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Convocation - 20260415 20 DG19 DELEGUES CST TAMP
Conseil Municipal - 20260415 15 DG14 DELEGUES COMMUNES FORESTIERES TAM
Convocation - 20260415 30 DG29 DELEGUES ASSOC DES DEUX MAINS TAM
Convocation - 20260415 24 DG23 DELEGUES COMITE JUMELAGE TAMP
Convocation - 20260415 35 DG34 DELEGUE RETEP TAMP
Convocation - 20260415 29 DG28 Delegues SPL Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260415 29 DG28 Delegues SPL Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
VI
LLE
Z |
Publié
le
DE
R
EG
ISTR
E
D
ES
D
E
ID
:013-211300272-20260416-20260415
29-DE
CHAVERURENRR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
BOUCHES
DU
RHONE
MM/SC/VP Nombre
de
Conseillers:
L'an DEUX
MILLE VINGTSIX
le :15
AVRIL
en
exercice
33
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
Sn
29
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
35
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
9 avril
2026
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
M.
LUCIANE,
À.
SALZE
Mrs,
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
|. MILLET,
C.
SARRAZIN,
L.
NEVEU,
À. VIGNAUD,
J. ABBIATECI,
B. CHAUVET,
J. ATTAL,
C.
ALEX,
C.
FOREY,
S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B.
CLARETON,
JP.
GAY,
R. THIERS-SIMON,
M.
FORGEAT,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L. CERVERO-BELTRAN,
E. GILOT,
E. GROS,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
À.
JARILLO
(pouvoir
à
M.
MARTEL),
L.
ROQUEPLAN
(pouvoir
à
S.
PONCHON),
M.
BERNAL
(pouvoir
à
C.
ALEX), T. ALTEIRAC
(pouvoir
à
C.
FOREY)
Secrétaire
de
Séance:
Marina
LUCIANI
20260415
— 29/DG28.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
SEIN
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE LA
SPL
GRAND
MARCHE
DE
PROVENCE
Afin
de
représenter
la
Commune
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
Société
Publique
Locale
«Grand
Marché
de
Provence
»,
il
convient
de
désigner
6
délégués
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
dudit
Conseil.
Sont
proposés:
- Marcel
MARTEL
- Eric
CHAUVET
- Solange
PONCHON
- Chantal
SARRAZIN
- Aurélie
VIGNAUD
- Jean-Pierre
SEISSON
I
convient
également
de
désigner
le
représentant
permanent
à
l'assemblée
générale
; il est
proposé
Eric
CHAUVET.
Enfin,
le
Conseil
Municipal
peut
autoriser
Un
représentant
de
la
collectivité
à
assurer
la
fonction
de
président
du
conseil
d'administrtion
; il est
proposé
Eric
CHAUVET.
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 AVRIL
2026 Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2026
Publié
le
ID
:013-211300272-20260416-20260415
29-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
PROCEDE,
après
avoir
adopté
à l'unanimité
le
principe
de
vote
à
main
levée,
à la désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
pour
représenter
la
Commune
au
sein
du
Conseil
d'Administration
de
la
SPL
Grand
Marché
de
Provence
Aprèsen
avoir
délibéré
par
26
voix
pour,
4 contre,
3 abstentions
SONT
DESIGNES
:
- Marcel
MARTEL
- Eric
CHAUVET
- Solange
PONCHON
- Chantal
SARRAZIN
- Aurélie
VIGNAUD
- Jean-Pierre
SEISSON
PROCEDE
après
avoir
adopté
à
l'Unanimité
le
principe
de
vote
à
main
levée,
à
la
désignation
du
représentant
permanent
à
l'assemblée
générale
Aprèsen
avoir
délibéré
par
26
voix
pour,
7 contre
EST
DÉSIGNE
: Eric
CHAUVET
PROCEDE
après
avoir
adopté
à
l'unanimité
le
principe
de
vote
à
main
levée,
à
la
désignation
du
représentant
de
la
collectivité
à
assurer
la
fonction
de
Président
du
Conseil
d'Administration Aprèsen
avoir
délibéré
par
26
voix
pour,
7 contre
EST
DÉSIGNE
: Eric
CHAUVET
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châêteaurenard,
le
16
avril
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15 AVRIL
2026