Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 del 073 approbation pv 15 juin 2023
Procès Verbal - 2023 del 020 approbation proces verbal
Procès Verbal - 2023 del 020 approbation proces verbal
Procès Verbal - 2023 del 002 approbation du proces verbal 2
Procès Verbal - 2023 del 002 approbation du proces verbal 2
unknown - 2023 del 073 annexe procesverbal
unknown - 2023 del 073 annexe procesverbal
Déliberation - 2023 del 016
Déliberation - liste des deliberations 15 juin 2023
Déliberation - 2023 del 016
Procès Verbal - 2023 del 073 approbation pv 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 del 073 approbation pv 15 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DU
VAL-DE-MARNE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité — Fraternité
MAIRIE DE LIMEIL-BREVANNES
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal: 35 EXTRAIT DU REGISTRE DES Membres en exercice : 35 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 OCTOBRE 2024
L’an DEUX MIL VINGT TROIS, le jeudi 12 octobre, 20 heures,
Le Conseil municipal, dûment convoqué le 6 octobre 2023, s’est assemblé, en lieu ordinaire de ses séances, à l'Hôtel de Ville, sous la Présidence de Madame Françoise Lecoufle, son Maire en
exercice.
Françoise LECOUFLE, présente
Philippe LLOPIS, présent
Philippe GERBAULT, donne pouvoir à Aïcha GASSET
Daniel GASNIER, présent
Corine KOJCHEN, présente
Ambroise TOIN, présent
Aïcha GASSET, présente
Dominique RODRIGUEZ, présent
Peggy TRONY, présente
Gilles DAUVERGNE, présent
Romain BLONDEL, conne pouvoir à Daniel GASNIER
Eric LEANDRE, présent
Cathy BRUN, absente
Carol GAIN, présente
Marie-Laure BATAILLE, présente
Rosa LOPES, donne pour à Françoise LECOUFLE
Martine VALLET, présente
Kamel NEBBACHE, présent
Jennifer RAFFRAY, absente
Ibra FAYE, donne pouvoir à Christine LLAMBO
Sylvain AUBERT, présent
Thierry JACQUARD, présent
Mahab CHAUDHRY, absente
Manuel ALBUQUERQUE, donne pouvoir à Ambroise TOIN
Martine MEDAILLE, donne pouvoir à Gilles DAUVERGNE
Cédric LONGATTE, donne pouvoir à Corine KOJCHEN
Christine LIAMRO, présente
André BLANCHET, présent
Aurélie ARCHIMEDE, donne pouvoir à Philippe LLOPIS
Serge DALEX, présent
Corinne DUBOIS, présente
Dalila SIDHOUM, présente
Delphine BORGNA, présente
Stéphane KOZJAN, présent
Rachida BOULILA, donne pouvoir à Dalila SIDHOUM
Présidence de la séance : Françoise LECOUFLE
Secrétaire de la séance : Martine VALLET
Ordre au sein de la séance : 2
Délibération n° 2023-DEL.-073 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal eu date du 15 juin 2023. (imeit-{Srérares
Commune de Limeil-Brévannes
Séance du Conseil municipal du jeudi 12 octobre 2023
Délibération n°2023-DEL-073
Obiet : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 15 juin 2023.
Le Conseil municipal de Limeil-Brévannes,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2121-15 et L. 2121-29 ;
Considérant qu’en application de l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales susvisé, il est désigné lors de chacune de ses réunions, sur la proposition de son Maire, un secrétaire de séance pris parmi ses membres ;
Considérant qu’il s’est réuni le jeudi 15 juin 2023 ;
Considérant que Monsieur Cédric LONGATTE a été nommé, au début de la séance du jeudi 15 juin 2023, à cette fonction qu’il a acceptée :
Considérant qu’il y a lieu de soumettre le procès-verbal de cette séance à ses membres ;
Ouï le rapporteur en son exposé,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE :
Article 1% : Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 15 juin 2023, tel que joint en annexe à la présente délibération, est.
Article 2 : La présente délibération est susceptible de recours par un tiers une fois rendue exécutoire, c’est-à-dire dès qu’il a été procédé à sa publication électronique sur le site de la ville (www.limeil- brevannes.fr), ou à son affichage, ou à sa notification ainsi qu’à sa transmission à la Préfecture du Val- de-Marne. Le délai de recours est de deux mois et il doit être porté devant le Tribunal administratif de Melun, 43 Rue du Général de Gaulle, 77000 Melun.
Article 3 : La présente délibération sera transmise à la Préfecture du Val-de-Marne, publié sur le site
internet de la Commune (http//www.limeil-brevannes.fr} et conservée au registre des actes administratifs.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme. e Maire, Document transmis à la Préfecture du
Val-de-Mame le. À 4/10/2823 GP
Publiéle 25/10/2883... Pa
Notifié le... DES (#1 ACTE RENDU EXECUTOIRE \
1 fartine VALLET Françoise LECOUFLE Pour le Maire et par délégation
Yasmina KHERMACHE
Directrice Générale des Services