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Procès Verbal - PV du 14 fevrier 2024
Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune de Lugan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 14 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Sécurité routière,
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 février 2024
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L'an deux mille-vingt-quatre le quatorze février à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Lugan, s'est réuni dans la salle du Conseil municipal, dûment convoqué le 9 février 2024.
PRESENTS : ARRAZAT Marylène, MANI Franck, THERON Jean-Marie, FABIE Jacky, DELAGNES Patrick, MIRAL Sébastien, TEULIER Evelyne
EXCUSÉS : BOSCUS André, DUARTE Stéphanie, MARTY Naomi, MARTY Mathieu
M. Patrick DELAGNES est désigné secrétaire de séance.
M. le Maire demande si tout le monde a bien lu procès-verbal de la réunion du 16 janvier. Après relecture
et sans observations, le Conseil Municipal valide à l’unanimité ce dernier.
1 – Devis Mayran
Monsieur le Maire présente le dernier devis proposé par Mayran Menuiserie pour le changement de
4 fenêtres, 2 portes et la pose d’une porte intérieure concernant la résidence service, le changement de
4 fenêtres dans les étages au-dessus de la mairie (3 fenêtres au 1er étage et 1 au 2ème étage), ainsi que
le changement d’une fenêtre dans l’ancienne mairie. Il précise que l’entreprise a fait un geste commercial
au vu du montant de la commande.
Une discussion s’est ouverte au sujet du choix des matériaux et du rendu intérieur du 1er étage au-dessus
de la mairie. Suite à cet échange et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- DECIDE d’opter pour une finition en peinture mat blanche pour les 3 fenêtres du 1er étage au-
dessus de la mairie
- D’AUTORISER M. le Maire à signer le devis avec le montant présenté
2 – Réaménagement de la cuisine et du bar de la salle des
Patrick DELAGNES présente le devis proposé par Nicolas FRANCES pour le réaménagement et le
renouvellement de l’équipement de la cuisine et du bar de la salle des fêtes.
Le coût estimatif du réaménagement de la cuisine et du bar de la salle des fêtes
s’élève à 43 364,80 € HT.
Le coût estimatif du renouvellement des équipements de cuisine et de bar de la salle des fêtes s’élève à
15 270,00 € HT.
Après avoir oui l’exposé, le Conseil municipal à 7 voix pour, 0 contre:
- DECIDE de valider ces estimations et de lancer les projets de réaménagement et de
renouvellement des équipements de la cuisine et du bar de la salle des fêtes ;
- DEMANDE à Monsieur le Maire, de solliciter l’Etat pour une subvention dans la cadre de la
dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR), pour le projet de réaménagement de la
cuisine et du bar de la salle des fêtes ; Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 février 2024
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- ADOPTE le plan de financement prévisionnel suivant pour le réaménagement de la cuisine et du
bar de la salle des fêtes :
Etat DETR (40%) 17 345.92 €
Autofinancement 26 018.88 €
Total HT 43 364.80 €
TVA autofinancée 8672.96
Total TTC 52 037.76 €
- ADOPTE le plan de financement prévisionnel suivant pour le renouvellement des équipements
de la cuisine et du bar de la salle des fêtes :
Autofinancement 15 270.00 €
Total HT 15 270.00 €
TVA autofinancée 3054
Total TTC 18 324.00 €
3 – Aménagement de la cuisine et de l'espace bien-être de la Commanderie
Monsieur le maire évoque la réunion avec les représentants de l’ADMR qui s’est tenue le mercredi 7
février dernier au sujet du projet de remplacer la gestion des lessives en interne par une gestion à la
blanchisserie de l’Ehpad. Il évoque aussi une lettre déposée ce mercredi 14 février de la part des
résidents opposés au projet.
Les conseillers constatent des problèmes de compréhension du projet et de son coût qui semblent
influencer sa perception par les résidents.
Concernant le projet d’aménagement de la cuisine, Monsieur le Maire présente à nouveau un devis de
W & F Solution Habitat qui avait été reçu en 2022 d’un montant de 9 948 € TTC.
Jacky FABIÉ présente de son côté plusieurs devis de la SARL Chaud et Froid 12 pour un lave-vaisselle
d’un montant de 2 650 € HT et de 2 950 € HT. Le devis choisi s’ajoutera au devis de la SARL Chaud et
Froid 12 déjà existant concernant d’autres équipements de la cuisine.
Suite à cet échange et après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- VALIDE le choix de W & F Solution Habitat pour ces travaux
- DECIDE de redemander un devis actualisé à W & F Solution Habitat
- VALIDE le montant maximal de 2 950 € HT pour l’achat d’un lave-vaisselle
- VALIDE le devis préexistant de la SARL Chaud et Froid 12 d’un montant de 6 240 € TTC Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 février 2024
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4 – Installation de panneaux photovoltaïques
M. le Maire évoque le rendez-vous le 26 janvier dernier avec l’entreprise MECOJIT. Suite à cette visite, il
en est ressorti que le projet d’alimenter en électricité la commanderie impliquait d’orienter le projet vers
une autoconsommation collective, ce qui dégagera un peu moins d’économies financière que prévu et
qui impliquera la gestion de l’énergie par la coopérative ENERCOA.
Enfin, le SIEDA a proposé de prendre le temps de mettre en place le projet en plusieurs phases, ce qui
veut dire qu’avec eux, la réalisation n’aurait pas lieu avant la fin de l’année. M. le Maire rappelle ensuite
qu’étant donné que la commune a reçu le soutien de l’Etat via le Fonds vert pour ce projet, il est
indispensable que ce projet soit mis en œuvre cette année.
Après échanges et au vu des contraintes sur ce projet, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres
présents :
- DECIDE de faire évoluer le projet vers l’autoconsommation collective
5 – Dépôt de dossier de subvention Fonds vert
M. le Maire évoque le dépôt très prochainement du dossier de demande de l’aide Fonds Vert de l’Etat
concernant la rénovation du parc de luminaires. Il précise que contrairement à ce qui était espéré ça ne
sera pas 30% d’aide mais seulement 20%. Les membres présents du Conseil Municipal prennent acte
de ce changement. Le projet est maintenu.
6 – Projet de limitation de vitesse et de sécurisation piétonne
M. le Maire présente un devis de Signaux Girod qui propose notamment le marquage et la sécurisation
d’une voie piétonne du côté opposé à l’écluse installée récemment sur la RD87, à l’entrée du village côté
Montbazens.
Après échanges et au vu du manque de place disponible pour prévoir une voie piétonne en bord de route
à cet endroit, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :
- DECIDE de maintenir la voie piétonne du même côté que l’écluse en prévoyant un marquage au
sol à cet effet
- DECIDE d’ajouter un passage piéton pour accéder en toute sécurité à l’entrée du parking un peu
plus loin
7 – Eclairage du musée
Un devis n’ayant pas pu être reçu à temps pour la séance, il est prévu de traiter ce sujet lors de la
prochaine séance. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 février 2024
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8 – Ajout et modification de voies communales
Suite à la découverte de plusieurs voies à ajouter et d’une voie à supprimer, il est prévu de faire une mise
à jour du tableau de classement des voies communales. Sur les conseils de la Communauté de
Communes, il est prévu une révision globale de la voirie communale avant de délibérer à ce sujet, pour
ne pas multiplier les modifications.
9 - Transfert de la police de la publicité à la Communauté de Communes
M. le Maire informe les élus du transfert de la police de la publicité à la Communauté de Communes, qui
est désormais une obligation légale pour toutes les communes.
10 – Logo
M. le Maire présente à l’écran les différentes déclinaisons du logo réalisées à partir du précédent choix
(voir fichier joint). Il est décidé de conserver la proposition initiale en Noir et Blanc.
11 – Jobs d’été
M. le Maire demande aux membres présents s’ils souhaitent proposer comme chaque année des jobs
d’été pour anticiper les recrutements.
12 - Location terrain autour de la grange
M. le Maire évoque la demande de M. et Mme ROUVIERE concernant la location d’un terrain communal
autour de la grange du Barry pour leurs ânes.
Après échanges et au vu des risques de nuisances sonores, le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents :
- DECIDE de proposer plutôt le terrain situé à l’arrière de l’Ehpad pour 100 € par an
- DECIDE de prévoir un bail de location avec des clauses adaptées
13 - Divers
Aurélien SELVA présente brièvement plusieurs projets en cours : étude de l’éclairage de la place, mise
en place du logiciel de gestion du cimetière (gratuit), étude d’une intervention du CDG pour le tri et le
rangement des archives, commande de grilles et grillages pour le terrain autour du gîte.
La séance est levée à 23h38.
Le secrétaire de séance,
Patrick DELAGNES
Le Maire,
Franck MANI