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unknown - Communauté de communes - Val de Gray - APREMONT 19fa
Document publié le Jeudi 26 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val de Gray - APREMONT 19fa)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, PME, commerce et artisanat,
dam
Département
de
Haute-Saône
ve
COMMUNE
DE
oir
plan
du
centre
au
1 /
APREMONT
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
4.
REGLEMENT
Document
graphique
Centre
de
la
commune
au
1
/ 2
000
ème
L F [
D
f
sf
D
REVISIONS,
MODIFICATIONS
ET
MISES
A
JOUR
L
)
4
.
o
D
Pièce
n°432
L
)
f
D
Arrêté
par
délibération
du
Conseil
Communautaire :
26.01.2012
Approuvé
par
délibération
du
Conseil
Communautaire
:
13.12.2012
L
PAIN
D)
D
INITIATIVE
Aménagement
et
Développement
20
m
60
m
100
m
ST
Te.
Siège social : 4, Passage Jules Didier
- 70000 VESOUL
0m
40
m
80
m
Tèl
: 03.84.75.46.47
- Fax
: 03.84.75.31.69
©
initiatvead@wanadoofr
]\ initiative
Plan
cadastral
actualisé
le
: 20
octobre
2010
LL
41
43
42
44
45
46
47
48
50
LEGENDE
Limite
de
Zone
Limite
de
Secteur
ZONE
URBAINE
U Up UY UVYp
Zone
urbaine
mixte
(habitat
ou
activités
économiques,
services,
commerces,
artisanat
compatible
avec
la
proximité
de
l'habitat).
Secteur
de
la zone
U
concerné
par
le
PPRI
Zone
urbaine
réservée
aux
activité
industrielles,
artisanales,
commerces
et
services.
Secteur
de
la zone
UY
concerné
par
le
PPRI.
ZONE
A
URBANISER
LAU
Zone
d'extension
urbaine
à vocation
d'habitat
et
d'activités
compatibles
avec
la
proximité
de
l'habitat.
ZONE
AGRICOLE
A
Zone
agricole.
AP
Secteur
de
la zone
A
concerné
par
le
PPRI.
ZONE
NATURELLE
ET
FORESTIERE
N Ne
Zone
naturelle.
Secteur
de
la zone
N
Secteur
de
la zone
N
concerné
par
le
PPRI.
Emplacements
Réservés
Espaces
Boisés
Classés
LISTE
DES
EMPLACEMENTS
RESERVES
N°
Nature
de
l'opération
Bénéficiaire
Superficie
Ap
1
Elargissement
de
voirie
Commune
698
m°
Ap
2
Elargissement
de
voirie
Commune
241
n°
AP
3
Création
de voirie
Commune
2146
n°
Ap
4
Elargissement
de
voirie
Commune
113
m°
Ap
5
Création
d'un
D aveau
ue
aménagement
Communauté
de
4626
m°
51
52
21
23
24
Frais
53
55
57 58
O1O]O
TOO
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47
7
42
55
= Département
de
Haute-Saône
VAL DE GROY Donnons
du
soullle
à 105
projets
ve
COMMUNE
DE
A
_
APREMONT
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
4,
REGLEMENT
Document
graphique
Ensemble
de
la commune
au
1 / 5
000
ème
(
L
a
ff
REVISIONS,
MODIFICATIONS
ET
MISES
A
JOUR
LL
DA
Tr
A
°
Pièce
n°4.2.2
LL
DA
a
D
Arrêté
par
délibération
du
Conseil
Communautaire :
26.01.2012
Approuvé
par
délibération
du
Conseil
Communautaire
:
13.12.2012
L
JOK
_
kL
2
[
INITIATIVE
Aménagement
et
Développement
À
50
m
150
m
290
m
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J
Siège
social
: 4, Passage
Jules
Didier
- 70000 VESOUL
Om
100
m
200
m
Tèl
: 03.84.75.46.47
- Fax
: 03.84.75.31.69
©
initiatvead@wanadoofr
]\ initiative
Le
_}
KPlan
cadastral
actualisé
le : 20
octobre
2010
oir
plan
du
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LEGENDE =
=
Limite
de
Zone
————
Limite
de
Secteur
ZONE
URBAINE
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Zone
urbaine
mixte
(habitat
ou
activités
économiques,
services,
commerces,
artisanat
compatible
avec
la
proximité
de
l'habitat.
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Secteur
de
la zone
U
concerné
par
le
PPRI
UY
Zone
urbaine
réservée
aux
activité
industrielles,
artisanales,
:
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commerces
et services
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°
OU
2
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Secteur
de
la zone
UY
concerné
par
le
PPRI.
ZONE
A
URBANISER
1AU
Zone
d'extension
urbaine
à
vocation
d'habitat
et
d'activités
compatibles
avec
la
proximité
de
l'habitat.
ZONE
AGRICOLE
A
Zone
agricole.
AP
Secteur
de
la zone
A
concerné
par
le
PPRI.
ZONE
NATURELLE
ET
FORESTIERE
N
Zone
naturelle.
Np
Secteur
de
la zone
N
concerné
par
le
PPRI.
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Espaces
Boisés
Classés
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