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Conseil Municipal - 20260415 09 DG08 Delegues Sivvb Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20260415 09 DG08 Delegues Sivvb Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE
DE
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SCWP Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
33
présents
29
votants
33
PRÉSENTS:
REGISTRE
DES
DÉ
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
7
ID
: 013-211300272-20260416-20260415
09-DE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
DEUX
MILLE
VINCT
SIX
le :15
AVRIL
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
Mmes.
S.
PONCHON,
M.
LUCIANI,
À.
SALZE
Mrs.
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
|. MILLET,
C.
SARRAZIN,
L.
NEVEU,
A.
VIGNAUD,
J.
ABBIATECI,
B.
CHAUVET,
J.
ATTAL,
C. ALEX,
C.
FOREY,S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B. CLARETON,
JP.
GAY,
R. THIERS-SIMON,
M.
FORGEAT,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L. CERVERO-BELTRAN,
E. GILOT,
E. GROS,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
A.
JARILLO
{pouvoir
à
M.
MARTEL),
L.
ROQUEPLAN
(pouvoir
à
S.
PONCHON),
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
9
avril
2026
M.
BERNAL
{pouvoir
à
C.
ALEX),
T.
ALTEIRAC
(pouvoir
à
C.
FOREY)
Secrétaire
de
Séance
: Marina
LUCIANI
20260415
-
09/DGO08.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DU
SYNDICAT
MIXTE
DU
VIGUEIRAT
ET
DE
LA
VALLEE
DES
BAUX
En
vertu
de
l'article
5212-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
convient
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
du
Syndicat
Mixte
du
Vigueirat
et
de
la
Vallée
des
Baux,
chargés
des
études
et
travaux
nécessaires
à
la
remise
en
état
des
principaux
canaux
d'assainissement
de
lhydro-système.
Sont
proposés:
- Titulaire :
- Jean-Pierre
SEISSON
- Suppléant:
- Bernard
CLARETON
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL :
PROCEDE,
après
avoir
adopté
à
l'unanimité
le
principe
de
vote
à
main
levée,
à
la
désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
pour
représenter
la
Commune
au
sein
du
syndicat
ci-
dessus
nommé,
Après
en
avoir
délibéré
par
26
Voix
pour,
7 abstentions
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2026 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
SG
ID
:013-211300272-20260416-20260415
09-DE
SONT
DESIGNES
:
- Titulaire
: Jean-Pierre
SEISSON
- Suppléant: Bernard
CLARETON
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurenard,
le
16
avril
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2026