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Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Coupvray.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 16 12 24 SL)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONVOCATION
Coupvray, le 6 décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au conseil municipal du :
Lundi 16 décembre 2024 à 20 heures
Salle du conseil municipal – Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11 octobre 2024
- Projets de délibérations
Institutionnel
1. Présentation du rapport d’activités accompagné du compte
administratif 2023 de Val d’Europe Agglomération
2. Retrait de la commune de Quincy-Voisins du Syndicat
Intercommunal du Collège d’Esbly (SICES)
3. Retrait de la commune de Précy-sur-Marne du Syndicat
Mixte Intercommunal de Téléalarme et Télésurveillance
(SMITT)
Finances
4. Demande d’admission en non-valeur des titres
définitivement irrécouvrables
5. Reprise sur provision pour créances douteuses au titre de
l’exercice 2024
6. Approbation de la répartition dérogatoire libre du fonds de
péréquation des ressources intercommunales et communales
(FPIC) adoptée par Val d’Europe Agglomération
7. Décision budgétaire modificative n° 3 pour l’exercice 2024
8. Constitution d’une provision pour risques et charges
financiers au titre de l’exercice 2024
9. Autorisation donnée au Maire d’engager, liquider et
mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2025
avant le vote du budget primitif
Travaux
10. Gymnase de Coupvray (ZAC de Coupvray) : Autorisation de
relance et de signature du marché de travaux
11. Demande de subvention au titre de toute subvention de l’Etat
dans le cadre du projet de construction d’un gymnase (ZAC
de Coupvray)
12. Préservation du patrimoine arboré : Adoption du barème de
l’arbre
Transports 13. Avis sur le plan des mobilités en Ile-de-France CONVOCATION
Urbanisme
14. Acquisition de la parcelle A501 sise route de Lesches
15. Acquisition de la parcelle D694 sise 38 bis rue des Tamaris
16. Acquisition des parcelles D1144, D1146 et D1147 sises 30
rue des Tamaris
Vie associative
17. Convention cadre partenariat avec le Tennis Club Coupvray
Chessy Val d’Europe (TCCVE) relative au remplacement de
l’éclairage du terrain de tennis n°3
18. Convention de partenariat avec le Tennis Club Coupvray
Chessy Val d’Europe (TCCVE) relative à la construction de
la salle de repos
19. Adoption du règlement intérieur de la salle de repos
20. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association
fraternelle sportive Esbly Coupvray Athlétisme
Culture
21. Convention cadre de soutien au développement de la
musique classique entre Val d’Europe Agglomération et la
commune de Coupvray
22. Tarifs des journées découvertes « Un jour à Coupvray »
Ressources Humaines
23. Mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents de
la filière Police Municipale : l’Indemnité Spéciale de
Fonction et d’Engagement (ISFE)
24. Modification du tableau des effectifs – création de poste
25. Recrutement d’agents contractuels de catégorie C pour des
besoins non permanents
26. Recrutement d’agents contractuels de catégorie B pour des
besoins non permanents liés à un accroissement saisonnier
d’activité
27. Adhésion au contrat groupe assurance des risques statutaires
proposé par le CDG77
Communications du Maire
28. Décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à
Monsieur le Maire
Enfance Jeunesse 29. Convention pour l’organisation de lectures d’albums entre Val d’Europe Agglomération et la commune de Coupvray
Vie Associative
30. Convention de partenariat avec l’association Tennis
Coupvray Chessy Val d’Europe (TCCVE), l’association de
Badminton (ABC) et l’établissement public médico-social
(EPMS) de l’Ourcq
- Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Thierry CERRI
Le Maire