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Déliberation - 2022 01 Autorisations durbanisme pour des travaux au Stade Roger Baudras
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 01 Autorisations durbanisme pour des travaux au Stade Roger Baudras)
Thèmes du document : Sport, Logement, Institutions publiques,
2022/01 DELIBERATION 2.2
Le 7 février 2022, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 1er février 2022
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, CHAPOT, MONTAGNON, INCORVAIA, DUCREUX, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS- CARTAL, FAVEYRIAL, ROBERT, MAGALHAES, KHEBRARA, MONTET-FRANC, KARA, MARRET, MOINE, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, PEPIN, PONSON.
Procuration : Madame COLOMBO à Monsieur PEPIN.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Autorisations d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Monsieur le Maire expose que, selon les textes en vigueur, le Conseil Municipal doit habiliter le Maire pour la signature de toutes les demandes de permis de construire, d’aménager, de démolir ou les demandes de déclarations de travaux, au nom de la commune lorsque cette dernière est propriétaire des terrains ou des bâtiments concernés et doit assurer la maîtrise d’ouvrage des travaux.
Il indique que, conformément aux engagements pris devant les Andréziens-Bouthéonnais, et dans la continuité des éléments présentés lors des débats d’orientations budgétaires, plusieurs projets s’inscrivant dans la démarche de promotion et de développement d’une ville attractive, solidaire et écoresponsable se concrétisent aujourd’hui.
Il ajoute que ces projets ont fait l’objet d’une présentation à l’ensemble des membres du Conseil Municipal lors d’une réunion d’information et d’échanges qui s’est tenue 7 février 2022, et qu’ils nécessitent désormais un dépôt d’autorisations d’urbanisme pour pouvoir les mettre en œuvre dans les mois et années à venir.
Il détaille le projet relatif aux travaux du stade Roger Baudras, comme suit :
La Ville d’Andrézieux-Bouthéon est propriétaire du site Baudras localisé en limite de la commune de Saint-Just Saint-Rambert au lieudit Collonges Nord.
Ce site accueille des installations dédiées au rugby et mises à disposition du Rugby Club d’Andrézieux-Bouthéon (RCAB) et se compose d’un terrain d’honneur équipé d’une pelouse en herbe et d’un terrain synthétique qui jouxte le stade et permet la pratique de tous temps, d’une tribune couverte « Julien Bonnaire » pouvant recevoir plus de 750 personnes assises et près de 2 000 personnes autour du terrain et d’un club house permettant d’accueillir les réceptions d’après-match. 2022/01 DELIBERATION 2.2
Le RCAB, créé en 2002 s’est progressivement structuré et développé. Aujourd’hui, son équipe fanion évolue en Fédérale 3 depuis 2017 et le club s’appuie sur plus de 300 adhérents composant le club et évoluant dans les différentes équipes masculines et féminines.
Si le club souhaite se stabiliser à ce niveau à court terme, il ambitionne légitimement d’accéder au niveau Fédérale 1 et conforter ainsi sa position de grand acteur du rugby dans la Loire et dans la ligue AURA.
Pour pérenniser le club et l’aider à continuer à se développer, la Ville entend créer en lien avec lui, un pôle de Rugby, permettant à chacun, quel que soit son âge ou son sexe, de découvrir ce sport et ses valeurs, et de pouvoir le pratiquer à tous niveaux dans des installations confortables et adaptées.
Parallèlement, la France accueillera la Coupe du Monde de Rugby du 8 septembre au 28 octobre 2023. Il s’agit d’un événement exceptionnel constituant une opportunité unique de mettre en lumière ce sport et ainsi attirer de futurs pratiquants.
Saint-Etienne est l’une des villes hôtes et le stade Geoffroy-Guichard accueillera quatre rencontres de cette prestigieuse compétition.
Saint Etienne Métropole a été retenue en tant que Camp de base équipe/délégation. La Ville d’Andrézieux Bouthéon et le RCAB seront donc parties prenantes de cet événement mondial et espèrent accueillir l’une des vingt équipes engagées.
Cette dynamique et la coupe du monde constituent donc une opportunité de renforcer et accélérer l’accompagnement apporté au développement du rugby sur notre commune, aussi elle nécessite la mise en œuvre de travaux nécessaires et importants.
Ainsi, le programme proposé par KUBE Architecture, mandataire de l’équipe de maîtrise d’œuvre missionnée par la Ville d’Andrézieux-Bouthéon, s’articulera autour de trois tranches de travaux comprenant principalement :
Tranche Ferme :
• Création de WC pour le public vers les gradins Nord ;
• Mise à niveau du terrain d’honneur ;
• Agrandissement et amélioration de la tribune « Julien Bonnaire » existante ;
Tranche Conditionnelle 1 :
• Adaptation du terrain annexe en synthétique pour son homologation ;
Tranche Conditionnelle 2 :
• Création d’un bâtiment avec vestiaires, buvette et des WC pour le public.
L’ensemble du programme de travaux est estimé à 2 865 100 € HT.
Les travaux relatifs à la tranche ferme devraient démarrer au 2e trimestre 2022 pour une livraison au 1er trimestre 2023.
Monsieur le Maire précise qu’afin de réaliser ces travaux, l’obtention d’un permis de construire comportant un permis de démolir ainsi qu’une autorisation de travaux sont nécessaires. 2022/01 DELIBERATION 2.2
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité :
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant, à signer et à déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires à la concrétisation des travaux susmentionnés sur le site Roger Baudras, à savoir :
- un permis de construire,
- un permis de démolir,
- une autorisation de travaux.
DIT que les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération sont inscrits au budget de l’exercice en cours.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 8 février 2022
Le Maire,
François DRIOL