Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 26+Novembre+2015
Conseil Municipal - CM+26+Mai+2016
Convocation - Conseil+Municipal+20+Novembre
Convocation - Conseil+Municipal+28+mai+2015
Compte-Rendu - 26+Septembre
Convocation - conseil+municipal+26+mai+2020
Convocation - Conseil+Municipal+7+Avril+2015
Convocation - Conseil+Municipal+24+septembre+2015
Compte-Rendu - 26 NOVEMBRE 2015
Convocation - Conseil+Municipal+30+Juillet+2015
Convocation - 26+Novembre+2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Amou.
Lien du pdf (Convocation - 26+Novembre+2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
DEPARTEMENT
DES
LANDES
COMMUNE
D’AMOU
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Date
de
la convocation
: 18/11/2015
Nombre
de
votants
: 18
Nombre
de
pouvoirs
: 1
Présents
: Jean-Jacques
DARMAÏLEACOQ,
Maire,
Alain
DESSA,
Jean-Pierre
CORDIER,
Claude
LAFERRERE,
Odile
LAFITTE,
DUFOURCQ
Jean-
Pierre,
Karen
RICARRERE,
Martine
GAITS,
Guillaume
DARMAILLACO,
Florence
BERGEZ,
Alain
LUBET,
Bernard
LAGIERE,
Christine
MINVIELLE,
Céline
GAÏTS,
Christine
DANEE,
Serge
BOUVIER,
Isabelle
ESCOUTELOUP-BOULY,
Christian
DUFAU
L'an
DEUX
MILLE
QUINZE,
le vingt-six
novembre
à 20h30,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
d'AMOU,
convoqué
le
18
novembre
2015
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Jean-Jacques
DARMAILLACQ,
Maire.
Absent(s)
excusé(s}
: Nathalie
GUILEMOTONIA
Secrétaire
de
séance
: Mme
Karen
RICARRERE
{pouvoir
à Jean-Pierre
CORDIER)
1 - APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
septembre
2015
ne
fait
l’objet
d'aucune
remarque,
il est
approuvé
à l'unanimité.
Vote
: 17
voix
pour
2-
PROGRAMME
PLURIANNUEL
DE
GESTION
DU
SYNDICAT
DU
BASSIN
VERSANT
DES
LUYS
:
Monsieur
le
Maire
a invité
Mr
Jacques
DUFAU,
Président
de
ce
syndicat
et délégué
de
la Commune
d'AMOU,
à
présenter
les
propositions
d'objectifs
sectoriels
élaborés
par
les
techniciens
dans
le cadre
de
l'étude
de
définition
d’une
stratégie
de
gestion
du
bassin
versant
des
Luys
menée
par
le
bureau
d'étude
Géodiag.
Plusieurs
points
sensibles
ont
été
identifiés
par
l'Etude
:
-__
Berge
rive
gauche
en
amont
du
Pont
-
Points
noirs
sur
lieu-dit
«
Menjuzan
»,
«
Bareyts
» et
«
Maysonabe
(Mées
et Camblat)»
et
un
point
en
aval
également
-
Sur
le
Luy
de
France
un
point
noir
identifié
sur
la rive
droite
au
niveau
du
pont
{côté
Gaujacq)
Le
Conseil
Municipal
souhaiterait
rajouter
à cette
liste
l'érosion
constatée
sur
les
«
piles
» des
passerelles
de
«
biernabe
» et
du
lieu-dit
«
Laroze
» qui
pourrait
retrouver
leur
utilité
dans
le cadre
de
futurs
aménagements
d’itinéraires
de
randonnées
pédestres
et VTT.
Le
conseil
municipal
se
prononce
également
favorablement
sur
les
objectifs
généraux
proposés
sur
l'ensemble
du
bassin
versant.
Le
Président
suggère
que
l’on
rajoute
la
possibilité
d'entretenir
les fossés
pour favoriser
l'évacuation
des
eaux
de
drainage.
Le
conseil
se
montre
favorable
à cette
proposition.
Ces
observations
seront
transmises
au
bureau
d'étude
avant
le
11
décembre.
Des
actions
seront
ensuite
proposées
pour
atteindre
les
objectifs
retenus,
en
précisant
les
moyens
à
mettre
en
œuvre
et
la
programmation
des
actions
sur
la
durée
du
plan
pluriannuel
de
gestion.
3-
ARASEMENT
DU
SEUIL
DES
ARENES
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la récente
rencontre
avec
la fédération
départementale
et
le Conseil
Départemental
visant
à lever
les
dernières
interrogations
sur
l’arasement
du
seuil
des
arènes
qui
a été
identifié
comme
un
obstacle
à la continuité
écologique.
Le
scénario
de
l’arasement
avait
été
retenu
par
le
conseil
municipal
dans
son
mandat
précédent
et
s'avère
de
l'avis
des
techniciens
comme
la
solution
optimale
pour
le
rétablissement
de
la
circulation
piscicole
mais
aussi
sédimentaire
qui
pourrait
être
imposé
rapidement
via
des
directives
européennes. est
fait
état
également
de
l’érosion
importante
de
la
rive
gauche
en
amont
du
pont.
Cette
berge
sera
confortée
par
une
végétalisation
à base
de
saules
dans
le cadre
du
programme
de
travaux
du
syndicat
de
rivière
(SBVL).
Quant
à
l’amas
de
cailloux
en
amont
également,
une
amorce
de
chenal
pourrait
être
créée
afin
de
favoriser
sa
disparition.
Les
élus
présents
ont
fait
part
de
leurs
inquiétudes
sur
le côté
esthétique
de
la rivière
et sur
la
pratique
du
kayak
après
l’arasement
du
seuil.
Les
techniciens
s’accordent
pour
dire
que
les
impacts
sont
mesurés
puisque
la
rivière
devrait
retrouver
un
nouvel
équilibre.
L'arasement
se
ferait
en
deux
temps
avec
la première
année
l'ouverture
d’une
brèche
centrale
qui
permettrait
de
voir
le
comportement
de
la
rivière
sur
une
année
avant
l'effacement
total
dans
un
second
temps.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
de
signer
le
bail
qui
permettrait
de
déléguer
la
maîtrise
d'ouvrage
de
effacement
du
seuil
à la
Fédération
Départementale
de
Pêche
et
obtenir
ainsi
un
financement
à
100
%
de
cette
opération
en
mentionnant
certaines
observations
concernant
notamment
le
maintien
du
radier
béton,
l'aménagement
global
des
berges
et
la
création
de
l’amorce
d’un
chenal
au
niveau
de
l’amas
de
cailloux
situé
en
amont
du
pont
afin
de
permettre
son
évacuation.
4
—
DESIGNATION
DU
CINQUIEME
DELEGUE
COMMUNAUTAIRE
:
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
de
l'accord
de
Mme
le
Préfet
des
Landes
sur
la
proposition
d'accord
local
proposé
par
la Communauté
de
communes
donnant
à la commune
d'AMOU
un
représentant
supplémentaire
au
Conseil
Communautaire.
Il convient
donc
de
désigner
aujourd’hui
ce
délégué
par
un
scrutin
de
liste
à bulletin
secret.
Il invite
les
candidats
de
se
déclarer.
Mr Jean-Pierre
DUFOURCQ
fait
part
de
sa
candidature.
Il'est
procédé
au
vote :
Nombre
de
bulletins
: 19
Nombre
de
bulletins
blancs
où
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu :
—
M.
Jean-Pierre
DUFOURCAQ
15
(quinze)
voix
-
M.
Jean-Pierre
DUFOURCQ,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
délégué
communautaire 6-
APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Monsieur
le
Maire
cède
la parole
à Mr
Alain
LUBET
pour
présenter
ce
rapport.
Le
montant
des
charges
(voirie)
transférées
en
2014
s'élève
à 4.808,68
€
portant
pour
la commune
d'AMOU
à
117.460,08
€ le montant
total
des
charges
transférées
depuis
2005,
date
de
création
de
la
communauté
de
communes.
Le
tableau
se
présente
comme
suit : :
Charges
COMMUNES
Population
tnsiéréesau
À + | dedans
Ut
31/12/2014
boire 262 4
AMOU
1
564
412
661,40!
+
4
808,68]
=
117
460,08
€
ARGELOS
1
1026609]
+
503]
= |
1086.35€
ARSAGUE
378
1742249
+
116220|
=
18
584,69
€
BASSERCLES
124
6792.68
+
si25|
-|
71396
BASTENNES
265
14
415,08]
+
81477]
=
15
229,85
€
BEYRIES
116
ETCE
35358|
= | 7 GJB27E
BONNEGARDE
315
16
208,79]
+
968,50|
=
17
178,29
€
BRASSEMPOUY
30
28.073,05]
+
92546|
= |
20%51€
CASTAIGNOS SOUSLENS
420
20emal
+
12133[
= |
22458016
CASTELNAU CHALOSSE
55
ÉIE
résrs|
= |
aict8sie
CASTEL-SARRAZIN
549
24
236,28]
+
1
687,96!
=
26
924,24
€]
DONZACQ
459
23 886.68]
+
144100]
= |
2542767 €
GAUJACQ
456
24
823,62|
+
1402.02|
=
26
225,84
€
MARPAPS
147
Toi]
+
45197
- |
702
NASSIET
348
16968,27|
+
4
069,96|
=
18
028,23
€
POMAREZ
1539
86 147,27]
+
173182]
= |
some
“Nonentoiel
7705)
24616500
|
2306654)
| 460116
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
{19
voix)
le
rapport
de
la commission
Locale
des
charges
transférées.
7
-
COMPTE
RENDU
PHASE
1
ETUDE
DIAGNOSTIC
ASSAINISSEMENT
Monsieur
Alain
LUBET
indique
que
le bureau
d’études
IRH
a présenté
la phase
1 de l'étude
diagnostic
du
réseau
d'assainissement.
IRH
a
présenté
un
rapport
faisant
apparaître
de
nombreuses
anomalies
identifiées
lors
de
la
reconnaissance
de
réseaux
et
lors
des
inspections
nocturnes.
Il ressort
de
cette
1°°
phase
la nécessité
de
réaliser
une
inspection
caméra
de
6195
ml
au
lieu
des
2500
mi
prévus
initialement
par
l'étude.
Les
techniciens
présents
(DDTM
et Conseil
Départemental)
s'accordent
à dire
que
l'étude
ne
saurait
être
menée
à son
terme
sans
la
réalisation
de
ces
inspections
occasionnant
tout
de
même
un
surcoût
de
13.302
€.
Ces
inspections
permettraient
d'identifier
de
manière
très
précise
les
anomalies
sources
d'infiltrations.
La
Sogedo
rendra
accessible
les tampons
d’assainissement
pour
permettre
cette
inspection
caméra.
Un
financement
complémentaire
à
hauteur
de
50
%
sera
sollicité
auprès
de
l’Agence
de
l'Eau.
Enfin
le bureau
d'études
a commencé
début
novembre
la
campagne
de
mesures
en
nappe
basse.
H est
donc
nécessaire
de
se
prononcer
sur
ce
devis.
Après
discussion,
le Conseil
municipal
décide
à l'unanimité
(49
voix)
d'accepter
ce
devis.
8
-
ACTE
NOTARIE
INDIVISION
TAILLEUR
POUR
SERVITUDES
DE
VUE
ET
D'ECHELLE
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
réponse
faite
par
l'Agence
Départementale
d'Aide
aux
Collectivités
Locales
sollicitée
pour
avis
sur
l'acte
notarié
proposé
par
l’indivision
TAILLEUR
visant
à
valider
le
document
de
constitution
de
servitudes
de
vue
et
de
tour
d'échelle
établi
par
M.
Claude
VIGNASSE,
Géomètre-expert
en
2014.
Pour
l'A.D.A.C.L.
la
servitude
de
tour
d'échelle
doit
être
plus
précise
et
les
servitudes
de
vue,
telles
que
prévues,
semblent
porter
atteinte,
en
outre,
à
la
libre
gestion
de
son
domaine
public
par
la
commune. Le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité,
de
ne
pas
signer
l’acte
notarié
en
l'état. 9-_MODIFICATION
SIMPLIFIEE
P.L.U.,
MODIFICATION
DELIBERATION
INTAURANT
LE
DROIT
DE
PREMPTION
Monsieur
le
Maire
rapelle
la
procédure
relative
à
ta
modification
simplifiée
n°1
décidée
lors
de
notre
dernière
séance
visant
à modifier
le règlement
de
la zone
AUE
et
son
article
7 pour
permettre
de
ramener
la distance
minimale
des
constructions
par
rapport
aux
limites
séparatives
de
6
m.
à 3
mètres.
Le
dossier
règlementaire
a été
mis
à la
disposition
du
public
pendant
une
durée
d'un
mois,
il n'a
fait
Fobjet
d'aucune
observation.
VU
le transfert
de
compétence
vers
la Communauté
de
Communes
à compter
du
16
octobre,
cette
procédure
de
modification
simplifiée
sera
reprise
par
la
communauté
de
Commune
et
la délibération
approuvant
cette
modification
lui
revient.
De
même
la
DDTM
à constaté
une
erreur
sur
la délibération
de
2008
instaurant
le droit
de
préemption
sur
les
zones
U
et
Ua.
En
effet
il s’agit
des
zones
U
et AU,
c'est
donc
également
à la Communauté
de
communes
de
prendre
la délibération
modificative.
Ces
délibérations
seront
inscrites
à l’ordre
du
jour
du
Conseil
Communautaire
du
10
décembre.
L'ADACL
souhaite
toutefois
que
la
commune
délibère
sur
l'autorisation
donnée
à
la communauté
de
communes
de
reprendre
ces
dossiers
dans
le cadre
du
transfert
de
compétence.
Vote
à
l’unanimité
: 19
voix
pour
10 -
DEMANDE
AUTORISATION
CREATION
FUNERARIUM
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la
demande
de
Mr
Jean-Michel
CHAPERON,
Gérant
des
Pompes
Funèbres
des
landes
pour
la
création
d’un
Funérarium
sur
la
parcelle
cadastrée
section
M
n°503
sise
Avenue
de
l'Océan.
il sollicite
l’autorisation
du
Conseil
Municipal
pour
la
concrétisation
de
son
projet.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
{19
voix
pour),
se
montre
favorable
à ce
projet
en
émettant
Une
observation
relative
au
stationnement
à cet
endroit.
Le
permis
de
construire
devra
prévoir
un
stationnement
suffisant.
11-
COMPTE
RENDU
COMMISSION
BATIMENTS
DU
9/11/2015
Monsieur
Claude
LAFERRERE,
Président,
présente
les
travaux
de
la
commission
qui
portaient
essentiellement
sur
le
programme
2016.
Le
local
des
chasseurs,
déjà
au
programme
2015,
sera
reporté
en
2016.
Il a
été
évoqué
la
démolition
de
l'immeuble
«
Idoménée
».
Un
projet
d'aménagement
devra
être
réalisé
et validé
par
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France
avant
tout
travaux.
Madame
Odile
LAFITTE
propose
que
ce
projet
puisse
être
confié
au
CAUE.
Mme
RANGASSAMY
sera
contactée
dans
ce
sens.
Monsieur
Alain
DESSA
précise
qu'il
serait
important
de
contacter
ERDF
pour
étudier
la modification
de
l'alimentation
électrique
à
proximité
du
site.
Ces
travaux
pourraient
être
importants
et
coûteux.
La
commission
propose
également
des
travaux
sur
le
hall
de
La
Técouère
avec
la
réfection
du
sol
à
l'arrière
du
bâtiment
qui
permettrait
d'accueillir
les
manifestations
des
associations
dans
de
meilleures
conditions.
Le
toit
également
devra
subir
un
gros
nettoyage.
Des
rideaux
obturateurs
pourraient
être
étudiés
pour
les
ouvertures
de
la salle
de
l'Etoile
de
manière
à
accueillir
les
séances
de
cinéma
dans
de
meilleures
conditions
même
si
elles
sont
moins
régulières.
Une
plaquette
pourrait
être
réalisée
pour
promouvoir
ce
lieu
de
réception.
La
commission
étudiera
l'aménagement
du
parvis
sud
de
l'Eglise
comme
cela
a été
fait
pour
le
parvis
nord.
La
fermeture
partielle
du
kiosque
et
la
réhabilitation
du
dallage
en
contour
seront
étudiés
pour
une
utilisation
plus
fréquente.
Le
Président
informe
qu’il
étudie
également
les
possibilités
de
mise
en
place
d'installations
photovoltaïques
sur
divers
bâtiments
communaux.
Îl a pris
contact
avec
des
sociétés
spécialisées.
Madame
Odile
LAFITTE
précise
qu'ENERLANDES
peut
également
accompagner
les
collectivités
pour
ce
type
de
projets.
Le
Président
prendra
contact
avec
eux.
12
- COMPTE
RENDU
COMMISSION
COMMUNICATION
ET VIE ASSOCIATIVE
DU
21/10/2015 Madame
Florence
BERGEZ,
Présidente
de
la
Commission,
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
sortie,
début
décembre,
du
nouveau
numéro
de
la gazette
municipale.
Elle
précise
également
que
le
marché
de
Noël
est
programmé
le dimanche
20
décembre.
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
concert
de
la
chorale
«
Cante
Chalosse
»
le
20
décembre
en
l'Eglise
d'AMOU. Madame
LAFITTE
informe
le Conseil
des
dates
de
programmation
du
concert
2016
dans
le cadre
du
Festival
des
Abbayes
qui
se
déroulera
à
l'issue
d’une
journée
importante
à BRASSEMPOUY.
13-
COMPTE
RENDU
CONSEIL
D’ECOLE
DU
2/11/2015
Madame
Karen
RICARRERE
présente
les
points
essentiels
débattus
lors
du
dernier
conseil
d'école
tenu
le 2/11/2015.
I traitait
de
:
-
Point
sur
les
effectifs
(41
élèves
en
maternelle
et 62
en
élémentaire)
-
Du
changement
d’inspecteur,
Mr
TAUZIET
remplace
Mr
SEGURA
-
Projets
divers
en
lien
avec
le
sport,
l'environnement,
avec
l’'EHPAD
pour
Noël,
Carnaval
mais
aussi
sur
l'Ecole
d’hier
et
d’aujourd’hui.
14
-
DEMANDES
DE
SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE
DE
L'ASSOCIATION
&
CHANSONS
ET
MOTS
D'AMOU
Monsieur
le Maire
donne
lecture
d’un
courrier
reçu
de
l'Association
« Chansons
et
Mots
d'AMOU
»
qui
présente
le
bilan
comptable
de
l'édition
2015
du
Festival
avec
un
déficit
de
14
000
€.
Ce
déficit
serait
imputable
à
une
billetterie
moindre
en
raison
des
intempéries,
à
la défaillance
d'un
partenaire
important
et à
un
investissement
important
en
produits
de
merchandising.
Le
déficit
a été
en
partie
résorbé
par
les
dons
de
membres
de
l'association
et
certains
partenaires
privés
ont
été
sollicités
pour
un
financement
complémentaire
et
enfin
une
formule
de
financement
participatif
auprès
du
public
vient
d’être
lancée.
L'Association
sollicite
également
les
collectivités
qui
l'ont
accompagnée
dans
leurs
projets.
C'est
ainsi
que
la Commune
d'AMOU
est
sollicitée
pour
le versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
2
000
€.
Mr
Jean-Pierre
CORDIER
pense
que
la Commune
s’est
déjà
beaucoup
investie
financièrement
(10.000
€)
dans
le soutien
à ce
festival
et
en
cette
période
de
recherche
d'économie,
il paraît
difficile
de
répondre
favorablement
à cette
demande
d'autant
que
des
dépenses
seraient
nécessaires
mais
repoussées
en
raison
des
finances
communales.
Mme
Odile
LAFITTE
indique
que
le Conseil
Départemental
n'ira
pas
au
delà
de
la subvention
déjà
accordée
et
la Communauté
de
Communes
pourrait
proposé
un
versement
complémentaire
qui
constituerait
une
avance
sur
la dotation
2016.
Monsieur
Jean-Pierre
DUFOURCQ
regrette,
malgré
son
intérêt
pour
ce
festival
qui
concourt
à
la
renommée
d'AMOU,
le faible
ancrage
local
dans
la
programmation
qui
permettrait
peut-être
d'attirer
la population
locale
et tendre
vers
l'équilibre
financier.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
la
majorité
{12
voix
pour
/ 7 voix
contre)
d'accorder
une
dotation
de
2
000
€
complémentaire
qui
constituera
toutefois
une
avance
sur
la
subvention
2016.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
2016
légèrement
revu
à
la baisse. 13
-
QUESTIONS
DIVERSES
e
MrJean-Pierre
CORDIER
donne
lecture
d’un
courrier
de
Mme
la
Principale
du
Collège
qui
souhaiterait
un
réaménagement
de
la circulation
dans
le sens
Route
de
Berdilion
/ Collège.
Mme
Christine
DANEL
indique
que
le fonctionnement
actuel
paraît
convenir
à
la
majorité
des
usagers.
Après
discussions,
le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
l'arrêté
municipal
du
19/02/2013
règlementant
la circulation
sur
la route
du
Collège.
e
Monsieur
le
Maire
donne
le compte
rendu
d’une
réunion
de
l’Association
des
Maires
des
Landes
pour
l’accueil
des
réfugiés
dans
le département.
La
Communauté
de
Communes
avait
proposé
la
mise
à disposition
du
logement
d'urgence.
Même
si cet
accueil
n’a
pour
l'instant
rien
d'officiel,
certains
élus
amollois
regrettent
que
ce
logement
perde
sa
vocation
initiale.
e
Monsieur
ie Maire
donne
connaissance
d’un
courrier
d’une
administrée
relatif
à
une
motion
de
déclaration
symbolique
du
territoire
de
la commune
d'AMOU,
hors
zone
TAFTA.
En
2013,
le Conseil
de
l’Union
Européenne
a donné
mandat
à
la Commission
Européenne
pour
ouvrir
les
négociations
avec
les
Etats-Unis
en
vue
d'aboutir
à
un
accord
transatlantique
pour
créer
le
plus
vaste
marché
du
monde. Les
citoyens
sont
tenus
à
l'écart
de
discussions
se
déroulant
dans
la
plus
stricte
confidentialité
entre
une
poignée
de
négociateurs,
experts
non
élus
et
lobbyistes
invités.
Le TAFTA
pourrait
avoir
des
conséquences
économiques
et
politiques
importantes.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le Conseil
Communautaire
a déjà
déclaré
symboliquement
son
territoire
« zone
hors
TAFTA
».
Certains
élus
se
sentent
un
peu
démunis
sur
ce
dossier
pour
pouvoir
réellement
se
prononcer.
Monsieur
le Maire
propose
de
passer
au
vote
(8
pour
/
11
abstentions)
e
Mme
Odile
LAFITTE
informe
le
Conseil
de
la
disparition
de
la Trésorerie
au
31/12/2016.
Elle
interroge
Mr
le Maire
sur
les
possibilités
de
reconversion
de
ce
bâtiment.
Elle
présente
l'initiative
des
maisons
de
services
au
public
(MSAP)
qui
peuvent
accueillir
diverses
permanences
(CAF,
MSA,
ERDF......)
au
service
du
public.
Ce
dispositif,
largement
accompagné
financièrement
par
l'état,
serait
une
possibilité
de
reconversion
pour
ce
bâtiment.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
à
O
h.
30,
la
séance
est
levée. Commune
de
AMOU
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Récapitulatif
des
délibérations
prises
en
séance
du
26
novembre
2015
N°
délibération
Objet
de
la
délibération
2015-043
Désignation
délégué
communautaire
2015-044
Bail
avec
la Fédération
Départementale
de
Pêche
2015-045
Autorisation
de
reprise
de
procédure
d'urbanisme
par
C.C.C.V.L.
2015-046
Acte
Notarié
Commune
/ Indivision
Taitleur
2015-047
Création
Funérarium
2015-048
Subvention
exceptionnelle
Chansons
et
Mots
d’AMOU
2015-049
Plan
annuel
de
gestion
du
bassin
versant
des
Euys
Emargements
des
membres
du
conseil
municipal
du
26
novembre
2015
Le
Maire,
DARMAILLACQ
Jean-Jacques
BERGEZ
Florence
Maire-Adjoint
LUBET
Alain
Maire-Adjoint
RICARRERE
Karen
Maire-Adjoint
CORDIER
Jean-Pierre
Maire-Adjoint
LAFERRERE
Claude
Maire-Adjoint
ESCOUTELOUP-BOULY
Isabelle
DANEL
Christine
DARMAILLACQ
Guillaume
DESSA
Alain
DUFAU
Christian
DUFOURCQ
Jean-Pierre
GAITS
Céline
GAITS
Martine
GUIELEMOTONIA
Nathalie
LAFITTE
Odile
LAGIERE
Bernard
BOUVIER
Serge
MINVIELLE
Christine