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Convocation - 01 Convocation CM 20220622l
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Convocation - 01 Convocation CM 20220622l)
Thèmes du document : Sécurité publique, Télécommunications et internet, Consommateurs,
Mairie de Trignac - 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr
Mercredi 22 juin 2022 à 18 h 30
Salle des Fêtes René Vautier
Rue de la Mairie
Ordre du jour :
1. Information du Conseil Municipal sur la démission d’une Adjointe de son mandat de Conseillère Communautaire.
2. Installation d’une Conseillère Municipale.
3. Décision Modificative n°1.
4. Garantie d’emprunt – Association MAEPA Camille CLAUDEL – Prêt pour la réalisation d’une future résidence autonomie.
5. Taxe Locale sur la Publicité Extérieures (TLPE) – Nouveaux Tarifs pour l’année 2023.
6. SYDELA – Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies.
7. POLLENIZ – Présentation de la convention de partenariat VESP’Action.
8. CARENE - Convention de groupement de commandes entre la CARENE et les villes de Trignac, Donges, Pornichet, Montoir de Bretagne, La Chapelle des Marais, Saint-Malo de Guersac, Saint-Joachim, Saint-André des Eaux et de Besné relatif au recours aux marchés du RESAH concernant les prestations de télécommunications en téléphonie fixe et mobile, VPN et accès internet – Autorisation de signature.
9. CARENE – Prestations de contrôles périodiques des installations techniques et moyens de lutte contre l’incendie : convention constitutive de groupement de commandes entre les ville de Saint-Nazaire, Donges, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Trignac, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire, l’association Le Théâtre Scène Nationale, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature.
10. CARENE – Prestations de maintenance technique des bâtiments : convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Trignac, le CCAS de la ville de Saint- Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature.
11. Participation au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2022
12. Médiathèque – Demande de subvention mobilier auprès de la DRAC des Pays de la Loire
13. Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
14. Modification du règlement du cimetière Mairie de Trignac - 11 place de la Mairie – 44570 TRIGNAC – Tél. 02 40 45 82 25 – Fax 02 40 90 38 84 www.mairie-trignac.fr
15. Eclairage Public sur le territoire de la commune – Extinction partielle
16. Produit des amendes de Police
17. Cession de parcelles de terrain à la MAEPA Camille CLAUDEL
18. Cession de parcelles Ile de Bert AD 580 et 581 M. et Mme KERBOURCH
19. Echange sans soulte de garage AX 492 vers AX 490 M. SLIMANI
20. Déclassement autour du projet LOGIOUEST de la Haute Gagnerie
21. Acquisition de parcelle AX 402 à A Investissements Participations
22. Cession des parcelle M. 2063 et M. 2065 à Mme Josée TREMOUREUX
23. Acquisition des parcelles BO 5 – 6 et 7 au département à l’Euro symbolique
24. Portage foncier portant sur une maison au 6 rue Curie
25. Tarifs des accueils à partir du 1er septembre 2022
26. Règlement intérieur à partir de septembre 2022 pour la Restauration scolaire, les Accueils périscolaires et les Accueils de loisirs
27. Règlement intérieur Sixièmes à 17 ans à partir du 1er septembre 2022
28. Règlement intérieur 16 à 25 ans à partir du 1er septembre 2022
29. STRAN – Participation aux abonnements
30. Forfaitisation journée et nuit dans le cadre des camps et mini-camps – Services Enfance Jeunesse.
31. Création de postes – Mise à jour du tableau des emplois
32. Approbation de la signature d’une convention de coordination entre la Gendarmerie Nationale et la Police Municipale.
Le Maire,
Claude AUFORT