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Déliberation - 2017 11 27
Document publié le Lundi 27 novembre 2017 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Déliberation - 2017 11 27)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 novembre 2017
Sous la présidence de M. Jean Paul Brignoli, Maire d’ Omey
Présents : Marylène Oudin, Evelyne Valentin, Jean-Baptiste Maitrot, Jonathan Rossignol, Gérald Inns,
Philippe Scieur, Fabrice Gauvain, Jean Paul Brignoli, Thierry Gignon.
Absent : Jean Marc Illig
Secrétaire de séance : Thierry Gignon
Ouverture de la séance à 20h30
Ordre du jour :
-__ Remboursement d’un trop perçu d’une facture EDF par chèque d’un montant de 577,95 euros.
Acceptation à l'unanimité.
- Délibération prise pour les nouveaux tarifs EDF de la salle des fêtes pour une durée de 3 ans. A
revoir avec le SIEM avant la fin du délai si une meilleure offre sera possible.
- Les travaux d'assainissement du 9 rue Jean Jaurès sont terminés pour une facture totale de
6327,02 €. Une décision modificative est prise pour le paiement d’une différence de 328 €.
-__ Approbation du compte rendu de la réunion du 25 octobre 2017, à l’unanimité.
- Communication de l’ARS (dématérialisation des résultats d'analyses d’eau) : Tout sera envoyé par
mail et non plus par courrier.
- Document unique de sécurité (compte rendu de la réunion du 31/10/2017 à 10h00). Compte
rendu fait par JB Maitrot.
- Commission bâtiment du 02/11/2017 à 10h00. Rapporteurs Gérald Inns, Marylène Oudin, Jean
Paul Brignoli et Thierry Gignon. Evocation des futurs travaux de la maison des associations. M. le
Maire explique de nouveau la gestion du chauffage à la salle des fêtes.
- Indemnité agent recenseur. Délibération prise à l’unanimité pour approuver le montant de 452 €.
Le recensement sera effectué entre le 17 janvier et le 18 février 2018.
- Bulletin n° 27. La prochaine réunion est fixée au 13 décembre 2017 à 14h30.
-__ Terrain de Foot (retour sur demande d'utilisation de particulier). Le particulier à abandonné sa
demande.
- Registre public d'accessibilité (proposition), obligatoire depuis le 01 janvier 2017. CORBAVIE à fait
une proposition pour un montant de 1320 €. Approuvé à l’unanimité.
-__ Etude téléphonie, avancées. Une solution de la Sté OXYLIUM en partenariat avec le Sté STELLA.
Orange propose d’autres solutions mais différentes à chaque fois.
- PLU, attente convocation CEDEPENAF. Réponse dans les 3 mois prévue.
- Projet 2018 suite à la réunion de la commission des finances du 15/11/2017 à 18h00. La fin de la
rue Jean Jaurès sera en travaux pour l’enfouissement du réseau électrique. En tranche
conditionnelle, l'impasse du Colonel Fabien et l'impasse Oradour suite aux enfouissements de
réseaux La voirie de la rue du Pont sera aussi effectuée, ainsi que la peinture et l'agrandissement
du local Archives. - Véolia, tarification 2°" semestre (transmis à tous les membres du conseil). Suite à une
surconsommation vers la salle des fêtes enregistrée par Véolia, il ne s’agit pas d’une fuite, mais
une utilisation plus importante d’eau lors des travaux de réfection de la voirie.
Questions diverses :
- Absence de la secrétaire de mairie prévue entre le 11 décembre et le O5 janvier 2018.
- Ouverture de la mairie le 30 décembre 2017 de 11h30 à 12h.pour la possibilité de s'inscrire sur la
liste électorale.
- _K par K vient le 29 novembre 2017 pour le changement de serrures suite à la perte d’un jeu de
clés.
- _ Réunion des voisins vigilants prévue le 08/12/2017 à 18h avec la gendarmerie
- Pose le 05 décembre 2017 des illuminations de la commune.
-__ Noel communal le 15 décembre 2017.
- Réunion prévue pour la révision de la liste électorale le 05 janvier 2018 à 11h00. (commission)
- Un courrier sera adressé à Mme Klein.
Fin de séance à 11h20
Secrétaire de séance
Thierry GIGNON