMOULINS
. DESIGNATION DES DELEGUES DU COMITE NATIONAL D'AIDE SOCIALE (CNAS)
. DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE
. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL AGRICOLE A TITRE GRATUIT AVEC LE L.A.P.
. MODALITES ET TARIFS D'OCCUPATION DOMAINE PUBLIC : TERRASSES
. MODALITES ET TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : FOOD-TRUCKS
. MODALITES ET TARIFS DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL COMMUNAL
. FIXATION DES MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DES AGENTS
. AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT DE CONTRATS AIDES
Fait à Meynes, le 24/06/2020 Le Maire
. APPROBATION DU PROJET DE BOUCLE CYCLO-DECOUVERTE (PETR GARRIGUES ET COSTIERES DE NIMES)
Fabrice FOURNIER
ORDRE DU JOUR NOTIFIE AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX, AFFICHE EN MAIRIE ET PUBLIE CONFORMEMENT A L'ARTICLE R 2121-7 DU CGCT CE JOUR