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Ordre du Jour - ODJ 01 07 25 V2
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Coupvray.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 01 07 25 V2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Coupvray,
le 24 juin 2025
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
au
conseil
municipal
du
:
Mardi
1° juillet
2025
à 20
heures
Salle
du
conseil
municipal
— Mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
-
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
02 juin
2025
-
Projets
de
délibérations
1.
Adhésion
au
Fonds
de
Solidarité
Logement
(FSL)
À
Contribution
au
Syndicat
Intercommunal
des
Centres
de
Finances
Pédagogie
et de
Réadaptation
pour
handicapés
(SI
CPRP)
3.
Contrat
d’ Aménagement
Régional
auprès
de
la région
Ile-de-
France
4.
Fixation
de
la redevance
d’occupation
du
domaine
public
Vie
E
.
5.
Signature
d’un
bail
avec
la Bordée
et fixation
du
montant
du
FF
SEGRORUQUE
loyer
du
local
sis
au
37
rue
d’Esbly
à Coupvray
6.
Convention
de
mise
en
place
d’une
passerelle
entre
l’ALSH
Enfance
Jeunesse
et l’association
de
badminton
de Coupvray
7.
Tarif du
séjour
de
l’été
2025
de
l’espace
jeunesse
8.
Convention
d’occupation
temporaire
du
domaine
public
entre
la
commune
de
Coupvray
et
monsieur
Jean-François
Bigot
Urbanisme
9.
Acquisition
des
parcelles
B100
et
B1086
sises
les
Fontaines/les
Cottelles
10.
Désaffectation
et
mise
à
l’enquête
publique
préalable
du
projet
de
déclassement
du
talus
sis
rue
de
la Romaine
Ressources
Humaines
11.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Création
de
postes
Communications
du
Maire
12.
Décision
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
à
Monsieur
le Maire
-
Questions
diverses
Comptant
sur votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,