Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 20 12 2016

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 06 10 2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 18 07 2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 14 04 2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 07 07 2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 11 02 2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 24 11 2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 02 05 2016

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 22 12 2015

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 29 07 2015

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM du 05 11 2015

Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 20 12 2016 Document publié le Mardi 20 décembre 2016 par la commune de Larrivière-Saint-Savin. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 20 12 2016)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Page 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LARRIVIERE-SAINT-SAVIN (Landes)

Séance du mardi 20 décembre 2016

L’an deux mille seize le vingt décembre à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de Larrivière-Saint- Savin, dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc LAMOTHE, Maire.

Etaient Présents : LAMOTHE Jean-Luc, DARGELOS Jean-Emmanuel, LABAT Françoise, HARDY Françoise, BRETHES Sylvie, BATZ Marcel, DARRIAUT Benoit, DARRIMAJOU Xavier, DUBROCA Serge, FOURCADE Gabriel, LALANNE David, LARCAN Philippe, LARROSE Christophe.

Absentes excusées : COSTE Marie-Christine, TASTET Céline.

Le Conseil Municipal a choisi Françoise HARDY pour secrétaire.

Françoise LABAT fait lecture du dernier compte-rendu. M le Maire revient sur quelques sujets en commentaires

Afluenza Aviaire.

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un nouvel arrêté est en vigueur à ce jour. La commune de LARRIVIERE SAINT-SAVIN est dans le rayon de 10 kms qui est la zone de surveillance. Des nouveaux cas de fortes suspicions sont identifiés.

Conteneurs semi-enterrés.

Monsieur PARDES, technicien au SICTOM est revenu sur les 2 sites.

- Site Presbytère : déplacé au fond du parking avec une sortie côté Eglise : avis favorable -Site Laburthe : démarchage auprès de 2 propriétaires en cours pour acquisition terrains. Le Cabinet DEMOGE va réétudier ces deux dossiers.

Application des Droits des Sols (ADS) – Communauté de Communes du Pays Grenadois. Un nouveau logiciel permettant aux mairies d’enregistrer les demandes d’urbanisme va être mis en place au 1er janvier 2017.

Céline CABIRO a suivi une journée de formation à SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE. Ce logiciel permettra aux mairies et à la Communauté de Communes du Pays Grenadois d’être en lien sur les dossiers en cours pour un meilleur suivi.

Les administrés continueront à venir en mairie pour déposer leur dossier. La secrétaire l’enregistrera sur le logiciel et le transmettra à la Communauté de Communes dans un délai de 48h pour instruction.

Personnel communal.

Geneviève TASTET reprendra son poste à compter du 02 janvier 2017 à mi-temps thérapeutique. Le courrier médical de confirmation devrait nous parvenir d’ici quelques jours.

Marcel LAFARGUE ne s’est pas présenté le jour prévu de reprise. Un courrier en recommandé lui a été adressé et une copie a été envoyée au Centre de Gestion. Actuellement il est en congés jusqu’au 02 janvier 2017 inclus. Le contrat CDD de Bernard GIACALONE est renouvelé jusqu’au 15 septembre 2017. Céline CABIRO doit subir prochainement une intervention chirurgicale. Un arrêt de travail suivra pour sa convalescence. Son remplacement est à prévoir pour le mois de février.

Décorations de Noël – Travaux enduits local Maison GORCE.

Monsieur le Maire remercie Marcel BATZ et Jean-Emmanuel DARGELOS avec leurs équipes respectives de bénévoles pour la réfection de tous les luminaires de Noël et de l’enduit réalisé au bâtiment attenant de la Maison GORCE. Un repas a été offert à tous ces bénévoles le vendredi 16 décembre afin de les remercier de leurs services.

Salle GORCE - Mobilier.

Le Club ST SAVIN est autorisé à utiliser le mobilier tables et chaises mis en place dans la salle GORCE.

Terrain LOUBERY.

Monsieur LOUBERY reste en attente de devis de démolition et traitement des déchets. A ce jour il n’y a pas d’évolution sur le dossier.

Etoffé de ces renseignements, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.Page 2

Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes « zéro phyto ». Monsieur le Maire rappelle l’obligation de ne plus utiliser de produits phytosanitaires à compter du 1er janvier 2017. Le Centre de Gestion propose de constituer un groupement d’achats par convention relatif à l’acquisition, l’entretien et la maintenance de matériels alternatifs au désherbage chimique en vue d’atteindre l’objectif du « Zéro phyto » pour les besoins des membres du dit groupement.

Ce point n’a pas été abordé en Communauté de Communes.

Monsieur le Maire fait lecture de la proposition de convention.

Christophe LARROSE fait la remarque d’être vigilant quant aux obligations contractuelles proposées. Monsieur le Maire propose de rencontrer le Centre de Gestion pour avoir des précisions avant de valider la convention.

Point financier Maison GORCE.

Monsieur le Maire présente par lots les deltas entre le coût réel des prestations (636 211 € HT soit 763 454 € TTC) et le coût des appels d’offres.

Il a été économisé 16 497 € TTC par rapport au coût des appels d’offres.

Les frais hors marché s’élèvent à 24 606 € TTC (Raccordement divers réseaux, traitement des termites, …). Il est rappelé que des travaux ont été réalisés en interne et que la cloison de la salle (qui était optionnelle) n’a pas été réalisée.

Jean-Emmanuel DARGELOS explique les différentes variations par lot.

Les locataires du T3 au Niveau 1, nous ont signalés leur départ pour le 11 mars 2017 (Mme TREZEGUET Mr GIACOMIN). En effet, ils ont fait l’acquisition d’un bien immobilier.

Point travaux école.

Monsieur le Maire retrace les différents points concernant l’école :

- Besoin de rénovation – devis de 80 000 € HT – Permis de construire déposé et accepté – DETR accordée - Réforme en cours de l’Académie sur les Syndicats. Monsieur le Maire a demandé un RDV avec le directeur Mr LACOMBE pour connaitre à court et moyen termes les perspectives et intentions sur la création de pôle éducatif

- Bloc sanitaire obsolète (Il est non chauffé et les blousons sont au froid)

- Les TAP sont toujours dans le logement communal qui a besoin d’une rénovation.

Monsieur le Maire propose d’étudier l’installation d’un local de type « Algeco » de 60 m². Jean-Emmanuel DARGELOS expose les normes RT2012 pour accueillir un public d’enfants. En cas d’option achat, le coût est compris entre 900 et 1 100 € HT le m². Une étude de location est lancée (coût estimatif de 1 000 €/mois).

Il faut de rapprocher également des bâtiments de France pour avoir leur avis.

L’Assemblée échange sur des possibilités mais pour autant ne solutionnent pas l’ensemble des besoins.

Ce dossier sera réétudié au début de l’année 2017.

A titre d’information, un parent d’élève s’est entretenu avec Monsieur le Maire courant décembre concernant les problèmes des sanitaires. Une convocation va lui être transmise afin de lui expliquer l’avancée du dossier.

Sécurité de la traversée du Bourg au niveau de l’école.

Monsieur le Maire énumère les points réalisés et présente les différents moyens de ralentir la circulation des véhicules. Un point récapitulatif est dressé sur les options possibles.

- Avis des élus en tour de table : Option avec Feux = 7 voix favorables/13. Une demande d’autorisation doit être adressée auprès du Conseil Départemental par Mr le Maire. Un dossier va être monté pour rechercher des subventions, ainsi que l’étude affinée du devis de SIRTEC d’un montant de 16 489.35 € HT.Page 3

DIVERS :

Le « Papérot », les cartes de vœux et le livret du conseil départemental seront distribués aux administrés, avant Noël par les agents communaux.

Vœux de la Municipalité le dimanche 15 janvier 2017 à 11h15. Préparation de la salle le samedi 14 janvier 2017 à 18h.

Françoise LABAT présente le menu des Aînés du samedi 11 mars 2017. Jean-Jacques BERNADET a été retenu pour un prix à 26 €.

Marcel BATZ propose une animation musicale avec chants basques par un groupe montois de 9 personnes (BICITUNA). L’assemblée émet un avis favorable avec une abstention.

Sont invités les aînés ayant 60 ans dans l’année 2017.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.