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Ordre du Jour - 2019 02 21 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2016 09 22 CM Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 12 21 CM Ordre du jour
Compte-Rendu - 2017 09 21 CM CR SOMMAIRE
Ordre du Jour - 2023 03 09 CM ORDRE DU JOUR
Compte-Rendu - 2017 09 21 CM CR ANA
Ordre du Jour - CM 10.04.2025 Ordre du jour
Ordre du Jour - 2017 09 21 CM Ordre du jour
Document publié le Jeudi 14 septembre 2017 par la commune de Melun.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2017 09 21 CM Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Vieillesse, Institutions publiques,
Le 14 septembre 2017
LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE :
JEUDI 21 SEPTEMBRE 2017
à 19 H 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L'HÔTEL DE VILLE DE MELUN VILLE DE MELUN
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR
Monsieur Vogel 1 DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Vogel 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE DU 30 JUIN 2017
Monsieur Vogel 3 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE ET DES MARCHES
Monsieur Vogel 4 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014-06-6-137 PORTANT CREATION DE LA COMMISSION
CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX -
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS
ET ORGANISMES LOCAUX
Madame Grange 5 TARIFICATION AUX BORNES DE RECHARGE ELECTRIQUE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES - AUTORISATION
DE SIGNATURE
Monsieur Millet 6 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR LA POSE D'OUVRAGES DE VOIRIE SUR LES MURS
OÙ FAÇADES DES IMMEUBLES DONNANT SUR LA VOIE
PUBLIQUE OÙ SURPLOMBANT DES IMMEUBLES
Monsieur Millet 7 RETROCESSION PAR LA SOCIETE TAGERIM DE LA PARCELLE AY N° 268 (ANCIENNEMENT AY N° 24), D'UNE
CONTENANCE DE 170 M, SISE 12-14 RUE DE L'INDUSTRIE
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Monsieur Millet 8 DESTINATION MELUN
OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU CENTRE-VILLE
DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES
PARCELLES CADASTRÉES SECTION AT N° 283 ET 284
POUR PARTIE SISES 18 RUE RENÉ POUTEAU D'UNE
SUPERFICIE D'ENVIRON 679 M?
RÉSULTAT DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE
Monsieur Millet 9 RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 2017.06.4.97 PORTANT LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DUP SUR LA BUTTE
DE BEAUREGARD Monsieur Millet
Monsieur Millet
Monsieur Millet
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
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CONVENTIONS AVEC LE DEPARTEMENT DE SEINE ET
MARNE RELATIVES AU FORFAIT AUTONOMIE ATTRIBUE
AUX RESIDENCES AUTONOMIE POUR LE FINANCEMENT
DE LEURS ACTIONS DE PREVENTION- AUTORISATION DE
SIGNATURE
CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE
LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES
TRAVAILLEURS SALARIÉS - AUTORISATION DE
SIGNATURE
RÉSIDENCES-AUTONOMIE : AUTORISATION DONNÉE À
MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "SERVICE SOINS
INFIRMIERS A DOMICILE" (SSIAD)
CONTRAT INTERCOMMUNAL DE DEVELOPPEMENT (CID)
PROPOSE PAR LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE SEINE
ET MARNE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION
2017.02.16.16 DU 02 FEVRIER 2017
AVIS DE LA COMMUNE SUR LE RAPPORT ADOPTÉ PAR
LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES
TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) EN DATE DU 13 JUIN
2017 CONCERNANT L'ÉVALUATION DES CHARGES
NETTES TRANSFEREES PAR LA COMMUNE DE MELUN AU
TITRE DU TRANSFERT DE L'UNIVERSITÉ INTER-ÂGES
AVIS DE LA COMMUNE SUR LE RAPPORT ADOPTE PAR
LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES
TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) EN DATE DU 13 JUIN
2017 CONCERNANT L'ÉVALUATION DES CHARGES
NETTES TRANSFEREES PAR LES COMMUNES DE MELUN
ET DE SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY AU TITRE DE LA
COMPETENCE «PROMOTION DU TOURISME» À LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MELUN VAL DE
SEINE
AVIS DE LA COMMUNE SUR LE RAPPORT ADOPTÉ PAR
LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES
TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) EN DATE DU 13 JUIN
2017 CONCERNANT L’EVALUATION DES CHARGES
NETTES TRANSFEREES SUITE A L'EXTENSION DE
PÉRIMÈTRE DE LA CAMVS AUX COMMUNES DE
LIMOGES-FOURCHES, LISSY, MAINCY ET VILLIERS-EN-
BIÈRE Monsieur Mebarek
Monsieur Mebarek
Madame Wojeik
Madame Wojeik
Madame Wojeik
Madame Wojeik
Monsieur Pillet
Monsieur Pillet
Monsieur Mellier
Madame Stentelaire
Madame Vernin
Madame Vernin
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PASSATION D'ECRITURES D'ORDRE NON BUDGETAIRE
CONCERNANT L'AMORTISSEMENT DES BIENS
V22015000011 ET V22015000015 - BUDGET ANNEXE EAU -
COMPTES 281351 ET 1068
DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2017 - BUDGET
PRINCIPAL
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - ANNEE 2016
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DU SERVICE
PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE
CHALEUR A MELUN - SAISON 2015-2016
ENEDIS : PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE
DE MELUN ET ENEDIS
GRDF : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES
DONNEES NUMERIQUES GEOREFERENCEES
ATTRIBUTION DU "PRIX DU JURY” ET DES "PRIX DU
PUBLIC" DANS LE CADRE DE CERAMIQUES SUR SEINE
MUSEE DE MELUN - CONVENTION DE MECENAT POUR
LA RESTAURATION DES FAIENCES DE RUBELLES
AVIS SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DE LA
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION MELUN VAL DE
SEINE
INSTITUTION DE LA TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES
COMMERCIALES
CONVENTION D'ACCES A "MON COMPTE PARTENAIRE"
ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE
SEINE ET MARNE ET LA VILLE DE MELUN ET CONTRAT
DE SERVICE PRIS EN APPLICATION DE LA CONVENTION
D'ACCES A "MON COMPTE PARTENAIRE" -
AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CAF -
PRESTATION DE SERVICE RELAIS ASSISTANTS
MATERNELS - AUTORISATION DE SIGNATURE Madame Vernin
Madame Vernin
Madame Vernin
Madame Vernin
Madame Vernin
Madame Vernin
Madame Vernin
Madame Vernin
Monsieur Vogel
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CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - CRECHE COLLECTIVE "LES DAUPHINS" -
ANNEE 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - CRECHE FAMILIALE "LES LUTINS" - ANNÉE
2017 - AUTORISATION DE SIGNER
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - CRECHE COLLECTIVE "LA COCCINELLE" -
ANNEE 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - CRECHE COLLECTIVE "LES PITCHOUNS" -
ANNEE 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - MULTI ACCUEIL "LES BOUTS D'CHOU" -
ANNEE 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - CRECHE COLLECTIVE LES BAMBINS" -
ANNEE 2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - MULTI ACCUEIL "LES OURSONS" - ANNEE
2017 - AUTORISATION DE SIGNATURE
CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LE
DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE ET LA COMMUNE
DE MELUN - HALTE-GARDERIE "LES POUSSINETS -
LOUPIOTS" - ANNEE 2017 - AUTORISATION DE
SIGNATURE
PERSONNEL TERRITORIAL - CREATIONS ET
SUPPRESSIONS D'EMPLOIS PERMANENTS AU TABLEAU
DES EFFECTIFS