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Déliberation - DM2025 055 Communication Royat Magazine mai 2025 Print Conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2025 055 Communication Royat Magazine mai 2025 Print Conseil)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Médias,
RÉ?I,BLQT.Ii FRAIçAIsIi
MAIRIE de ROYAT DM-202s/0s5
Le Moirc de Royat,
VU le Code Générol des Collectivités Territorioles, et notomment ses orticles L 5217-1, L
52772, L 2722-22 et L 2722-2i,
VU le Code de lo commonde publique, et notomment ses articles R2700-7 à R3387-4,
opplicable à compter du 07/04/2079 concernont lo passotion des morchés publics,
VU le décret n'2019-1344 du 12 décembre 2079 modifiont certoines dispositions du code de
lo commonde publique relotives aux seuils et ovonces,
VU lo Délibérotion du Conseil municipol D2023-074 en dote du 13/12/2023 donnont
délégation à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,
VU lo délibéroüon du Conseil municipol n" D2025-024 en dote du 09/04/2025 portont
opprobotion du budget primitif 2025 de lo ville de Royot,
VU lo proposition de l'entreprise PRINT CONSEIL, en dote du 21/05/2025,
CONSIDERANr qu'il y o lieu de prévoir lo réolisotion du bulletin municipol de moi 2025 de lo
ville de Royot,
CONS,DERANT que cette dépense est inscrite ou budget primiüf 2025 du budget principol
de Royot,
DECIDE
Article I : Ltntreprise PRINT CONSEIL, sise 28 Avenue Jean Moulin 63540 ROMAGNAT, est retenue pour la réalisation du bulleün municipal de mai 2025 de la ville de Royat, pour un
montant de 4 399.00 € HT soit 5 278.80 € TTC.
Article 2 : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3: Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- fentreprise PRINT CONSEIL
- Mme la Dlrectrice Général des Services pour exécution.
Fait à Royat, le 03/06/2
Le Maire,
Marcel ALEDo t)
Le Maire,
- certifie sous sa responsab exécutoire de cet acte,
- informe que la présente déc ision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Ie Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par l'application informatique 'Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr..
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Communication - Royat Magazine mai 2025 - PRINT CONSEIL PRINT CONSEIL
IMPRIMERIES
Devis n' :
Référence:
Descriptif:
Romoghot, le mercredi 21moi 2025
039s08/02
Bulletin Municipal l/ N pages
MAr 2025
Brochure 40 pages
Format fini : 21.00 x29.70cm
Format ouvert : 42.00 x 29.70 cm
Papier: Couché Satin 135 g/m,
lmpression : Quadri recto/verso
Fichiers numériques fournis par vos soins + MEP par nos
soins selon toutes les modifications à faire
Façonnage : 2 piqures métal
Mise sous bande
Mise en caisse carton
Livraison : 1 point Mairie de Royat - Mme HEID Marie
MAIRIE DE ROYAT
Madame MARIE H EID
46, Boulevard Earrieu
53130 ROYAT
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Déloi de réolisotîon : x jours oprès volidotion du BAT
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,9''
Prix total pour : 3 500 ex 4 399.00 € H.T.
(dont impression :4190 € H.T. // MEP :209 € H.f, )
Ce deÿis, vdldble 75lou6, est Éoltsé du .ours du joui du pdpier et des mdtièrcs prcmièrcs.
ll pourro être .éddudlisé le jour de lo commonde en londion des housses dcuïentes des couÉ des ûotiàrcs prctfilèrcs et du popler. Pour toute lère commande ou fâctürc, paiêment total à la commande.
Pour toutes les commandes supérieuaes à 5(x)0 € HT,30% d'âcompte à lâ aommânde.
Nous espérons vivement la faveur de vos ordres et vous en remercions par avance.
COORDONNÉES BANCAIRES
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Fichier SEMAINE du 12 MAI
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Lo signoture de lo présente offre vout pour occeptotîon de nos conditions généroles.
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28, avenue Jean Moulin - 63540 ROMAGNAT
SIpET 499 673 374 O0O4l - Code ApE t8t2z _ No TvA ._FR7g 4æ €;13374
alchimistes'*' COMIIUNICAI.ON & IMPRESSION ucE\Æns^ pâlr{IaoNtEtt ùÊflQUEltÈ @?aê'
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