Conseil Municipal - cm 27 02

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Conseil Municipal - cm 27 02 Document publié le Jeudi 27 février 2014 par la commune d'Omey. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 27 02)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, COMPTE RENDU DE LA REUNON

DU CONSEIL MUNICIPAL d'OMEY du 27 février 2014

Sous la présidence de Jean-Paul BRIGNOLI, Maire.

Présents : Mme Sonia KOENIG, Mme Evelyne VALENTIN, M. Thierry GIGNON, M. Gérald INNS, Mme Marylène OUDIN

1’

Absent :M. Michel CONROY

Excusé : M. Franck GEHIN

Secrétaire de séance : Mme Evelyne VALENTIN

Convocation du 17 février 2014

Avant de commencer la séance, M. le Maire demande que l'assemblée ait une pensée pour deux personnes qui viennent de disparaître: M. Roger CHAMPAGNAC qui était volontaire pour fleurir l'impasse du Château qui mène à l’église, et Madame JACQUEMIN ancienne habitante et institutrice à Omey.

Ensuite il fait passer autour de la table toutes les cartes de vœux 2014 reçues à la mairie.

1) Approbation à l'unanimité du compte rendu de la réunion du 16 décembre 2014

Le compte rendu de la réunion du 16 décembre 2014 est approuvé à l'unanimité sous réserve des corrections suivantes : point 8 lire M. le Maire et non le maire ; point 11 lire Jessy AESCHBACH et non AESBACH ; point 22 lire Emmanuelle Mas et non mas ;

Une délibération est prise à l'unanimité permettant de régler les heures supplémentaires effectuées par M. Bodin lors de la manifestation liée au monument Napoléonien.

3) Révision de la liste électorale

M Roger Champagnac est radié de la liste électorale.

4) Vote des subventions aux associations

M. le Maire indique un travail de la commission des finances es présenté. Une délibération est prise à l'unanimité permettant de verser des subventions aux associations pour un montant général de 5524 €. M. le Maire précise qu'il a adressé un courrier à l'Union départementale des Sapeurs-Pompiers afin que la subvention versée soit attribuée aux Œuvres des Pupilles.

5) Recouvrement chèque Véolia

Une délibération est prise à l'unanimité permettant de percevoir 93,55 € au titre de la ristourne sur l'eau suite à la fuite d'eau du cimetière.

6) Communications diverses

M. le Maire informe le conseil que :

. le PCS a été approuvé par les services de la préfecture ;

. les habitants d'Omey ont répondu massivement à l'étude proposée pour l'installation de leur assainissement aux normes;

. le compte rendu de la dernière réunion de la CCMC et le rapport sur l'eau ont été distribués par mail aux conseillers ;. le dossier du vide grenier organisé le 27 avril prochain a été transmis à la Préfecture et que l'arrêté relatif à la circulation va être distribué aux habitants ;

. le recensement de l'INSEE affiche 242 habitants à Omey ;

. le SIEM doit intervenir rue de la Garenne afin de réparer un poteau électrique qui ne fonctionne pas ; . il faudrait faire réaliser une étude pour l'installation de la fibre optique : le conseil municipal donne pouvoir au SIEM afin d'effectuer l'étude.

. malgré la dématérialisation, la préfecture demande toujours des dossiers papier ; ° l'étude sur la qualité de l'air réalisée habituellement par l'ATMO est réalisée tous les mois depuis plus de 5ans. . il faudrait un représentant au conseil d'école du 14 mars à 18h. Mme Valentin indique qu'elle ne peut pas s'y rendre à cause de l'horaire, personne d'autre ne se propose ;

, la manifestation napoléonienne du 1% février 2014 a mis en exergue les connaissances de Monsieur Collumeau, retraité et habitant d'Omey. Le Journal l'Union a une fois de plus fait l'impasse sur la commune d'Omey, mais a remercié Pogny qui n'a pas été du tout partie prenante de l'évènement ;

. Monsieur Jean-Baptiste Maitrot participera à 2 formations pour les besoins des sapeurs-pompiers (SAP et équipier

opérations diverses). Ces formations seront inscrites au budget primitif 2014 en dépense. . M. Yves Detraigne a remercié la commune d'Omey pour lui avoir fait parvenir le bulletin annuel n° 23.

Z) Renouvellement contrat informatique mairie

Après avoir expliqué les diverses possibilités profitables à l'outil informatique de la mairie, 2 sociétés concurrentes ont proposé leurs tarifs. Le Conseil municipal valide par délibération à l'unanimité la proposition de SEGILOG qui présente la meilleure offre.

8) Maison des associations

Le Conseil vote une délibération à l'unanimité pour accepter le devis de la société JOANNES de 804 € TTC contre celui de la société RIBERE de 986,05 € pour la transformation du bar.

Il prend également à l'unanimité une délibération afin d'accepter le changement du brûleur de la chaudière pour un coût de 1989,93 € qu'il faudra mettre en amortissement.

Accepte le devis EXCOFFIER de 552£ttc de raccordement de l'eau chaude et froide au bar et l'écoulement de l'évier sous le préau.

9) Salle des fêtes

Suite à la réception des travaux :

. la Société Icare a envoyé un message pour l'alarme qui devrait être bientôt modifiée; . la Société Thiriot a repris une partie des travaux mais n’a pas fini, le mur a été repris seulement sur une face. . la Société Serec n'a pas repris le travail permettant aux frigos d'être bien intégrés dans le mur. À ce jour on ne peut pas ouvrir la fenêtre. M. le Maire doit en parler avec | ‘architecte. A son avis, il suffirait de creuser la cloison de quelques centimètres.

. En attente : le devis de la société Ribère pour calfeutrer la niche du rétroprojecteur, à voir aussi avec l'architecte et à la charge de qui.

10) Logement sud

La location est en cours. A noter que la cuve de fuel n'était pas remplie et que les 2 locataires (sortant et entrant ) se sont arrangés entre eux, M. Aeschbach se faisant rembourser par M. Féry le sortant. Ils se sont mis également d'accord sur les travaux de peinture. M. le maire à noter qu'il faut remettre de nouveau renvois d'angle a deux volet. M ; le Maire signale qu'il fait appliquer la somme de 50€ comme prévu au bail en réfraction pour non-respect du délai de fin de location.

11) divers:

La convention entre le CCL et la commune est acté.

A prévoir le renouvellement du parc informatique « section informatique » , le CCL a envoyé également une demande de subvention à la CCMC ;et participera lui-même à l'investissement.M. le Maire informe l'assemblée qu'il y aura un débat sur les fouilles archéologiques le 14 mars à 20h30 à la salle des fêtes de Vitry-la-Ville

Il propose les réunions suivantes :

Le 17 mars 2014 à 17h30 : commission de finances pour préparer le budget

Le 19 mars 2014 à 20h30 : conseil municipal pour le vote du budget.

La séance est levée à 23h30

La secrétaire de séance.

Evelyne PTT

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