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Déliberation - Liste délibérations 2024
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 04 octobre 2024
Séance 2024-VII
L’an deux mille vingt-quatre, le 04 octobre à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Jean Pierre COSTES ; Lucien INFANTI ; Martine PRENIERE ; Karine BERNARD ; Christophe APAT ; Gwenn GUYADER
Absent : René JACOB ; Lorena BUTTO ; Fabien SOURIAC
Procuration : Lorena BUTTO à Henri OLIVEIRA SOARES ; René JACOB à Jean Pierre COSTES Secrétaire de séance : Martine Preniere
Date de convocation et d’affichage : 30 septembre 2024.
Numéro Objet Vote
VII_1B Prescription révision PLU Saint-Cézert
8 pour
0 contre
1 abstention
VII_2 Réhabilitation salle des fêtes signature AE et prêt
6 pour
2 contre
1 abstention
VII_3 DM 2
9 pour
0 contre
0 abstention