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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Thomery.
Lien du pdf (Déliberation - file)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sport,
+ Envoyé en préfecture le 26/02/2024
VILLE DE Æ Reçu en préfecture le 26/02/2024
Thomery %° Fr ID : 077-217704634-20240131-99_DE2024005-DE Ses murs Porteurs
d'avenir
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT DE FONTAINEBLEAU - CANTON DE MORET SUR LOING
COMMUNE DE THOMERY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DATE DE CONVOCATION : L'an deux mille vingt-quatre, le mercredi trente et un janvier à dix-neuf heures, le conseil
25/01/2024 municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, sous la présidence de
M. Bruno MICHEL, Maire.
Etaient présents : M. Bruno MICHEL, M. Etienne TROUBAT, Mme Angélique
PATTYN, Mme Nicole DUPONT, Mme Syivie FOUGEROUX, Mme Isabelle SALICETI,
Olivier DA SILVA, Mme Marie-Christine ZANNI, Mme Caroline DESTORS , Mme Marion
Membres en exercice : 23 BERTHAUT, M. Jean-Claude GAGNARD, Mme Valérie RUCHO-MARTIN, M. M. Rémy
DUBOIS, Mme Katherine BRAULT, Mme Rose DE LA FUENTE.
Absents représentés :
. Cyrille ZIMMER, pouvoir à Mme Marie-Christine ZANNI
. Jean-Claude POILPREZ, pouvoir à Mme Caroline DESTORS
. Patrick MEUNIER, pouvoir à Mme Nicole DUPONT
. Patrick BIETTE, pouvoir à M. Etienne TROUBAT
. Julien SANTOS, pouvoir à Mme Isabelle SALICETI
. Eddy BOULARD, pouvoir à M. Bruno MICHEL
. Xavier COMEE, pouvoir à Mme Rose de LA FUENTE
Absents
M. Olivier LEVALOIS.
Formant la majorité des membres en exercice.
Présents : 15
Absents représentés : 7
Absents : 1
Votants : 22
TZ££<<<<
Monsieur Rémy DUBOIS a été élu secrétaire.
DELIBERATION N° 2024-005 Objet : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’'ANNEE 2024
Vu le Code général des Collectivités territoriales,
Comme les années précédentes, la municipalité souhaite apporter un soutien actif aux associations œuvrant dans les
domaines de l'animation de la commune, des écoles et de la promotion du sport, de la culture et du tourisme.
Il est rappelé qu'en 2023 il a été accordé une enveloppe globale de 50 000 €, et conformément aux orientations
budgétaires définies pour l'année en cours, le Maire propose d'accorder une enveloppe de 56 600 € en faveur des
associations en 2024. ‘ |
Cette enveloppe sera prélevée au chapitre 65, article 65748 du budget principal.
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,
Le conseil municipal,
Après avoir délibéré,
A la majorité absolue par :
Voix POUR : 19
Voix CONTRE : 1 (Mme K. BRAULT)
ABSTENTIONS : 2 (Mme R. de la FUENTE & M. X. COMBE)
- ALLOUE une enveloppe de subventions aux associations d'un montant total de 56 600 € au titre de l'année 2024.
-_ PRECISE que cette enveloppe sera prélevée au chapitre 65, article 65748 du budget principal. Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le Er
ID : 077-217704634-20240131-99_DE2024005-DE
AUTORISE Monsieur le Maire à verser aux associations les subventions au titre de l'exercice 2024 conformément
à la liste jointe à la présente délibération
AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention avec des associations pouvant recevoir une subvention
supérieure à 23 000 € au titre de l'exercice 2024, ainsi que tout acte à intervenir s'y rapportant.
- DIT que les crédits seront inscrits au budget primitif 2024.
Le Secrétaire,
Rémy DUBOIS
/
Transmis au représentant de l'Etatle Z@. 2 4 |
Notifié ou publié le 26.22 Le 24
Le Maire certifie, saus sa responsabilité, le caractère
exécutoire de cet acte.
Le Maire
Bruno Michel SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Nom de l'association
Ecole maternelle Rose Charmeux
Ecole élémentaire À. Huet
Ecole élémentaire Jacquemin
Mouv'Art
aînés de Thomery
de bridge
des fêtes
Rouge Ciel
pour tous
des sens
Les amis de Rosa Bonheur
Rosa Bonheur
Ordi
cœur de la scène
Bulle artistique
Mi Peau Mi Pierre
Dojo
T tennis
thomery volley
Basket Club de Thomery
Football futsal
VTT
Majorettes
aga
et Terre
Thomeryonne
à attribuer
trop de la Seine
Sillons
Les Pucks
Cafotrop
de la culture
de
Les Thom
Les Lez'art des murs
CRAFT
Maison des cultures
4 eme mur
Amicale anciens combattants
de chasse de Set M
de la Forêt de Fontainebleau
FNACA
Médaillés militaires 47ème section
CODUCT
Section des Jeunes
des de
Cadres réservistes pays de Fbleau
UNC
Concert de Harpe Wery
Collège Fernand Gregh Voyages
AL GENERAL
Attribution de subventions
aux associations
Le 31/01/2024
Abstention lors
du vote
TROUBAT, Pdt
. BIETTE, sec
Décidé pour Décidé
2021 pour 2022
€ 100.00 €
0,00€| 17 000,00
500.00
400,00 €
1
800,00 €
3500,00€| 2 000,00 €
400,00 € 400,00 €
700,00
100,00
900,00 €
500,00 €
150,00 €
300,00
€ 500,00 €
300,00 € 200,00 €
900,00 €
400,00
150,00
25 418,00 €| 44 550,00
Page 1
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le ES
ID : 077-217704634-20240131-99_DE2024005-DE
Demandé | Décidé pour |Demandé Accordé pour
pour 2023 2023 2024 2024
1
100,00 € Î €
17 000,00 € 17 000,00 €
2 000,00 2 €
600,00 €
€
500,00 €
15 500,00 € 17 500,00
1 €
2 000.00 €
€
800,00 800,00 €
4 500,00 € 2 500,00 € 2 000,00 1 500,00 €
100,00 €
1 500,00
200,00 €
400,00 €
0,00 €
700,00 €
300,00
150,00
300,00 €
500,00 €
0,00 €
1 800,00 €
2 000,00 €
500,00 € 500,00 €
1 000,00 €
2 €
1 000,00 € 1 800,00 €
3 000,00 €
56 600,00 50 000,00 €| 59 450,00 51 950,00
Subventions_ accordées_ associations_ 2024.xlsx