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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 12 14 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 12 14 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Le 9 Décembre 2015
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 20 H 30
Salle des Fêtes de Monsaguel
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l’expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 30/11/2015
1-Décision modificative budgétaire n°4
2-Admission en non valeur
3-Attribution d’un fonds de concours 2015 au centre de loisirs d’Eymet 4-Autorisation signature convention OPAH-RR
5-Autorisation renouvellement Contrat Unique d’Insertion au 05/01/2016 et signature contrat
6-Autorisation recrutement technicien voirie vacataire à compter du 01/01/2016 et signature contrat
7-Création régie taxe de séjour au 01/01/2016 office de tourisme unique Portes Sud Périgord
8-Vote indemnités de responsabilité du régisseur taxe de séjour et du régisseur cantine 9-Avis du conseil communautaire sur la constitution d’un RPI sectorisé Issigeac/Faux et autorisation signature convention
10-Avis du conseil communautaire sur proposition n°25 de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale (Fusion SIAEP de Monestier, Sigoulès, Eymet et Issigeac).
11-Elections délégués aux commissions du Sycoteb
12-Questions diverses