Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 12 24

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Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 12 24 Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Quibou. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 18 12 24)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Industrie, DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

' Compte rendu

Q DE QU | H 0 U du Conseil municipal du

À 18 décembre 2024

2 rue du Pressoir - 50750

QUIBOU

& : 02.33.56.62.54

@ : mairie.quibou@wanadoo.fr

Site internet : www.quibou.fr

Membres en exercice : 15

Membres présents : 10

Membres excusés donnant pouvoir : 2

Membres absents : 3

Le dix-huit décembre deux-mille vingt-quatre à vingt heures, Le conseil municipal, légalement convoqué mention faite de l'ordre du jour, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Roland COURTEILLE, Maire.

Présents : Mesdames et Messieurs Roland COURTEILLE, Céline BANCAUD, Roland BOULANGER,

Estelle GLOAGUEN, Stéphane GERMAIN, Julien COCHET, Béatrice LEHODEY, Annie LEPRINCE, Evelyne SURVILLE et Françoise LE CORRE

Excusés : Julien MOTTIN donnant pouvoir à Céline BANCAUD, Christophe CLERGE donnant pouvoir à Roland COURTEILLE

Absents : Dominique FAION, Corinne FERGANT et Emmanuel POULAIN

Madame Béatrice LEHODEY est désignée, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, pour remplir Les fonctions de secrétaire de séance.

Date de la convocation et de son affichage : 12 décembre 2024,

Ouverture de la séance à 20h10

Le dernier compte-rendu n’a pas été envoyé.

1 - Autorisation de dépenses d’investissement

Délibération N. 65

M. le maire rappelle Les dispositions extraites de l'article L1612-1 du code général des collectivités territoriales :

Article L1612-1 modifié par La Loi n°2012-1510 du 29 décembre 2012 - art. 37 (VD) : Dans Le cas où Le budget d'une collectivité territoriale n'a pas été adopté avant Le 1er janvier de l'exercice auquel il s'applique, l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget, de mettre en recouvrement Les recettes et d'engager, de liquider et de

mandater les dépenses de la section de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au

budget de l'année précédente.

ILest en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités dela dette venant à échéance avant le vote du budget.

En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe

délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans La limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise Le montant et l'affectation des crédits. Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions ci-dessus.

Monsieur le maire sera donc autorisé à partir du premier janvier 2025 à mandater les dépenses d'investissement sur la base suivante, et ce jusqu’au vote du budget primitif : Montant des dépenses d'investissement inscrites au budget primitif 2024 (hors chapitre 16 «Remboursement d'emprunts ») .

Montant total de la section d'investissement 2024 : 1 325 273,31 €. Remboursements d'emprunts au chapitre 16 : 50 873,27 €.

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur maximale de 318 600,01 €, soit 25% de 1 274 400,04 €.

Les dépenses concernées seront inscrites au chapitre 23 et en particulier Le compte 231, elles concerneront les travaux sur les bâtiments accueillant le groupe scolaire, la cantine et la mairie pour un montant total de 151 387,31 €.

Le conseil municipal délibère à l’unanimité pour donner l’autorisation à monsieur Le Maire d’engager, liquider et mandater Les dépenses d'investissement (dans La limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent selon le calcul précisé plus haut).

2 - Route de Saint-Lô - Coutances

Délibération N.66

Suite à La dernière réunion organisée par Le Département le 25/11/2024, M. Le Maire rappelle le projet initial dont la conséquence est la perte d’une dizaine d’hectares sur la commune de Quibou du rond-point de la Chénée (RD 399) jusqu’à la route départementale 53. Le conseil municipal était défavorable au projet évoqué. Une délibération a été prise (n°2023- 69) pour informer par courrier Le Conseil Départemental.

Suite à ce désaccord, Le conseil départemental a examiné une deuxième option avec La création d’un rond-point supplémentaire, au niveau du croisement avec la route départementale 53, ce qui supprimerait Les acquisitions importantes de terrains sur la commune. Des études techniques vont être maintenant réalisées sur 1 à 2 années, avant la déclaration d'utilité publique. En cas de résultat favorable, les travaux seraient réalisés à partir de 2028, pour une durée de 3 à 5 ans.

Le conseil municipal prend acte de cette nouvelle proposition.

3 - Convention groupement de commandes pour les travaux routiers.

Délibération N.67

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L1414-3-Il; VU le code de la commande publique ;

VU l’avenant à la convention constitutive du groupement de commandes ; VU la délibération N.61 du 13 novembre 2024.

Monsieur le maire reprend la délibération n° 61 du 13 novembre 2024 concernant ce dossier et propose de la compléter pour l’autoriser à signer la convention constitutive du groupement de commandes.

Le marché à bon de commande entre la commune de Quibou et l’entreprise Pigeon TP arrive à son terme après quatre années de travaux. IL est donc nécessaire de relancer un nouveaumarché.

Une réunion a eu lieu à Saint Martin-de-Bonfossé où étaient représentées les communes de Dangy, Carantilly, Saint-Martin-de-Bonfossé, Quibou et Canisy. La décision a été prise de continuer à travailler dans le cadre d’un appel d'offres commun, chaque commune après appel d’offres passant un marché pour ce qui La concerne avec l’entreprise choisie. Pour engager cette action, Les représentants des communes ont décidé de proposer à leurs conseils municipaux de confier la maîtrise d'œuvre du suivi de la passation du marché et du suivi des travaux à la direction des infrastructures du conseil départemental.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec Le conseil départemental pour confier à La direction des infrastructures Le suivi de l’appel d'offres et Le suivi des travaux dans le cadre du nouveau marché à bon de commande qui permettra de réaliser Les programmes d'entretien de la voirie dans les années à venir.

Monsieur Le maire est également autorisé à signer La convention constitutive de groupement de commandes jointe avec les communes de Canisy - Saint-Ebremond, Carantilly, Dangy, Saint- Martin-de-Bonfossé et Quibou.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, Le Conseil Municipal :

autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec Le Conseil Départemental et La convention constitutive du groupement de commande avec Canisy-Saint Ebremond, Carantilly, Dangy et Saint-Martin-de-Bonfossé.

CL 4 - Proposition de reprise du commerce « Au Cabas Quibois »

Pour information

Le fonds de commerce est à vendre (environ 39 000 €)

Un projet est étudié par Madame Sophie Boulanger, qui prend exemple sur une association de Courcy (2 employés), au cas où il n’y aurait pas de repreneur.

Monsieur Le Maire propose, sur Le principe, de lancer La réflexion et demande de créer un groupe de travail avec Mesdames Céline Bancaud, Françoise Le Corre, Annie Leprince, et Monsieur Roland Boulanger. En effet, cette éventualité supposerait l'intervention de La commune.

Un sondage auprès des habitants est proposé par Madame Boulanger.

| 5- Point budgétaire E

Délibération N. 68

M. le Maire fait Le point de la situation budgétaire. IL présente le tableau de situation budgétaire au 17/12/2024, Le prévisionnel pour l’année 2025 et les recettes à venir pour 2025 (subventions et FCTVA).

Sur la section fonctionnement, les dépenses de voiries ne seront facturées qu’en 2025. Sur La section d’investissement, Les recettes de subventions ne seront versées qu’en 2025.

Sur Le prévisionnel 2025 présenté, Le transfert de la section fonctionnement vers la section d’investissement proposé est de 494 305.98 €, avec un prévisionnel d’investissement à

875 500.00 €.BUDGET PREVISIONNEL au 17/12/2024

SECTION

FONCTIONNEMENT

SECTION

INVESTISSEMENT

Le conseil municipal valide, à l’unanimité, La présentation de Monsieur Le Maire.

6 - Recensement de la population

Délibération N.69 désignation coordonnateur communal.

Délibération N.70 désignation agents recenseurs et rémunération.

Monsieur Le Maire rappelle les principes et dates du recensement 2025 :

Le recensement démarre le 16 janvier 2025 (3 jeudi de janvier).

Les réponses sont attendues en priorité par internet sur le site « Le-recensement-et-moi.fr »

Coordonnateur : Véronique Deslandes

- Liste d'adresses d’habitation. Carnets de collectes des agents recenseurs à distribuer.

- Arrêté à établir.

- Préparer des enveloppes avec Logo.

Agents recenseurs : au nombre de 2

- Découpage en 2 districts (séparation par La RD100 et RD38) :

o MrPhilippe AZE (district 1), pour 268 logements connus (500 habitants N-5). © Mr Didier DESHOGUES (district 2), pour 181 logements connus (365 habitants N-5). - 2 formations à faire pour Les agents recenseurs (Les vendredis 3 et 10 janvier après-midi). - Rémunération des agents recenseurs.

- Arrêté à établir.

- Réalisation des tournées de reconnaissance entre Les 2 formations. Pour rappel :

- Distribution des notices internet avant Le 16 janvier.

- Recensement du 16/01 (3° jeudi de janvier) au 15/02 (5° samedi qui suit Le démarrage). - Report des réponses sur le carnet de collecte.

-__ Relance des ménages non-répondants dès Le 22/01.

- Mise au point régulière avec le coordonnateur (2 fois par semaine).- Fin du recensement le lundi 17 février.

Monsieur Le Maire informe que La dotation de l’Insee au profit de la commune sera de 1 595.00 € et propose un salaire net pour chaque agent recenseur de 1 000.00 € net. Des arrêtés de nomination des agents recenseurs et du coordonnateur seront à établir.

Le conseil municipal autorise Le Maire à établir Les arrêtés et approuve la démarche et Les dépenses à réaliser.

7 - RD99 - La Trans-Pintelière

Pour information

Monsieur le Maire fait Le point sur Le dossier de la Trans-Pintelière.

L’Inspectrice de l’environnement est en train de réaliser son rapport, qui sera examiné par le Conseil Départemental de l'Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST). Le préfet prendra ensuite sa décision en début d’année 2025. Dans ce cadre, la Direction des routes départementales a émis un avis défavorable. Elle considère notamment que la voie d'accès (départementale 99) subit Le passage des véhicules qui roulent en direction de l'installation de monsieur Jaouen.

La Direction des routes départementales propose de faire un échange de voiries avec la commune. Le conseil municipal décide de ne pas statuer sur cette demande dans l’attente de l'aboutissement de la procédure en cours. Ce sujet sera éventuellement revu après la décision du préfet.

8 - Projet de Halle |

Délibération N.71

Monsieur Le Maire présente le projet esquisse réalisé par l'Atelier d'Architecture de La Touques le 16/12/2024 et l'estimation de cette esquisse pour un montant de travaux de 557 393.16 € toutes taxes comprises (hors frais annexes, hors honoraires). Monsieur Le Maire demandera une diminution des dépenses à Mr Boisbourdain, pour revenir au montant indiqué dans Les demandes de subventions soit 516 000 toutes taxes comprises (honoraires compris). Des dossiers ont été réalisés auprès de l’Etat (en attente de décision), du conseil régional, du département et de Saint Lô Agglo.TOTAL

Lot n°1 - Terrassement 65 628.30 €]

Lot n°2 - Maçonnerie 123 397.00 €

Lot n°3 - Charpente Bois 127 535.00 €

Lot n°4 - Couverture 133 104.00 €

Lot n°5 - Menuiseries Extérieures 7 000.00 €

Lot n°6 - Electricité 7 830.00 €)

MONTANT HT 464 494.30 €|

TVA. à 20 & 92 898.86 €)

TOTAL T.T.C 557 393.16 €

3976 +

_——+

DIT

——

LE

——

en

—

= +

Le conseil municipal approuve le principe du projet, et autorise monsieur Le maire à le revoir, notamment après consultation des futurs utilisateurs.

[9 - Délégations du maire

Pas de dépenses| 10 - Questions diverses

a. Calendrier 2025 des Conseils municipaux du 1°’ semestre :

19/02 - 19/03 - 16/04 - 14/05 - 18/06

b. Calendrier ordures ménagères 2025:

Le calendrier est prévu être distribué en janvier 2025 par Les élus, en 4 ou 5 zones.

CANISY CARANTILLY

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Le bon réflexe avant de jeter

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Où donner à la ressourcerie solidaire ?

Le réflexe déchèterie

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cf courrier de La Région Normandie du 9/12/2024

Extrait :

Parallèlement, la sensibilisation des riverains prives et puDiICs CONSULUE UN GES ax8S 11aJEUS de ce plan d'actions.

En effet, il appartient aux riverains des voies ferrées de respecter l'article L.2231- 3 du code des transports ainsi que les référentiels propres du Réseau Ferré National, notamment:

- de respecter l'interdiction de planter ou laisser croître des arbres ou haies à moins de

2m de la limite légale des emprises ferroviaires (à savoir 4m du bord du rail) ;

- de procéder aux opérations d'élagage, de taille ou d'abattage pour les arbres situés à

une distance de moins de 3m d'une caténaire ou d'autres installations ferroviaires ;

- de prendre les mesures nécessaires pour les arbres, branches, haies compromettant la

sécurité des circulations ou gènent la visibilité de la signalisation ferroviaire.

Si vous disposez de parcelles communales jouxtant la voie ferrée, nous vous serions

reconnaissants de bien vouloir procéder aux travaux d'entretien et d'élagage.

Il est également particulièrement important de sensibiliser les propriétaires privés qui seraient concernés dans votre commune et nous vous remercions de votre implication en la matière.

Pour les principales parcelles concernées par un défaut d'entretien ou d'abattage et représentant un risque important, SNCF Réseau va procéder à l'envoi aux propriétaires de mises en demeure de réaliser ces travaux.

Enfin, nous vous rappelons que les opérations d'élagage, de taille ou d'abattage des arbres, branches, haies ou racines peuvent être effectuées d'office par SNCF Réseau après une mise en demeure restée sans effet. Ces interventions sont réalisées aux frais du propriétaire (article R 2231-1 du Code des Transports).

Madame Leprince rappelle que l’élagage des haies protège Les réseaux et en particulier la fibre optique. Elle propose une information sur le prochain bulletin municipal. Un courrier sera également envoyé aux propriétaires après inventaire. Elle propose de réaliser cet inventaire avec Madame Requier.

d. Entretien des trottoirs

Délibération N.72

Des trottoirs sont envahis de feuilles, la question de La responsabilité de La commune ou du riverain est posée. IL est conseillé de prendre un arrêté qui clarifie Les rôles de chacun.

L'arrêté suivant est proposé au conseil municipal qui l’adopte.

« Commune de Quibou

Arte municipal n° [numéro] en date du [date]portant réglementation de l'entretien des rottoirs

Le Maire de Quibou,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code de la santé publique ;

Considérant l'intérêt général de maintenir les voies publiques dans un état de propreté ; considérant la nécessité de prévenir les risques d'accident liés à un mauvais entretien des rottoirs ;

Arrête :Article 1: Le présent arrêté s'applique à l'ensemble des trottoirs situés sur Le territoire de la commune de Quibou.

Article 2: Les riverains des voies publiques sont tenus d'assurer Le nettoyage régulier des

trottoirs situés devant leurs propriétés.

Article X: Le présent arrêté sera affiché en mairie et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Article XI: Le présent arrêté entrera en vigueur le [date].

Fait à Quibou, le [date]

Le Maire, [Signature] »

g. Point stérilisation des chats :

Monsieur Le Maire présente, pour information, Le récapitulatif des factures de la clinique

vétérinaire au 18/12/2024.

18 chats ont été stérilisés.

Date 18/12/2024 | campagne MAIRIE 2024 |

Tiers Références Factures baie Débit crédit Eat Ê

150000] CLINIQUE VETERINAIRE - SELARL CM VET F26985-F 22450 580.00€ Payé Ê

150000] CLINIQUE VETERINAIRE - SELARL CM VET F34610 80.00€ Ê

150000] CLINIQUE VETERINAIRE - SELARL CM VET F 34966 100.00€ Ë QUE VETERINAIRE : SELARL CM VET 20 00€ Confimé à IQUE VETERINAIRE - SELARL CM VET 100.09€ Payé Ê ] CLINIQUE VETERINAI LARL CM VET F -F38135-F 38203 -F 38571 36. Payé b 150000] CLINIQUE VETERINAIRE - SELARL CM VET F 40467 109.0 confirmé f HHaso.oûe | 1800:00€ Al

Total restant

h. Plan neige :

Monsieur Le Maire propose de renouveler Le plan neige en partenariat avec Les agriculteurs sans

actualisation de prix.

î. Point sur Les ventes de parcelles du lotissement :

2 parcelles sont vendues.

2 parcelles ont fait l’objet d’une promesse de vente.

Des contacts sont en cours pour les parcelles 1 et 9.

Les points à l’ordre du jour ont été traités. Monsieur {à maire clôt La séance à 22h00.