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Ordre du Jour - 2024 04 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2023 10 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2025 04 10 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024 06 27 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026 04 09 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - CM 10.04.2025 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2026 06 04 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2024 11 14 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2018 02 15 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 06 15 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026 04 27 cm Ordre du Jour
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 04 27 cm Ordre du Jour)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Éducation,
melun Ville de m elun
République Française
Hôtel de Ville 16 Rue Paul Doumer - 77000 Melun
+33 (0)1 64 52 33 03 // ville-melun.fr
Le 21 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
LUNDI 27 AVRIL 2026
à 18h30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
HOTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 27 AVRIL 2026
ORDRE DU JOUR
- - - - - - - - - - - -
Monsieur
MEBAREK
1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur
MEBAREK
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SEANCE DU 19 FEVRIER 2026
Monsieur
MEBAREK
3 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE
LA SEANCE DU 21 MARS 2026
Monsieur
MEBAREK
4 COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES
MARCHES
Monsieur
MEBAREK
5 ETAT DES INDEMNITES DES ELUS MUNICIPAUX
POUR L'ANNEE 2025
Monsieur
MEBAREK
6 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur
MEBAREK
7 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE
COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
ELECTION DE 8 REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
8 INSTALLATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE
DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ELECTION DE 5
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DESIGNATION
DE MEMBRES REPRESENTANT DES ASSOCIATIONS
LOCALES
Monsieur
MEBAREK
9 COMMISSION CONTRÔLE FINANCIER - DESIGNATION
DES 10 MEMBRES
Monsieur
MEBAREK
10 COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS -
DESIGNATION D'UNE LISTE DE CONTRIBUABLES
Monsieur
MEBAREK
11 ASSEMBLEE GENERALE DU GROUPEMENT
D'INTERET PUBLIC ID77 - DESIGNATION DU
REPRESENTANT DE LA COMMUNE Monsieur
MEBAREK
12 GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC MAXIMILIEN -
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET
D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT
Monsieur
MEBAREK
13 SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MELUN VAL DE SEINE
AMENAGEMENT - DESIGNATION D'UN
REPRESENTANT DE LA VILLE DE MELUN
Monsieur
MEBAREK
14 COMITE DE TERRITOIRE DU SYNDICAT
DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DE SEINE ET
MARNE (SDESM) - DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DE LA VILLE DE MELUN
Monsieur
MEBAREK
15 CONSEILS D'ECOLE - DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
16 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE JACQUES
AMYOT - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
17 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE LES
CAPUCINS - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
18 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE PIERRE
BROSSOLETTE - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
19 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE
FREDERIC CHOPIN - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
20 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE D'ETAT
MIXTE JACQUES AMYOT - ELECTION D'UN
REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT
SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
21 CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE TECHNIQUE
LEONARD DE VINCI - ELECTION D'UN
REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT
SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
22 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUTION
JEANNE D'ARC - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL Monsieur
MEBAREK
23 CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUTION
SAINTE MARIE - ELECTION D'UN REPRESENTANT
TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MEBAREK
24 COMITE DE GESTION DE L'ECOLE INTEGREE POUR
DEFICIENTS AUDITIFS - ELECTION D'UN
REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MELLIER
25 POUVOIRS DU MAIRE EN MATIERE DE GESTION
ACTIVE DE LA DETTE - DELEGATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
MELLIER
26 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET
FINANCIER DE LA VILLE DE MELUN
Monsieur
MELLIER
27 APUREMENT 2025 DU SOLDE DEBITEUR AU COMPTE
1069 SUITE AU DU PASSAGE A LA M57
Monsieur
MELLIER
28 VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Monsieur
MELLIER
29 AFFECTATION DES RESULTATS DEFINITIFS DE
L'EXERCICE 2025
Monsieur
MELLIER
30 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS 2025
Monsieur
MELLIER
31 VOTE DES TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES
2026
Monsieur
MELLIER
32 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Monsieur
MELLIER
33 OUVERTURE ET REVISION DES AUTORISATIONS DE
PROGRAMME DU BUDGET PRIMITIF 2026
Monsieur
MELLIER
34 DETERMINATION DU MONTANT DES INDEMNITES
DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS, DES
CONSEILLERS DELEGUES ET DES CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Monsieur
MELLIER
35 APPLICATION DE MAJORATIONS AUX INDEMNITÉS
DE FONCTION ALLOUEES AUX MEMBRES DU
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur
MELLIER
36 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU
TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE
PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD) 2026 -
PROGRAMME S - ANNEXE 2: SÉCURISATION DES
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES Madame DURAND 37 CONVENTION RELATIVE A L'USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION
D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET HAUTE TENSION
AERIENS POUR L'ETABLISSEMENT ET
L'EXPLOITATION D'UN RESEAU DE
COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Monsieur
DUCHESNE
38 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE DE
MELUN AU SEIN DE LA SEML 'MELUN VAL DE SEINE
COMMERCE'
Monsieur
DUCHESNE
39 CONTRATS DE LOCATION GERANCE DES 26 ET 35
RUE RENE POUTEAU - AVENANTS N° 2 -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Monsieur
DUCHESNE
40 OPERATION DE RENOVATION DE VITRINES
COMMERCIALES - 12EME COMMISSION
Monsieur
DUCHESNE
41 OPERATION DE RAVALEMENT DES FACADES
D'IMMEUBLE - 16EME COMMISSION
Monsieur
BOURSIN
42 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE
MELUNAISE FEDERAL
Monsieur
BOURSIN
43 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET LE CERCLE DES NAGEURS MELUN VAL
DE SEINE
Monsieur
BOURSIN
44 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB DE
MELUN
Monsieur
BOURSIN
45 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION USM ESCRIME
Monsieur
BOURSIN
46 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION USM JUDO CLUB MELUN
Monsieur
BOURSIN
47 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE
MELUN ET L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE
MELUNAISE TENNIS
Madame YENBOU 48 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LES ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES
D'UNE SUBVENTION COMPRISE ENTRE 5 000 ET
23 000 EUROS - AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 49 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET ' L'ASSOCIATION POUR LES RELATIONS
INTERNATIONALES DE MELUN - ARIM ' -
AUTORISATION DE SIGNATURE Madame YENBOU 50 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION ' AMICALE DU
PERSONNEL DE LA VILLE DE MELUN ' -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 51 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION ' A.F.C. LES PETITS
BERGERS ' - AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 52 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION ' ASSAD RM ' -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 53 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION ' JS FESTIVAL ' -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 54 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION ' LE POINT DU JOUR ' -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 55 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION ' MELISA ' -
AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 56 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET L'ASSOCIATION ' UNION DES
COMMERCANTS ET ARTISANS DE MELUN - UNICOM '
- AUTORISATION DE SIGNATURE
Madame YENBOU 57 CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE MELUN ET ' L'ASSOCIATION MARC ANTOINE
CHARPENTIER - AMAC ' - AUTORISATION DE
SIGNATURE
Madame
JOURNAULT
58 REGLEMENT INTERIEUR DU CINEMA LES VARIETES
Madame
JOURNAULT
59 AUTORISATION DE SIGNATURE DU CONTRAT DE
RESIDENCE D'ARTISTES ENTRE LA VILLE DE MELUN
ET LA COMPAGNIE PLAYFUL
Monsieur NGUBU 60 APPROBATION DE L'AVENANT N°1 DE PROROGATION DE LA CONVENTION INTERCOMMUNALE
D'ATTRIBUTION (CIA) DE LOGEMENTS
Madame DEHIMI 61 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE MELUN ET LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DE
GRAND PARIS SUD EN VUE DE LA MISE EN PLACE
D'UNE PERMANENCE DU DISPOSITIF ' LA BALLE AU
BOND ' AU SEIN DU CENTRE SOCIAL LAVOISIER Monsieur
MEBAREK
62 PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION D'EMPLOIS
PERMANENTS AU TABLEAU DES EFFECTIFS
QUESTIONS ORALES