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Procès Verbal - PV seance du 22 oct 2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Lugan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 22 oct 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 octobre 2024
L'an deux mille-vingt-quatre le vingt-deux octobre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Lugan dûment convoqué le 14 octobre 2024, s'est réuni à la Mairie dans la salle du Conseil, sous la présidence de Franck MANI.
PRÉSENTS : ARRAZAT Marylène, DELAGNES Patrick, FABIE Jacky, MANI Franck, MARTY Naomi, MIRAL Sébastien, TEULIER Evelyne, THERON Jean-Marie.
ABSENT- EXCUSÉ : BOSCUS André, DUARTE Stéphanie, MARTY Mathieu.
M. André BOSCUS donne pouvoir à M. Jacky FABIE pour ie représenter et émettre tout vote.
M. Patrick DELAGNES est désigné secrétaire de séance.
+
e Nbre de membres en exercice : 11 Présents : 8 Votants : 9
M. le Maire propose de rajouter à l'ordre du jour un point concernant la modification du poste de secrétaire de mairie suite au renouvellement de la mise en disponibilité de la secrétaire de mairie. Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité.
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 septembre 2024
Le Conseil Municipal valide à l'unanimité des membres présents, le procès-verbal du 11 septembre 2024.
2 — Bilan des travaux du gîte
M le maire informe le conseil que la réception des travaux du gîte aura lieu mercredi 23 octobre 2024 à 14h 30.
Monsieur le Maire présente le bilan des travaux établi par Madame Charles Couderc, maître d'œuvre du chantier ainsi que les avenants nécessaires pour clôturer l'opération.
Après délibération, le Conseil Municipal, à 9 voix pour et 0 voix contre :
VALIDE l'ensemble des avenants
AUTORISE M. le maire à signer tes avenants et le procès-verbal de réception de travaux
3 — Avancement des travaux Salle des fêtes
M. Patrick DELAGNES informe le conseil que M Nicolas FRANCES architecte du projet va transmettre les devis des entreprises retenues pour le projet.
M. Patrick DELAGNES précise les modifications suivantes à intégrer au projet initial :
- pour le sol, pose de carrelage au lieu de sol en résine
- pose d'une porte coulissante entre le bar et la cuisine
- pose d'un syphon dans la chambre froide
- remise aux normes de l'électricité
Le démarrage du chantier est prévu au début de l'année 2025
Après délibération, le Conseil Municipal, à 9 voix pour et 0 voix contre :
- _ APPROUVE les modifications listées ci-dessus
- DECIDE de suspendre les réservations de la cuisine de la salle des fêtes pendant la durée des travaux du 15 janvier au 31 mars 2025.
Page 1 sur 2 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 octobre 2024
4 — Bilan des travaux de voiries
M. le Maire explique que les marquages au soi dans le Bourg ont été réalisés. L'entreprise SIGNAUX GIROD doit revenir pour effectuer le marquage du passage piéton situé en face de la mairie, prévu au devis et non exécuté. Deux marquages de « Cédez le passage » effacés sur la RD87 seront refaits, le premier à l'entrée du parking, le second au bas de la rue du bourg.
M. le Maire rappelle que ie devis pour l'achat de buses pour remédier au problème d'évacuation d'eaux, le long de la route des Cantassous est validé.
M. le Maire propose aux élus de mettre en place un projet pour l'entretien des chemins de la commune. Après délibération, le Conseil Municipal, à 9 voix pour et Q voix contre :
APPROUVE le projet de remise en état progressive des chemins
5 — La Commanderie: convention avec le Département pour Fhabitat inclusif: Nouvelle organisation - Délibération n°20241022-33
Vu la Convention signée le 28 octobre 2024 entre le Département de l'Aveyron et la Commune de Lugan pour la mobilisation de l'aide à la vie partagée au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre du déploiement de l'habitat inclusif.
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 9 voix pour et 0
voix contre, DÉCIDE :
- la création à compter du 1° décembre 2024 et jusqu’au 30 avril 2025 d’un emploi dans le
cadre de la convention précitée.
6 — Création d’un emploi permanent - Délibération n°20241022-32
Vu la demande de prolongation de sa mise en disponibilité par Mme Céline FAU pour une durée de 4 ans,
Vu l'arrêté n°2024-9 en date du 30 octobre 2024 prolongeant de 4 ans la mise en disponibilité de Mme Céline FAU,
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à 9 voix pour et 0 voix contre, DÉCIDE :
- la création à compter du 1er décembre 2024 d'un emploi permanent de secrétaire de mairie à temps non complet à raison 27.5 h par semaine, dans le grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe relevant de la catégorie hiérarchique C.
7 - Divers
La séance est levée à 23h53.
rétaire de séance, Le Maire, Franck MANI
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