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Convocation - 01 Convocation CM 06042022
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation CM 06042022)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Changement climatique,
Mairie de Trignac - 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr
Mercredi 6 avril 2022 à 18 h30
Salle des Fêtes René Vautier,
place de la Mairie
Ordre du jour :
1. Approbation du compte de gestion du budget principal de l'exercice 2021
2. Vote du compte administratif budget principal de la ville pour l'exercice 2021
3. Compte de résultat 2021 et affectation pour 2022
4. Vote des taux de la fiscalité locale pour 2022
5. Vote du budget primitif pour l'exercice 2022
6. Présentation du Plan d'Investissement de la commune pour 2022/2026
7. Présentation des subventions
8. Approbation du compte de gestion budget annexe « énergie renouvelable » de la ville pour l'exercice 2021
9. Vote du compte administratif du budget annexe «Energie renouvelable» de la ville pour l'exercice 2021
10. Compte de résultat 2021 et affectation 2022 budget annexe «Energie renouvelable »
11. Vote du budget primitif budget annexe «Energie renouvelable» de la ville pour l'exercice 2022
12. Médiathèque - Demande de subvention auprès du Conseil Régional des Pays de la Loire
13.Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14. Déclassement d'une partie de terrain en vue d'une cession à la MAEPA
15. Cession d'une parcelle rue Parmentier
16. Déclassement d'une partie de la rue Marcel Sembat
17. Tarifs complémentaires pour des ateliers Arts Plastiques au SVAC
18. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités et établissements
19. Création de poste
Le Maire
Claude AUFORT