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Ordre du Jour - 2019 04 11 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2018 02 15 CM Ordre du jour
Document publié le Jeudi 8 février 2018 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2018 02 15 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le 8 février 2018
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
JEUDI 15 FEVRIER 2018
à 19 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L’HOTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 15 FÉVRIER 2018
ORDRE DU JOUR
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Monsieur Millet 3 RETROCESSION PAR MONSIEUR ET MADAME DI PASCA
DE LA PARCELLE AY N° 219 P, D'UNE CONTENANCE DE
42 M? ENVIRON, SISE 10 RUE COROT
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Millet 4 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION DE SOINS ET DE SERVICES À
DOMICILE DE LA RÉGION DE MELUN (A.S.S.A.D.R.M)
POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION ANNUELLE.
Monsieur Millet 5 RESIDENCES AUTONOMIE YVONNE DE GAULLE ET
BLANCHE DE CASTILLE : PROJET D'ÉTABLISSEMENT ET
CONTRAT DE SEJOUR
Madame Grange 6 PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR L'ÉGALITÉ
FEMMES/HOMMES POUR L’ANNÉE 2018
Monsieur Mebarek 7 AFFECTATION PAR ANTICIPATION DES RESULTATS PROVISOIRES DE CLOTURE DE L'EXERCICE 2017 -
BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 8 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 9 OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2018 - BÜDGET
PRINCIPAL
Monsieur Mebarek 10 VOTE DU TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES 2018 Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Boursin
Monsieur Boursin
Monsieur Boursin
Monsieur Boursin
Monsieur Boursin
Monsieur Boursin
Monsieur Boursin
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AFFECTATION PAR ANTICIPATION DES RESULTATS
PROVISOIRES DE CLOTURE DE L'EXERCICE 2017 -
BUDGET EAU
BUDGET PRIMITIF 2018 - BUDGET ANNEXE EAU
OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME BUDGET PRIMITIF 2018 - BUDGET EAU -
GARANTIE EMPRUNT
REQUALIFICATION DU CENTRE VILLE - TRAITE DE
CONCESSION D’AMENAGEMENT « CENTRE-VILLE DE
MELUN » - APPROBATION DE LA CONVENTION
D'AVANCE DE TRESORERIE RELATIVE A L’OPERATION
D’AMENAGEMENT
CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN
ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
TENNIS
CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN
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ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
AVIRON
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ET L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB DE MELUN
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ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE MELUNAISE
GYMNASTIQUE
CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN
ET L'ASSOCIATION USM VOLLEY BALL Monsieur Boursin
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Madame Wojeik
Madame Wojeik
Madame Tixier
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Monsieur Mellier
Monsieur Mellier
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CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE DE MELUN -
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CONVENTION D'OBJECTIFS VILLE DE MELUN -
ASSOCIATION POUR LES RELATIONS INTERNATIONALES
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GRATUIT ET PRÉCAIRE ENTRE LA VILLE ET L'OPH 77
RELATIF A L'AMÉNAGEMENT PROVISOIRE DES
PARCELLES DÉLAISSÉES DE MONTAIGU LE LONG DE LA
RD 605
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
DE LOCAUX COMMUNAUX POUR L'EXERCICE DE LA
COMPETENCE "PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE" -
APPROBATION DE LA CONVENTION ET AUTORISATION
DE SIGNATURE
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
D'EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX POUR
L'EXERCICE DE LA COMPETENCE "PROGRAMME DE
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DE SIGNATURE Madame Stentelaire
Madame Stentelaire
Monsieur Vogel
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ACTUALISATION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE ET
DE LA TAXE DECHETS ET SIGNATURE DE L’AVENANT
N°18 AU CONTRAT DE CONCESSION DE DELEGATION DU
SERVICE PUBLIC DES MARCHES FORAINS (SOCTETE
LOMBARD ET GUERIN)
CONVENTION RELATIVE A L'ATTRIBUTION D'UN
CONCOURS FINANCIER ET MATERIEL A L'ASSOCIATION
DES COMMERCANTS UNICOM
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATION D'UN EMPLOI
PERMANENT AU TABLEAU DES EFFECTIFS
PROPRIETE SISE 22 RUE BANCEL CADASTREE SECTION
AS N°33
PROCÉDURE DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE
LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
SAISINE DU PRÉFET